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  1. Résultat n°1

    Épizooties (1901-1957). Surveillance des tueries (1909-1950). ouvertures de débits de boissons (1941-1950).

    Date

    1800-1897

    Cote

    EDEP/84/I/4

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1901-1957). Surveillance des tueries (1909-1950).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.

  2. Résultat n°2

    Crimes (An IX). Passeports pour l'intérieur (1819-1821). Justice (1822-1838). Débit de boissons (1859). Mendiants (1861). Sinistres (1916, 1935). Cartes d'identité (1921-1922). Étrangers (1947-1961).

    Date

    1800-1934

    Cote

    EDEP/277/I/1

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Crimes (An IX). Passeports pour l'intérieur (1819-1821).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  3. Résultat n°3

    Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

    Date

    1805-1967

    Cote

    EDEP/57/I/1

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  4. Résultat n°4

    Certificats de bonne conduite (1813-1823). Passeports pour l'intérieur (1818-1880). Débit de boissons (1873). Passeport (1874). Permis de chasse (1884). Transferts de corps (1926-1927). Sinistres (1931-1935). Étrangers (1933).

    Date

    1813-1935

    Cote

    EDEP/58/I/1

    • Contexte : E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Certificats de bonne conduite (1813-1823). Passeports…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Combressol.

  5. Résultat n°5

    Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952). 

    Date

    1814-1968

    Cote

    EDEP/124/I/1

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  6. Résultat n°6

    Passeport pour l'intérieur (1818). Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947). Exploitation d'un dépôt d'explosifs permanent (1934, 1939, 1952). Épizooties (1937-1938). Tournée spectacle : Blanche Avril (1942). Autorisation de dépôts d'explosifs (1945, 1948-1950). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1945). Sinistres (1956). Débits de boissons (sans date).

    Date

    1818-1956

    Cote

    EDEP/160/I/1

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1818). Justice (1889).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  7. Résultat n°7

    Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942, 1948). Débit de boissons (1879, 1924-1925). Permis de chasser (1918). Barrière de dégel (1927). Cahier des charges concernant les pompes funèbres (sans date).

    Date

    1827-1948

    Cote

    EDEP/24/I/1

    • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssac.

  8. Résultat n°8

    Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEP/285/I/2

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  9. Résultat n°9

    Taxe sur les débits de boissons. 1830-1831

    Date

    1830-1831

    Cote

    EDEP/216/L/3

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les débits de boissons. 1830-1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  10. Résultat n°10

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  11. Résultat n°11

    Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    EDEP/5/I/4

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  12. Résultat n°12

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  13. Résultat n°13

    Jury (1932-1872). Justice (1850-1898). Ouverture d'un débit de boissons (1858)

    Date

    1832-1898

    Cote

    EDEP/199/I/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Jury (1932-1872). Justice (1850-1898). Ouverture d'un…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  14. Résultat n°14

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  15. Résultat n°15

    Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

    Date

    Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

    Cote

    EDEP/21/I/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport…

    Producteur :

    Bellechassagne

  16. Résultat n°16

    Passeport pour l'intérieur (1843). Fête du Roi (1846). Inhumation dans une chapelle (1846). Déclarations faites pour la vente de substances vénéneuses (1846). Débits de boissons (1859-1880). Transferts de corps (1867-1869, 1880-1885, 1952). Changement des horaires de train (1905-1910).

    Date

    1843-1952

    Cote

    EDEP/269/I/2

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1843). Fête du Roi (1846).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  17. Résultat n°17

    Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports pour l'intérieur (1870). Mendicité (1853). Justice (1889, 1901, 1904, 1935-1936, 1943). Transferts de corps (1893, 1896, 1906, 1908-1910, 1940-1947, 1957). Section J.A.C. (jeunesse agricole catholique) érigée en société d'éducation populaire (9 juillet 1935). Barrière de dégel (1942). Règlementation des horaires d'ouverture des débits de boissons (1940). Débits de boissons (1945). Reconstruction des logements suite aux sinistres de guerre (1955). 

    Date

    1848-1957

    Cote

    EDEP/245/I/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  18. Résultat n°18

    Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant l'ouverture de débits de boissons dans le département ou à Paris, déclarations d'ouverture et de cessation de commerce, demandes de prolongations des heures d'ouverture, plaintes, débits clandestins, condamnations, fermetures temporaires.

    Date

    1851-1879

    Cote

    4M/92

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Réglementation, enquêtes sur des personnes sollicitant…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    1852-1853

    Date

    1852-1853

    Cote

    4M/93

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits…
    • 1852-1853

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

    Date

    1854-1974

    Cote

    EDEP/11/I/1

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour