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  1. Résultat n°1

    Permis de construire.

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/223/T/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  2. Résultat n°2

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1856-1858, 1876). Caisse des écoles (sans date).

    Date

    1856-1876

    Cote

    EDEP/223/R/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1856-1858,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite. 1939-1956

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEP/223/Q/6

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1939-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  4. Résultat n°4

    Indigents (1859). Protection des enfants du premier âge (1878-1903).

    Date

    1859-1903

    Cote

    EDEP/223/Q/5

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents (1859). Protection des enfants du premier…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  5. Résultat n°5

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1892, 1896, 1900, 1904, 1966

    Date

    1892-1966

    Cote

    EDEP/223/Q/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936, 1974

    Date

    1876-1974

    Cote

    EDEP/223/Q/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  7. Résultat n°7

    Bureau d'aide sociale : registre de délibérations. 1er mai 1960-24 décembre 1977

    Date

    Entre le 1er mai 1960 et le 24 décembre 1977

    Cote

    EDEP/223/Q/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale : registre de délibérations.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 26 juillet 1874-12 décembre 1920

    Date

    Entre le 26 juillet 1874 et le 12 décembre 1920

    Cote

    EDEP/223/Q/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1904

    Date

    1894-1904

    Cote

    EDEP/223/P/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux (1940-1960).

    Date

    1931-1975

    Cote

    EDEP/223/O/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  11. Résultat n°11

    Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan d'alignement du bourg (1941-1942). Aménagement de la place publique (1942). Assainissement du bourg (1970-1972).

    Date

    1926-1977

    Cote

    EDEP/223/O/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  12. Résultat n°12

    Église (1855, 1960-1972). Presbytère (1896-1900). École (1907, 1930-1945, 1960-1969). Bureau de poste, mairie, logement de l'instituteur (1949-1951). Cimetière (1969).

    Date

    1855-1972

    Cote

    EDEP/223/M/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Église (1855, 1960-1972). Presbytère (1896-1900).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chiens. 1866-1878

    Date

    1866-1878

    Cote

    EDEP/223/L/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1866-1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1979

    Date

    1925-1979

    Cote

    EDEP/223/L/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs. 1846-1924

    Date

    1846-1924

    Cote

    EDEP/223/L/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1846-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

    Date

    1962-2002

    Cote

    EDEP/223/K/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1954-2013

    Cote

    EDEP/223/K/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  18. Résultat n°18

    Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012

    Date

    1848-2012

    Cote

    EDEP/223/K/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  19. Résultat n°19

    Élections politiques : listes électorales. 1945-1986, 2000-2012

    Date

    1945-2012

    Cote

    EDEP/223/K/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1945-1986,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  20. Résultat n°20

    Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002

    Date

    1956-2002

    Cote

    EDEP/223/I/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert