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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets communaux.

    Date

    1811-1818

    Cote

    1O/47

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Budgets communaux.
  2. Résultat n°2

    Budgets communaux de l'arrondissement de Tulle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    1O/48

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Budgets communaux de l'arrondissement de Tulle.
  3. Résultat n°3

    an XI-vendémiaire an XII

    Date

    1801-1804

    Cote

    1O/49

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement…
    • an XI-vendémiaire an XII
  4. Résultat n°4

    brumaire an XII-anXIII

    Date

    1803-1805

    Cote

    1O/50

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement…
    • brumaire an XII-anXIII
  5. Résultat n°5

    messidor an XIII-1 mai 1809

    Date

    1804-1 mai 1809

    Cote

    1O/51

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement…
    • messidor an XIII-1 mai 1809
  6. Résultat n°6

    août 1809-mars 1812

    Date

    août 1809-mars 1812

    Cote

    1O/52

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement…
    • août 1809-mars 1812
  7. Résultat n°7

    novembre 1812-mars 1813

    Date

    novembre 1812-mars 1813

    Cote

    1O/53

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement…
    • novembre 1812-mars 1813
  8. Résultat n°8

    1814

    Date

    1814

    Cote

    1O/54

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement…
    • 1814
  9. Résultat n°9

    Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement d'Ussel.

    Date

    1814

    Cote

    1O/55

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement…
  10. Résultat n°10

    Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement de Brive

    Date

    1800-1818

    Cote

    1O/56

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement…
  11. Résultat n°11

    Arrondissement de Tulle, exercices 1901-1912.

    Date

    1901-1913

    Cote

    1O/57

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Vérifications des comptes de gestion des communes…
    • Arrondissement de Tulle, exercices 1901-1912.
  12. Résultat n°12

    Arrondissements de Brive et Ussel.

    Date

    1901-1913

    Cote

    1O/58

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Vérifications des comptes de gestion des communes…
    • Arrondissements de Brive et Ussel.
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Tulle, exercices 1913-1923.

    Date

    1913-1924

    Cote

    1O/59

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Vérifications des comptes de gestion des communes…
    • Arrondissement de Tulle, exercices 1913-1923.
  14. Résultat n°14

    Arrondissements de Brive et Ussel.

    Date

    1913-1924

    Cote

    1O/60

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Vérifications des comptes de gestion des communes…
    • Arrondissements de Brive et Ussel.
  15. Résultat n°15

    Autorisations de dépenses.

    Date

    1820-1833

    Cote

    1O/61

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Autorisations de dépenses.
  16. Résultat n°16

    Allocations de secours et subventions aux communes et établissements publics.

    Date

    1847-1858 ; 1898-1914

    Cote

    1O/62

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Allocations de secours et subventions aux communes…
  17. Résultat n°17

    Relevés des emprunts et des dettes des communes.

    Date

    1869-1879

    Cote

    1O/63

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Relevés des emprunts et des dettes des communes.
  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance générale.

    Date

    1799-1809

    Cote

    1O/64

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Instructions, correspondance générale.
  19. Résultat n°19

    Budgets, emprunts, taxes locales : instructions, circulaires.

    Date

    1911-1939

    Cote

    1O/65

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Budgets, emprunts, taxes locales : instructions, circulaires.
  20. Résultat n°20

    Avances de trésorerie aux communes (1928-1933) ; application des décrets-lois de 1935-1936 sur le redressement des finances publiques (1935-1936).

    Date

    1928-1936

    Cote

    1O/66

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Avances de trésorerie aux communes (1928-1933) ; application…