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  1. Résultat n°1

    Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1954-2013

    Cote

    EDEP/223/K/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  2. Résultat n°2

    Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012

    Date

    1848-2012

    Cote

    EDEP/223/K/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  3. Résultat n°3

    Élections politiques : listes électorales. 1945-1986, 2000-2012

    Date

    1945-2012

    Cote

    EDEP/223/K/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1945-1986,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

    Date

    1962-2002

    Cote

    EDEP/223/K/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  5. Résultat n°5

    Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002

    Date

    1956-2002

    Cote

    EDEP/223/I/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  6. Résultat n°6

    Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).

    Date

    1946-2000

    Cote

    EDEP/223/I/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  7. Résultat n°7

    Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03 août 1992

    Date

    Entre le 08 janvier 1946 et le 03 août 1992

    Cote

    EDEP/223/D/8

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  8. Résultat n°8

    Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives de la commune (1975, 1982, 1990).

    Date

    1975-1990

    Cote

    EDEP/223/F/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  9. Résultat n°9

    Taxes foncières. 1976-1985

    Date

    1976-1985

    Cote

    EDEP/223/G/14

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxes foncières. 1976-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  10. Résultat n°10

    Taxes d'habitations. 1982, 1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    EDEP/223/G/15

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxes d'habitations. 1982, 1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  11. Résultat n°11

    Tableaux de recensement des classes. 1831, 1834, 1902-1985

    Date

    1831-1985

    Cote

    EDEP/223/H/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1831, 1834, 1902-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  12. Résultat n°12

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1981

    Date

    1936-1981

    Cote

    EDEP/223/G/13

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1979

    Date

    1925-1979

    Cote

    EDEP/223/L/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  14. Résultat n°14

    Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan d'alignement du bourg (1941-1942). Aménagement de la place publique (1942). Assainissement du bourg (1970-1972).

    Date

    1926-1977

    Cote

    EDEP/223/O/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  15. Résultat n°15

    Permis de construire.

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/223/T/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  16. Résultat n°16

    Bureau d'aide sociale : registre de délibérations. 1er mai 1960-24 décembre 1977

    Date

    Entre le 1er mai 1960 et le 24 décembre 1977

    Cote

    EDEP/223/Q/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale : registre de délibérations.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976

    205 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976

    Date

    Entre le 26 juin 1932 et le 09 juillet 1976

    Cote

    EDEP/223/D/7

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux (1940-1960).

    Date

    1931-1975

    Cote

    EDEP/223/O/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936, 1974

    Date

    1876-1974

    Cote

    EDEP/223/Q/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1972

    Date

    1915-1972

    Cote

    EDEP/223/G/8

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert