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  1. Résultat n°1
    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    6 lots 327 medias

    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Date

    1556-1797

    Cote

    A/1

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  2. Résultat n°2
    Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

    5 lots 148 medias

    Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

    Date

    1728-1779

    Cote

    A/2

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance…

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  3. Résultat n°3
    Apanage du comte d'Artois.

    3 lots 18 medias

    Apanage du comte d'Artois.

    Date

    1774

    Cote

    A/3

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Apanage du comte d'Artois.

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  4. Résultat n°4

    Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français, difficultés avec les douanes (1904). Société de la Haute N'Gounié : rapport (1905). Société agricole du Setté Cama (1905). Discours du ministre des colonies.

    Date

    1904-1905

    Cote

    5J/516

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Papiers de Robert de Jouvenel.
    • Ministère des Colonies.
    • Office colonial, réforme (1904). Omnium colonial français,…
  5. Résultat n°5

    Travaux d'enquête.

    Date

    1904-1909

    Cote

    5J/519

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Papiers de Robert de Jouvenel.
    • Ministère des Colonies.
    • Travaux d'enquête.
  6. Résultat n°6

    Législation coloniale, budget des colonies, questions coloniales, l'Afrique occidentale française, la situation économique des colonies, agents étrangers dans les compagnies concessionnaires : notes et coupures de presse. Congo, perception de l'impôt.

    Date

    s. d.

    Cote

    5J/515

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Papiers de Robert de Jouvenel.
    • Ministère des Colonies.
    • Législation coloniale, budget des colonies, questions…
  7. Résultat n°7

    Congo belge, Madagascar, Ile de la Réunion, Mauritanie, côte des Somalis : notes, coupures de presse. Notes sur le commerce d'importation et d'exportation en Abyssinie, Office colonial (1905). La Côte française des Somalis, Office colonial (1906). Statistiques coloniales pour l'année 1906, Office coloniale (1907). Rapport sur la création au Congo français d'une voie ferrée du Gabon au Congo, brochure. Rapport sur le Siam (1905). Mise en valeur du Congo français.

    Date

    1905-1907

    Cote

    5J/517

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Papiers de Robert de Jouvenel.
    • Ministère des Colonies.
    • Congo belge, Madagascar, Ile de la Réunion, Mauritanie,…
  8. Résultat n°8

    Troupes coloniales, pertes : lites des militaires morts en Indochine, à Madagascar, sur les côtes française de Somalis, en Afrique occidentale française, en Guadeloupe, à la Martinique, en Guyane et en Nouvelle Calédonie.

    Date

    1905-1908

    Cote

    5J/518

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Papiers de Robert de Jouvenel.
    • Ministère des Colonies.
    • Troupes coloniales, pertes : lites des militaires…
  9. Résultat n°9

    Education physique.

    Date

    1921

    Cote

    5J/130

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.
    • Education physique.
  10. Résultat n°10

    « Le budget autonome des PTT », supplément au bulletin quotidien (1922). La refonte administrative des PTT, note d'Henri Fayol. L'industrialisation des PTT : note. Annales des Postes, télégraphes et téléphones, 1923.

    Date

    1922-1923

    Cote

    5J/81

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action politique.
    • Ministère des PTT.
    • « Le budget autonome des PTT », supplément au bulletin…
  11. Résultat n°11

    Recherche scientifique, octroi de postes, demandes : correspondance, note.

    Date

    1924

    Cote

    5J/131

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.
    • Recherche scientifique, octroi de postes, demandes…
  12. Résultat n°12

    Affaires générales. - Statut des fonctionnaires français engagés par l'État de Syrie. Représentations consulaires. Reconstruction, déplacements : télégrammes. Affaires financières. Projet de création d'une cour de justice à Alep. Dissolution du conseil municipal de Damas. Délibération du conseil des ministres exprimant sa reconnaissance au délégué. Adresse de reconnaissance des Kurdes de Damas.

    Date

    1926

    Cote

    5J/158

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Haut-commissaire de la République en Syrie et au Liban,…
    • Relations avec les délégations auprès des États.
    • Délégation extraordinaire de Pierre-Alype auprès des…
    • Affaires générales. - Statut des fonctionnaires français…
  13. Résultat n°13

    Chambre des députés : rapport général de l'exercice (Postes, télégraphes, téléphones).

    Date

    1930-1931

    Cote

    5J/82

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action politique.
    • Ministère des PTT.
    • Chambre des députés : rapport général de l'exercice…
  14. Résultat n°14

    1931-1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    5J/83

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action politique.
    • Ministère des PTT.
    • Rapports du Sénat sur les Postes, télégraphes, téléphones.
    • 1931-1932
  15. Résultat n°15

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    5J/84

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action politique.
    • Ministère des PTT.
    • Rapports du Sénat sur les Postes, télégraphes, téléphones.
    • 1933-1934
  16. Résultat n°16

    Station de radioffusion de l'Ecole supérieure des Postes et Télégraphes, programmes quotidiens.

    Date

    1935

    Cote

    5J/85

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action politique.
    • Ministère des PTT.
    • Station de radioffusion de l'Ecole supérieure des…
  17. Résultat n°17

    Courrier « départ ».

    Date

    1940-1967

    Cote

    203W/3

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Généralités.
    • Courrier « départ ».

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  18. Résultat n°18

    Instructions à caractère général : textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/4, 21W/848/B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Politique nationale.
    • Instructions du gouvernement de l'État Français.
    • Instructions à caractère général : textes officiels,…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    Rapports annuels à la Direction des Archives de France et au Conseil général.

    Date

    1940-1966

    Cote

    203W/6

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Relations avec la Direction des Archives de France.
    • Rapports annuels à la Direction des Archives de France…

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  20. Résultat n°20

    Courrier « arrivée ».

    Date

    1940-1967

    Cote

    203W/2

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Généralités.
    • Courrier « arrivée ».

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.