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  1. Résultat n°1

    Démission d'un conseiller municipal. 1995

    Date

    1995

    Cote

    EDEP/75/K/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Démission d'un conseiller municipal. 1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  2. Résultat n°2

    Liste des conseillers municipaux (1945). Personnel communal : TUC, aide à l'école (1989).

    Date

    1945-1989

    Cote

    EDEP/96/K/7

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Liste des conseillers municipaux (1945). Personnel…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  3. Résultat n°3

    Nominations de maires et d'adjoints (1855-1870). Démission de six conseillers (1970).

    Date

    1855-1970

    Cote

    EDEP/201/K/8

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de maires et d'adjoints (1855-1870). Démission…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  4. Résultat n°4

    Maires et adjoints (1855-1878). Procès-verbal de récolement de l'inventaire des archives et objets mobiliers (1902). Contentieux (1912, 1920, 1954). Archives communales (1926-1927). Listes des conseillers municipaux en fonction en 1939. Statuts caisse locale d'assurances agricoles (1966).

    Date

    Entre le 1er janvier 1855 et le 31 décembre 1966

    Cote

    EDEP/56/D/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Maires et adjoints (1855-1878). Procès-verbal de récolement…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  5. Résultat n°5

    Nomination d'un maire (1942). Démission de conseiller municipal (1942, 1955). Nomination d'un conseil municipal provisoire (1944). Election du maire (1944).

    Date

    1942-1955

    Cote

    EDEP/133/K/4

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un maire (1942). Démission de conseiller…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  6. Résultat n°6

    Rémunération du garde forestier (1925). Protestations des élections municipales (1929). Employés communaux (1931-1936, 1951). Révocation et démission des conseillers municipaux (1932-1933)

    Date

    1925-1951

    Cote

    EDEP/36/K/3

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Rémunération du garde forestier (1925). Protestations…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  7. Résultat n°7

    Communes du canton de Beaulieu.

    Date

    1939-1947

    Cote

    550W/23

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Beaulieu.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  8. Résultat n°8

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  11. Résultat n°11

    Communes du canton de Corrèze.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/30

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Corrèze.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  12. Résultat n°12

    Communes du canton d'Argentat : rapports de visite, composition politique et sociale des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/21

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton d'Argentat : rapports de visite,…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  13. Résultat n°13

    Communes du canton de Mercœur.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/38

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Mercœur.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  14. Résultat n°14

    Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/26

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  15. Résultat n°15

    Communes du canton d'Égletons.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/32

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton d'Égletons.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  16. Résultat n°16

    Communes du canton de Bugeat.

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/29

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Bugeat.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  17. Résultat n°17

    Communes du canton d'Ayen.

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/22

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton d'Ayen.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  18. Résultat n°18

    Communes du canton de Larche.

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/36

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Larche.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    Communes du canton d'Eygurande.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/33

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton d'Eygurande.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  20. Résultat n°20

    Listes des conseils municipaux ou délégations spéciales et listes des membres des Comités locaux de libération (s.d.), correspondance (1944-1945).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/621, 21W/906/B ; 541W/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Libération et reconstruction.
    • Institutions de la libération.
    • Listes des conseils municipaux ou délégations spéciales…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.