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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28 mars 1880

    62 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28 mars 1880

    Date

    Entre le 18 mai 1841 et le 28 mars 1880

    Cote

    EDEP/183/D/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1841-28…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 23 mai 1880-31 janvier 1886

    97 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 mai 1880-31 janvier 1886

    Date

    Entre le 23 mai 1880 et le 31 janvier 1886

    Cote

    EDEP/183/D/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 mai 1880-31…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1886-18 décembre 1904

    199 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1886-18 décembre 1904

    Date

    Entre le 30 mai 1886 et le 18 décembre 1904

    Cote

    EDEP/183/D/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1886-18…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  4. Résultat n°4

    Plainte d'un administré au conseil municipal contre un voisin (1908). Contentieux la commune de Saint-Bazile-de-la-Roche contre Madame Mons Irène Jeanne veuve Ventejoux (1997-2006).

    Date

    1908-2006

    Cote

    EDEP/183/D/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plainte d'un administré au conseil municipal contre…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  5. Résultat n°5

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/183/E/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. An XI

    Date

    1803-1803

    Cote

    EDEP/183/E/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  7. Résultat n°7

    État civil : Mariages. 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP/183/E/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  8. Résultat n°8

    Publications de mariages. 1901, 1908, 1964-1978

    Date

    1901-1978

    Cote

    EDEP/183/E/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Publications de mariages. 1901, 1908, 1964-1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  9. Résultat n°9
    Population : listes nominatives. 1888-1896

    50 medias

    Population : listes nominatives. 1888-1896

    Date

    1888-1896

    Cote

    EDEP/183/F/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1888-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  10. Résultat n°10

    Population : listes nominatives. 1906-1968

    Date

    1906-1968

    Cote

    EDEP/183/F/2

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1906-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  11. Résultat n°11

    Registres de cultures (1946-1953). État communal de statistique agricole (1948-1954). Fiche d'exploitation agricole (1954-1955). Statuts du syndicat agricole (27 janvier 1957). Essence détaxée (1956, 1968-1976).

    Date

    1946-1976

    Cote

    EDEP/183/F/3

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de cultures (1946-1953). État communal de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  12. Résultat n°12

    Registres de déclarations de récoltes de vin. 1947-1952

    Date

    1947-1952

    Cote

    EDEP/183/F/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin. 1947-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  13. Résultat n°13

    Registres de déclarations de récoltes de vin. 1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEP/183/F/5

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin. 1953-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  14. Résultat n°14

    Registres de déclarations de récoltes de vin. 1958-1965

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEP/183/F/6

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin. 1958-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1838-1916

    Date

    1838-1916

    Cote

    EDEP/183/G/1

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  16. Résultat n°16

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1899

    Date

    1858-1899

    Cote

    EDEP/183/G/10

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  17. Résultat n°17

    Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP/183/G/11

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1900-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  18. Résultat n°18

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/183/G/12

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  19. Résultat n°19

    Registre de déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de constructions. 1937-1977

    Date

    1937-1977

    Cote

    EDEP/183/G/13

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des constructions nouvelles,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  20. Résultat n°20

    Registre de déclarations de changement de nature de culture. 1950-1978

    Date

    1950-1978

    Cote

    EDEP/183/G/14

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changement de nature de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.