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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).
Cote
EDEP/223/K/3
 Date
1954-2013
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires…
Résultat n°2

Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012
Cote
EDEP/223/K/2
 Date
1848-2012
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989,…
Résultat n°3

Élections politiques : listes électorales. 1945-1986, 2000-2012
Cote
EDEP/223/K/1
 Date
1945-2012
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1945-1986,…
Résultat n°4

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002
Cote
EDEP/223/K/4
 Date
1962-2002
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002
Résultat n°5

Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002
Cote
EDEP/223/I/3
 Date
1956-2002
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002
Résultat n°6

Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).
Cote
EDEP/223/I/1
 Date
1946-2000
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979).…
Résultat n°7

Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03 août 1992
Cote
EDEP/223/D/8
 Date
Entre le 08 janvier 1946 et le 03 août 1992
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03…
Résultat n°8

Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives de la commune (1975, 1982, 1990).
Cote
EDEP/223/F/2
 Date
1975-1990
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives…
Résultat n°9

Taxes foncières. 1976-1985
Cote
EDEP/223/G/14
 Date
1976-1985
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Taxes foncières. 1976-1985
Résultat n°10

Taxes d'habitations. 1982, 1985
Cote
EDEP/223/G/15
 Date
1982-1985
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Taxes d'habitations. 1982, 1985
Résultat n°11

Tableaux de recensement des classes. 1831, 1834, 1902-1985
Cote
EDEP/223/H/1
 Date
1831-1985
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1831, 1834, 1902-1985
Résultat n°12

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1981
Cote
EDEP/223/G/13
 Date
1936-1981
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes.…
Résultat n°13

Budgets et comptes administratifs. 1925-1979
Cote
EDEP/223/L/2
 Date
1925-1979
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1925-1979
Résultat n°14

Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan d'alignement du bourg (1941-1942). Aménagement de la place publique (1942). Assainissement du bourg (1970-1972).
Cote
EDEP/223/O/1
 Date
1926-1977
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
  • Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan…
Résultat n°15

Permis de construire.
Cote
EDEP/223/T/1
 Date
1977
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série T : Urbanisme.
  • Permis de construire.
Résultat n°16

Bureau d'aide sociale : registre de délibérations. 1er mai 1960-24 décembre 1977
Cote
EDEP/223/Q/2
 Date
Entre le 1er mai 1960 et le 24 décembre 1977
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale : registre de délibérations.…
Résultat n°17
Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976

205 medias

Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976
Cote
EDEP/223/D/7
 Date
Entre le 26 juin 1932 et le 09 juillet 1976
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09…
Résultat n°18

Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux (1940-1960).
Cote
EDEP/223/O/2
 Date
1931-1975
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
  • Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux…
Résultat n°19

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936, 1974
Cote
EDEP/223/Q/3
 Date
1876-1974
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte financier
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936,…
Résultat n°20

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1972
Cote
EDEP/223/G/8
 Date
1915-1972
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…
Résultat n°21

Église (1855, 1960-1972). Presbytère (1896-1900). École (1907, 1930-1945, 1960-1969). Bureau de poste, mairie, logement de l'instituteur (1949-1951). Cimetière (1969).
Cote
EDEP/223/M/1
 Date
1855-1972
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
  • Église (1855, 1960-1972). Presbytère (1896-1900).…
Résultat n°22

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1972
Cote
EDEP/223/G/6
 Date
1911-1972
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1972
Résultat n°23

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1969
Cote
EDEP/223/G/7
 Date
1915-1969
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…
Résultat n°24

Population : listes nominatives. 1931-1968
Cote
EDEP/223/F/1
 Date
1931-1968
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives. 1931-1968
Résultat n°25

Cabine téléphonique. 1931-1967
Cote
EDEP/223/G/16
 Date
1931-1967
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Cabine téléphonique. 1931-1967
Résultat n°26

Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1892, 1896, 1900, 1904, 1966
Cote
EDEP/223/Q/4
 Date
1892-1966
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres de la commission administrative…
Résultat n°27

Association des combattants prisonniers de guerre (1950-1963). Liste des anciens combattants de la guerre 1914-1918 (1965)
Cote
EDEP/223/H/4
 Date
1950-1965
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Association des combattants prisonniers de guerre…
Résultat n°28

Demandes de cartes nationales d'identité. 1934-1962
Cote
EDEP/223/I/2
 Date
1934-1962
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Demandes de cartes nationales d'identité. 1934-1962
Résultat n°29

Assistance médicale gratuite. 1939-1956
Cote
EDEP/223/Q/6
 Date
1939-1956
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite. 1939-1956
Résultat n°30

Registre de culture. 1951
Cote
EDEP/223/F/3
 Date
1951
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Registre de culture. 1951
Résultat n°31

Guerre 1939-1945 : fiches de démobilisation (1940-1945). Document de mise en congé de la captivité allemande (1943). Comité local de libération nationale (1944). Prisonniers de guerre (1945). Cartes de rapatriés (1945)
Cote
EDEP/223/H/3
 Date
1940-1945
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : fiches de démobilisation (1940-1945).…
Résultat n°32

Livrets militaires. 1884-1941
Cote
EDEP/223/H/2
 Date
1884-1941
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Livrets militaires. 1884-1941
Résultat n°33
Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19 juin 1932

158 medias

Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19 juin 1932
Cote
EDEP/223/D/6
 Date
Entre le 28 août 1910 et le 19 juin 1932
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19…
Résultat n°34

Livrets de famille. 1890-1925
Cote
EDEP/223/E/29
 Date
1890-1925
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Livrets de famille. 1890-1925
Résultat n°35

Budgets et comptes administratifs. 1846-1924
Cote
EDEP/223/L/1
 Date
1846-1924
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1846-1924
Résultat n°36

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 26 juillet 1874-12 décembre 1920
Cote
EDEP/223/Q/1
 Date
Entre le 26 juillet 1874 et le 12 décembre 1920
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.…
Résultat n°37

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Vol. 1). 1824-1914
Cote
EDEP/223/G/3
 Date
1824-1914
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…
Résultat n°38

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Vol. 2). 1824-1914
Cote
EDEP/223/G/4
 Date
1824-1914
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…
Résultat n°39

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910
Cote
EDEP/223/G/5
 Date
1882-1910
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910
Résultat n°40
Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27 février 1910

100 medias

Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27 février 1910
Cote
EDEP/223/D/5
 Date
Entre le 02 décembre 1894 et le 27 février 1910
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27…