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  1. Résultat n°1

    Château de Rilhac-Xaintrie.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/3

    • Contexte : 1203W - Préfecture de la Corrèze. Service départemental…
    • Château de Rilhac-Xaintrie.

    Producteur :

    Service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP) Tulle
    12, place Martial-Brigouleix - BP 237
    19012 Tulle

  2. Résultat n°2

    Aix-la-Marsalouse ; Altillac ; Curemonte ; Eygurande ; Lagarde-Enval ; Perpezac-le-Noir ; Saint-Bonnet-l'Enfantier ; Saint-Cernin-de-Larche ; Uzerche ; Vignols.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1203W/2

    • Contexte : 1203W - Préfecture de la Corrèze. Service départemental…
    • Aix-la-Marsalouse ; Altillac ; Curemonte ; Eygurande…

    Producteur :

    Service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP) Tulle
    12, place Martial-Brigouleix - BP 237
    19012 Tulle

  3. Résultat n°3

    Bellechassagne ; Bonnefond ; Brignac-la-Plaine ; Chabrignac ; Chaumeil ; Corrèze ; Couffy-sur-Sarsonne ; Davignac ; Feyt ; Lamazière-Haute ; Laroche-près-Feyt ; Montaignac-Saint-Hippolyte ; Péret-Bel-Air ; Confolent-Port-Dieu ; Saint-Dézery ; Saint-Germain-Lavolps ; Saint-Hilaire-les-Courbes ; Saint-Pardoux-le-Neuf ; Saint-Setiers ; Sioniac ; Vitrac-sur-Mortane.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1203W/1

    • Contexte : 1203W - Préfecture de la Corrèze. Service départemental…
    • Bellechassagne ; Bonnefond ; Brignac-la-Plaine ; Chabrignac…

    Producteur :

    Service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP) Tulle
    12, place Martial-Brigouleix - BP 237
    19012 Tulle

  4. Résultat n°4

    Biens séquestrés des fabriques et séminaires, locations : baux amiables, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V/29

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Biens séquestrés des fabriques et séminaires, locations…
  5. Résultat n°5

    Presbytères, locations : correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    8V/28

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Presbytères, locations : correspondance.
  6. Résultat n°6

    Mainlevée des séquestres après attribution : redditions de comptes par le directeur des Domaines.

    Date

    1910

    Cote

    8V/27

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Mainlevée des séquestres après attribution : redditions…
  7. Résultat n°7

    Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.

    Date

    1910

    Cote

    8V/26

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques : attributions des biens séquestrés aux…
  8. Résultat n°8

    Fabriques. Attribution des biens des fabriques aux communes et bureaux de bienfaisance : procès-verbaux de remise des biens des fabriques par le directeur des Domaines sur ordre du préfet.

    Date

    1910

    Cote

    8V/25

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques. Attribution des biens des fabriques aux…
  9. Résultat n°9

    Fabriques. - Attribution des biens des fabriques aux communes et bureaux de bienfaisance : décrets du président de la République du 20 mai 1909, listes des biens ecclésiastiques dans le Journal officiel du 20 mai 1909.

    Date

    1909

    Cote

    8V/24

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques. - Attribution des biens des fabriques aux…
  10. Résultat n°10

    Fabriques.  Attributions de rentes issues du séquestre des biens des fabriques aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mutations des rentes, correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    8V/23

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques.  Attributions de rentes issues du séquestre…
  11. Résultat n°11

    Séminaires. Fermeture, mise sous séquestre, revendications, attributions et ventes de biens : arrêtés, correspondance.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V/22

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Séminaires. Fermeture, mise sous séquestre, revendications,…
  12. Résultat n°12

    Évêché. - mise sous séquestre, attributions, cession à la ville de Tulle et ventes de biens : décrets, arrêtés, procès-verbaux, plans, correspondance (1907-1910). Demande de transfert des corps de deux évêques de la crypte du grand séminaire dans une autre sépulture : correspondance (1910).

    Date

    1907-1910

    Cote

    8V/21

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Évêché. - mise sous séquestre, attributions, cession…
  13. Résultat n°13

    Mises sous séquestre et attributions : instructions, circulaires, arrêtés, correspondance. Attributions de jouissance des églises : extraits de délibérations de conseils municipaux.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V/20

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Mises sous séquestre et attributions : instructions,…
  14. Résultat n°14

    Demandes et propositions d'attributions de prés, legs, bâtiments, rentes.

    Date

    1906-1908

    Cote

    8V/19

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Demandes et propositions d'attributions de prés, legs,…
  15. Résultat n°15

    Biens des anciens établissements du culte : instructions, circulaires, décrets, arrêtés sur leur dévolution, propositions d'attributions, états de situation des biens des anciens établissements ecclésiastiques séquestrés.

    Date

    1905-1910

    Cote

    8V/18

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Biens des anciens établissements du culte : instructions,…
  16. Résultat n°16

    Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise sous séquestre : composition du conseil d'administration, état sommaire de l'actif et du passif, arrêté préfectoral de mise sous séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/17

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Caisse de secours aux prêtres âgés et infirmes, mise…
  17. Résultat n°17

    Actions en reprise ou revendications de particuliers sur les biens des fabriques séquestrés, paiement des dettes des fabriques après la mise sous séquestre des biens des fabriques : procès-verbaux de reprise, correspondance.

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V/16

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Actions en reprise ou revendications de particuliers…
  18. Résultat n°18

    Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu aux fabriques : arrêtés de séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/15

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu…
  19. Résultat n°19

    Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu à la mense de chaque église paroissiale : arrêtés de séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    8V/14

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Séquestre sur les biens de toute nature ayant appartenu…
  20. Résultat n°20

    Notifications des maires aux représentants légaux des établissements publics du culte au sujet des instructions de mise sous séquestre : instructions du préfet aux représentants légaux et trésoriers des établissements publics du culte, notes des maires aux préfets confirmant la transmission de la notification (par arrondissement), tableau des rentrées de certificats de notification.

    Date

    1906

    Cote

    8V/13

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Séquestre
    • Notifications des maires aux représentants légaux…