107 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lotissement communal. 1980

Date

1980

Cote

EDEP/239/T/1

Résultat n°2

Saint-Robert : guide de visite. Sans date

Date

sans date

Cote

EDEP/239/S/1

Résultat n°3

Nominations d'instituteurs et d'institutrices (1870-1939, 1980-1990). Nominations de sœurs à l'école libre (1878-1884). Mobilier scolaire (1888). Monuments historiques et objets mobiliers classés (1923-1927). Liste des élèves ayant droit aux fournitures scolaires (sans date).

Date

1870-1990

Cote

EDEP/239/R/1

Résultat n°4

Secours aux indigents (1901, 1910). Carnet d'enregistrement des cartes pour le paiement des retraites (1921). Bon solidarité aux combattants (1945). Secours (1977). Secours à une famille en difficultés (sans date).

Date

1901-1977

Cote

EDEP/239/Q/6

Résultat n°5

Assistance médicale gratuite (1906-1929). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1922). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1922-1928). Accidents du travail (1906-1922, 1932-1952).

Date

1906-1952

Cote

EDEP/239/Q/5

Résultat n°6

Protection des enfants du premier âge. 1887-1938

Date

1887-1938

Cote

EDEP/239/Q/4

Résultat n°7

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1915-1936

Date

1915-1936

Cote

EDEP/239/Q/3

Résultat n°8

Délibérations du bureau de bienfaisance (25 septembre 1898-21 décembre 1941). Nominations des membres de la commission du bureau de bienfaisance (1885, 1910, 1920-1923, 1977-1978).

Date

1885-1978

Cote

EDEP/239/Q/2

Résultat n°9
Registre des pauvres (29 mars 1778-1894). Délibérations du bureau de bienfaisance (18 mai 1839-31 mai 1897).

177 medias

Registre des pauvres (29 mars 1778-1894). Délibérations du bureau de bienfaisance (18 mai 1839-31 mai 1897).

Date

Entre le 29 mars 1778 et le 31 mai 1897

Cote

EDEP/239/Q/1

Résultat n°10

Processions religieuses. 1920-1925

Date

1920-1925

Cote

EDEP/239/P/1

Résultat n°11

Chemins d'intérêts communs (1883-1910). Expropriation publique (03 décembre 1883). Chemins vicinaux (1890-1896, 1910). Chemins ruraux (1893-1900, 1910). Carrière (1900). Ligne de tramways (1933). Énergie électrique (1952). Démolition d'immeuble pour alignement (1953). Téléphone : constructions des lignes (1966).

Date

1883-1966

Cote

EDEP/239/O/1

Résultat n°12

Cession de terrain communal (1908). Distribution des eaux. (1954-1960)

Date

1908-1960

Cote

EDEP/239/N/1

Résultat n°13

Église (1873-1904). École (1879-1919). Cimetière (1884-1902). Poste et mairie (1886-1945). Halle (1888-1894). Lavoir (1891). Bascule (1898). Travaux maison d'école (1904, 1925). Presbytère (1907-1931).

Date

1873-1945

Cote

EDEP/239/M/1

Résultat n°14

Droits de place (1883). Emprunts (1885, 1893, 1942). Dons et legs (1898, 1901-1907). Bail à ferme des noix de Saint-Maurice (1904-1917)

Date

1883-1942

Cote

EDEP/239/L/4

Résultat n°15

Taxe sur les chiens. 1877-1905

Date

1877-1905

Cote

EDEP/239/L/3

Résultat n°16

Budgets et comptes administratifs. 1930-1976

Date

1930-1976

Cote

EDEP/239/L/2

Résultat n°17

Budgets et comptes administratifs. 1841-1929

Date

1841-1929

Cote

EDEP/239/L/1

Résultat n°18

Contentieux électoral. 06 décembre 1985

Date

vendredi 06 décembre 1985

Cote

EDEP/239/K/8

Résultat n°19

Constitution du conseil municipal provisoire. 1944-1945

Date

1944-1945

Cote

EDEP/239/K/7

Résultat n°20

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1945-1995

Date

1945-1995

Cote

EDEP/239/K/6