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  1. Résultat n°1

    Permis de construire.

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/223/T/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  2. Résultat n°2

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1856-1858, 1876). Caisse des écoles (sans date).

    Date

    1856-1876

    Cote

    EDEP/223/R/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1856-1858,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite. 1939-1956

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEP/223/Q/6

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1939-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  4. Résultat n°4

    Indigents (1859). Protection des enfants du premier âge (1878-1903).

    Date

    1859-1903

    Cote

    EDEP/223/Q/5

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents (1859). Protection des enfants du premier…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  5. Résultat n°5

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1892, 1896, 1900, 1904, 1966

    Date

    1892-1966

    Cote

    EDEP/223/Q/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936, 1974

    Date

    1876-1974

    Cote

    EDEP/223/Q/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1876-1936,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  7. Résultat n°7

    Bureau d'aide sociale : registre de délibérations. 1er mai 1960-24 décembre 1977

    Date

    Entre le 1er mai 1960 et le 24 décembre 1977

    Cote

    EDEP/223/Q/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale : registre de délibérations.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 26 juillet 1874-12 décembre 1920

    Date

    Entre le 26 juillet 1874 et le 12 décembre 1920

    Cote

    EDEP/223/Q/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1904

    Date

    1894-1904

    Cote

    EDEP/223/P/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux (1940-1960).

    Date

    1931-1975

    Cote

    EDEP/223/O/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  11. Résultat n°11

    Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan d'alignement du bourg (1941-1942). Aménagement de la place publique (1942). Assainissement du bourg (1970-1972).

    Date

    1926-1977

    Cote

    EDEP/223/O/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  12. Résultat n°12

    Église (1855, 1960-1972). Presbytère (1896-1900). École (1907, 1930-1945, 1960-1969). Bureau de poste, mairie, logement de l'instituteur (1949-1951). Cimetière (1969).

    Date

    1855-1972

    Cote

    EDEP/223/M/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Église (1855, 1960-1972). Presbytère (1896-1900).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chiens. 1866-1878

    Date

    1866-1878

    Cote

    EDEP/223/L/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1866-1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1979

    Date

    1925-1979

    Cote

    EDEP/223/L/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs. 1846-1924

    Date

    1846-1924

    Cote

    EDEP/223/L/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1846-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

    Date

    1962-2002

    Cote

    EDEP/223/K/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1954-2013

    Cote

    EDEP/223/K/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  18. Résultat n°18

    Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012

    Date

    1848-2012

    Cote

    EDEP/223/K/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  19. Résultat n°19

    Élections politiques : listes électorales. 1945-1986, 2000-2012

    Date

    1945-2012

    Cote

    EDEP/223/K/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1945-1986,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  20. Résultat n°20

    Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002

    Date

    1956-2002

    Cote

    EDEP/223/I/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  21. Résultat n°21

    Demandes de cartes nationales d'identité. 1934-1962

    Date

    1934-1962

    Cote

    EDEP/223/I/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes de cartes nationales d'identité. 1934-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  22. Résultat n°22

    Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).

    Date

    1946-2000

    Cote

    EDEP/223/I/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  23. Résultat n°23

    Association des combattants prisonniers de guerre (1950-1963). Liste des anciens combattants de la guerre 1914-1918 (1965)

    Date

    1950-1965

    Cote

    EDEP/223/H/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Association des combattants prisonniers de guerre…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  24. Résultat n°24

    Guerre 1939-1945 : fiches de démobilisation (1940-1945). Document de mise en congé de la captivité allemande (1943). Comité local de libération nationale (1944). Prisonniers de guerre (1945). Cartes de rapatriés (1945)

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/223/H/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : fiches de démobilisation (1940-1945).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  25. Résultat n°25

    Livrets militaires. 1884-1941

    Date

    1884-1941

    Cote

    EDEP/223/H/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Livrets militaires. 1884-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  26. Résultat n°26

    Tableaux de recensement des classes. 1831, 1834, 1902-1985

    Date

    1831-1985

    Cote

    EDEP/223/H/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1831, 1834, 1902-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  27. Résultat n°27

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1792

    Date

    1753-1792

    Cote

    EDEP/223/GG/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  28. Résultat n°28

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 04 novembre 1722-1748, 1750-1752

    Date

    Entre le 04 novembre 1722 et le 31 décembre 1752

    Cote

    EDEP/223/GG/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  29. Résultat n°29

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1674-28 octobre 1722

    Date

    1674-1722

    Cote

    EDEP/223/GG/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  30. Résultat n°30

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1621-1628, 1636-1672

    Date

    1621-1672

    Cote

    EDEP/223/GG/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  31. Résultat n°31

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793

    Date

    1793

    Cote

    EDEP/223/G/9

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  32. Résultat n°32

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1972

    Date

    1915-1972

    Cote

    EDEP/223/G/8

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1969

    Date

    1915-1969

    Cote

    EDEP/223/G/7

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1972

    Date

    1911-1972

    Cote

    EDEP/223/G/6

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  35. Résultat n°35

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/223/G/5

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Vol. 2). 1824-1914

    Date

    1824-1914

    Cote

    EDEP/223/G/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Vol. 1). 1824-1914

    Date

    1824-1914

    Cote

    EDEP/223/G/3

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  38. Résultat n°38

    État de sections (A-F). 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/223/G/2

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-F). 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  39. Résultat n°39

    Cabine téléphonique. 1931-1967

    Date

    1931-1967

    Cote

    EDEP/223/G/16

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Cabine téléphonique. 1931-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  40. Résultat n°40

    Taxes d'habitations. 1982, 1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    EDEP/223/G/15

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxes d'habitations. 1982, 1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert