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  1. Résultat n°1
    État général des fonds. 1742

    350 medias

    État général des fonds. 1742

    Date

    1742

    Cote

    EDEP/223/CC/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 1742

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 26 janvier 1832-10 décembre 1847

    31 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 janvier 1832-10 décembre 1847

    Date

    Entre le 26 janvier 1832 et le 10 décembre 1847

    Cote

    EDEP/223/D/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 janvier 1832-10…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-16 août 1857

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-16 août 1857

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 16 août 1857

    Cote

    EDEP/223/D/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-16…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1858-22 janvier 1878

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1858-22 janvier 1878

    Date

    Entre le 16 mai 1858 et le 22 janvier 1878

    Cote

    EDEP/223/D/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1858-22…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1878-22 novembre 1894

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1878-22 novembre 1894

    Date

    Entre le 24 mars 1878 et le 22 novembre 1894

    Cote

    EDEP/223/D/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1878-22…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27 février 1910

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27 février 1910

    Date

    Entre le 02 décembre 1894 et le 27 février 1910

    Cote

    EDEP/223/D/5

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19 juin 1932

    158 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19 juin 1932

    Date

    Entre le 28 août 1910 et le 19 juin 1932

    Cote

    EDEP/223/D/6

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976

    205 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976

    Date

    Entre le 26 juin 1932 et le 09 juillet 1976

    Cote

    EDEP/223/D/7

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  9. Résultat n°9

    Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03 août 1992

    Date

    Entre le 08 janvier 1946 et le 03 août 1992

    Cote

    EDEP/223/D/8

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  10. Résultat n°10

    Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1843-1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    EDEP/223/D/9

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1843-1844

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An II). Naissances et décès (An III). Décès (An V). Naissances, mariages, décès (An VI-An X). Tables décennales des naissances, mariages, décès (1793-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/223/E/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/223/E/10

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/223/E/11

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/223/E/12

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  15. Résultat n°15

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/223/E/13

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  16. Résultat n°16

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/223/E/14

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  17. Résultat n°17

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/223/E/15

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/223/E/16

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  19. Résultat n°19

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/223/E/17

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  20. Résultat n°20

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/223/E/18

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert