Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affiches vente de biens nationaux (1790-1793). Projet actes de vente et d'acquisition d'immeubles (1918, 1928).

    Date

    1790-1928

    Cote

    EDEP/286/S/1

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Affiches vente de biens nationaux (1790-1793). Projet…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  2. Résultat n°2

    Inventaire du mobilier scolaire (1885). Matériel scolaire (1954-1959). Pupilles de la nation (1950). Liste des enfants de la commune qui ne reçoivent pas l'instruction primaire (sans date). Pétition contre un ramassage des enfants et en faveur de la création d'une école (sans date).

    Date

    1885-1959

    Cote

    EDEP/286/R/1

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
    • Inventaire du mobilier scolaire (1885). Matériel scolaire…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  3. Résultat n°3

    Protection des enfants du 1er âge (1913). Allocations temporaires aux vieux (1946-1950). Aliénés (1940). Aide sociale aux économiquement faibles (1963-1971). Indigents (s.d.).

    Date

    1913-1971

    Cote

    EDEP/286/Q/4

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge (1913). Allocations…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance :  budgets et comptes de gestion. 1875, 1904-1911, 1933

    Date

    1857-1933

    Cote

    EDEP/286/Q/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance :  budgets et comptes de gestion.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 04 avril 1857-15 décembre 1878

    Date

    Entre le 04 avril 1857 et le 15 décembre 1878

    Cote

    EDEP/286/Q/1

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes administratifs de la fabrique. (1835, 1847, 1849-1854, 1888-1906, 1933). État de l'église, du presbytère, du cimetière, du personnel (s.d.).

    Date

    1835-1933

    Cote

    EDEP/286/P/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes administratifs de la fabrique.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations et procès-verbaux du conseil de la fabrique. 1812-1821, 1836, 1846, 1864

    Date

    1812-1864

    Cote

    EDEP/286/P/1

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Registre des délibérations et procès-verbaux du conseil…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  10. Résultat n°10

    Vente de parcelle de terrain communal (1904, 1934). Remise de terrain par la compagnie du chemin de fer à la commune pour la construction du chemin de grande communication N° 31 (1925). 

    Date

    1904-1934

    Cote

    EDEP/286/O/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Vente de parcelle de terrain communal (1904, 1934).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Adduction en eau potable. 1908, 1925, 1937-1938

    Date

    1908-1938

    Cote

    EDEP/286/N/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Adduction en eau potable. 1908, 1925, 1937-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  13. Résultat n°13

    Aliénation de terrains. 1884, 1934

    Date

    1884-1934

    Cote

    EDEP/286/N/1

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Aliénation de terrains. 1884, 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  14. Résultat n°14

    Groupe scolaire. 1926-1927, 1931-1935, 1955

    Date

    1926-1955

    Cote

    EDEP/286/M/3

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Groupe scolaire. 1926-1927, 1931-1935, 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  15. Résultat n°15

    Monument aux morts (1922) Plan sur calque du projet de monument commémoratif aux morts de la guerre 1914-1918 (1922).

    Date

    1922

    Cote

    EDEP/286/M/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Monument aux morts (1922) Plan sur calque du projet…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  16. Résultat n°16

    Église (1817-1819, 1834, 1836, 1842). Presbytère (1846, 1862, 1893).

    Date

    1817-1893

    Cote

    EDEP/286/M/1

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Église (1817-1819, 1834, 1836, 1842). Presbytère (1846,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  17. Résultat n°17

    Bail. 1869

    Date

    1869

    Cote

    EDEP/286/L/4

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1869

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens. 1905-1911

    Date

    1905-1911

    Cote

    EDEP/286/L/3

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1905-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  19. Résultat n°19

    Emprunts communaux. 1889, 1894-1895, 1899, 1925-1939

    Date

    1889-1939

    Cote

    EDEP/286/L/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1889, 1894-1895, 1899, 1925-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs. 1868-1881, 1903-1911, 1925, 1933-1937

    Date

    1868-1937

    Cote

    EDEP/286/L/1

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1868-1881, 1903-1911,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols