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Résultats de la recherche

Résultat n°1

2020-2024

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Registre d'inscription des demandes de cartes d'identité et des passeports. 02 février 1992-25 mars 2017

Date

Entre le 02 février 1992 et le 25 mars 2017

Cote

EDEP/239/I/5

Résultat n°3

Bulletin municipal : Vivre à Saint-Robert. 1997-2013

Date

1997-2013

Cote

EDEP/239/C/1

Résultat n°4

Permis de chasse. 1982-2000

Date

1982-2000

Cote

EDEP/239/I/2

Résultat n°5

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-1995

Date

1945-1995

Cote

EDEP/239/K/6

Résultat n°6

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1936, 1951-1952, 1974, 1983, 1989-1994). Chambre des métiers (1930-1939, 1974-1986). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1995).

Date

1925-1995

Cote

EDEP/239/K/4

Résultat n°7

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1974, 1979, 1982, 1990, 1994). Sécurité sociale (1950, 1955, 1983). Mutualité sociale agricole (1953, 1965, 1971, 1984). Prud'hommes (sans date).

Date

1945-1994

Cote

EDEP/239/K/5

Résultat n°8

Élections politiques : procès-verbaux. 1865-1870, 1945-1989, 1992

Date

1865-1992

Cote

EDEP/239/K/3

Résultat n°9

Registre d'inscription des demandes de cartes d'identité et des passeports. 1959-31 octobre 1991

Date

Entre le 1er janvier 1959 et le 31 octobre 1991

Cote

EDEP/239/I/4

Résultat n°10

Nominations d'instituteurs et d'institutrices (1870-1939, 1980-1990). Nominations de sœurs à l'école libre (1878-1884). Mobilier scolaire (1888). Monuments historiques et objets mobiliers classés (1923-1927). Liste des élèves ayant droit aux fournitures scolaires (sans date).

Date

1870-1990

Cote

EDEP/239/R/1

Résultat n°11

Élections politiques : listes électorales. 1978-1985

Date

1978-1985

Cote

EDEP/239/K/2

Résultat n°12

Contentieux électoral. 06 décembre 1985

Date

vendredi 06 décembre 1985

Cote

EDEP/239/K/8

Résultat n°13

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1957-1981

Date

1957-1981

Cote

EDEP/239/G/11

Résultat n°14

Bascule, pesage des animaux. Sans date

Date

sans date

Cote

EDEP/239/F/5

Résultat n°15

Adjudication de la halle( 12 août 1877). Statistique agricole décennale (1892, 1941). Statistique agricole annuelle (1912 1944). Recensement du bétail (1918). Déclaration des récoltes de vin (1920, 1969). Bulletin récapitulatif communal (1942-1945). État communal de statistique agricole (1946-1950). Destruction de nuisibles (1975, 1981).

Date

1877-1981

Cote

EDEP/239/F/4

Résultat n°16

Lotissement communal. 1980

Date

1980

Cote

EDEP/239/T/1

Résultat n°17

Tableaux de recensement des classes. 1962-1978

Date

1962-1978

Cote

EDEP/239/H/2

Résultat n°18

Délibérations du bureau de bienfaisance (25 septembre 1898-21 décembre 1941). Nominations des membres de la commission du bureau de bienfaisance (1885, 1910, 1920-1923, 1977-1978).

Date

1885-1978

Cote

EDEP/239/Q/2

Résultat n°19

Secours aux indigents (1901, 1910). Carnet d'enregistrement des cartes pour le paiement des retraites (1921). Bon solidarité aux combattants (1945). Secours (1977). Secours à une famille en difficultés (sans date).

Date

1901-1977

Cote

EDEP/239/Q/6

Résultat n°20

Budgets et comptes administratifs. 1930-1976

Date

1930-1976

Cote

EDEP/239/L/2