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  1. Résultat n°1

    Instructions, comptabilité, contingents communaux, tarifs pharmaceutiques, demandes d'organisation spéciale de services d'assistance.

    Date

    1894-1907

    Cote

    3X/506

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance médicale gratuite
    • Instructions, comptabilité, contingents communaux,…
  2. Résultat n°2

    Comptabilité.

    Date

    1812

    Cote

    3X/451

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Indigents
    • Comités de bienfaisance
    • Comptabilité.
  3. Résultat n°3

    Etats communaux des bénéficiaires d'allocations mensuelles

    Date

    1918-1922

    Cote

    3X/444

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Etats communaux des bénéficiaires d'allocations mensuelles
  4. Résultat n°4

    1915-1918

    Date

    1915-1918

    Cote

    3X/443

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Allocations mensuelles d'invalidité et de vieillesse.…
    • 1915-1918
  5. Résultat n°5

    1911-1914

    Date

    1911-1914

    Cote

    3X/442

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Allocations mensuelles d'invalidité et de vieillesse.…
    • 1911-1914
  6. Résultat n°6

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3X/441

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Allocations mensuelles d'invalidité et de vieillesse.…
    • 1910
  7. Résultat n°7

    1909

    Date

    1909

    Cote

    3X/440

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Allocations mensuelles d'invalidité et de vieillesse.…
    • 1909
  8. Résultat n°8

    1908

    Date

    1908

    Cote

    3X/439

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Allocations mensuelles d'invalidité et de vieillesse.…
    • 1908
  9. Résultat n°9

    1907

    Date

    1907

    Cote

    3X/438

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Allocations mensuelles d'invalidité et de vieillesse.…
    • 1907
  10. Résultat n°10

    Etats de frais de séjour.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3X/437

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Etats de frais de séjour.
  11. Résultat n°11

    1935-1940

    Date

    1935-1940

    Cote

    3X/436

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Titres de perception
    • 1935-1940
  12. Résultat n°12

    1928-1934

    Date

    1928-1934

    Cote

    3X/435

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Titres de perception
    • 1928-1934
  13. Résultat n°13

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3X/434

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Contingents des communes, subventions, frais de séjour…
    • 1922
  14. Résultat n°14

    1921

    Date

    1921

    Cote

    3X/433

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Contingents des communes, subventions, frais de séjour…
    • 1921
  15. Résultat n°15

    1919-1920

    Date

    1919-1920

    Cote

    3X/432

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Contingents des communes, subventions, frais de séjour…
    • 1919-1920
  16. Résultat n°16

    Fixation des prix de journée des établissements hospitaliers

    Date

    1916-1923

    Cote

    3X/431

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux…
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet…
    • Comptabilité.
    • Fixation des prix de journée des établissements hospitaliers
  17. Résultat n°17

    1927-1929

    Date

    1927-1929

    Cote

    3X/374

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Répertoires des comptes individuels.
    • 1927-1929
  18. Résultat n°18

    1892-1927

    Date

    1892-1927

    Cote

    3X/373

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Répertoires des comptes individuels.
    • 1892-1927
  19. Résultat n°19

    1910-1930

    Date

    1910-1930

    Cote

    3X/372

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Comptes individuels.
    • 1910-1930
  20. Résultat n°20

    1923-1929

    Date

    1923-1929

    Cote

    3X/371

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Comptes individuels.
    • 1923-1929