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  1. Résultat n°1

    Déclarations de détention d'armes. 1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/18/I/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de détention d'armes. 1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  2. Résultat n°2

    Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

    Date

    1806-1809

    Cote

    4M/39

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Armes et munitions
    • Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

    Date

    1806-1972

    Cote

    EDEP/250/I/1

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  4. Résultat n°4

    Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952). 

    Date

    1814-1968

    Cote

    EDEP/124/I/1

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  5. Résultat n°5

    Saint-Genest : Déclarations d'armes par les particuliers (1816). Curemonte : Avis de décès militaire (1841).

    Date

    1816-1841

    Cote

    EDEP/67/H/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Saint-Genest : Déclarations d'armes par les particuliers…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  6. Résultat n°6

    Passeport pour l'intérieur (1818). Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947). Exploitation d'un dépôt d'explosifs permanent (1934, 1939, 1952). Épizooties (1937-1938). Tournée spectacle : Blanche Avril (1942). Autorisation de dépôts d'explosifs (1945, 1948-1950). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1945). Sinistres (1956). Débits de boissons (sans date).

    Date

    1818-1956

    Cote

    EDEP/160/I/1

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1818). Justice (1889).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  7. Résultat n°7

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  8. Résultat n°8

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  9. Résultat n°9

    Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Date

    1834-1838

    Cote

    EDEP/67/I/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  10. Résultat n°10

    Cahiers des charges obligeant l'ouvrier adjudicataire à préparer les armes de la garde nationale de la circonscription. 1837

    Date

    1837

    Cote

    EDEP/181/H/3

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Cahiers des charges obligeant l'ouvrier adjudicataire…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  11. Résultat n°11

    Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

    Date

    1866-1942

    Cote

    EDEP/214/I/4

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  12. Résultat n°12

    Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal (1904-1905). Épizooties (1930, 1937, 1951, 1957). Débits de boissons (1935, 1937, 1954). Dépôt de poudre à la "carrière de Forsac" (1941-1942). Dépôt de liquide inflammable et explosifs (1941-1943, 1947, 1950). Déclaration de changement de résidence (1942-1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1949, 1951, 1954, 1959-1960). Barrière de dégel (1946). Procès-verbal de gendarmerie : préhension d'un forcené atteint de folie (1954-1955). Suspension du permis de conduire (1959-1960).

    Date

    1873-1960

    Cote

    EDEP/22/I/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  13. Résultat n°13

    Notifications de jugements et condamnations (1884, 1918, 1936-1937). Exploitation d'une tuerie (1909). Plaintes de secrétaires de mairie (1917). Autorisation d'ouverture d'un distributeur d'essence (1927). Barrières de dégel (1928, 1942, 1949). Débits de boissons (1930-1937, 1946). Prolongation des ouvertures de débits de boissons (1946-1949). Courses cyclistes (1933-1934, 1945, 1947-1949). Condamnations (1945, 1947). Autorisation et règlementation de bal (1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kgs et de détonateurs en nombre inférieur à 50 (1946-1947). Fermeture temporaire d'une boucherie (17 septembre 1948). Perte d'objets (1948). Libération conditionnelle (1948). Liste jury (1948). 

    Date

    1884-1949

    Cote

    EDEP/143/I/2

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Notifications de jugements et condamnations (1884,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  14. Résultat n°14

    Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928, 1953-1969). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938). Certificat provisoire accordé aux étables indemnes de tuberculose bovine (1954).

    Date

    1885-1969

    Cote

    EDEP/286/I/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  15. Résultat n°15

    Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal de notification d'ouvertures d'établissements commerciaux, industriels ou artisanaux (1945). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1973). Déclaration d'exploitation de carrière (1949, 1952, 1956). Fête annuelle : musique militaire (1950). Recensement des pompes de distribution d'essence (1952). Ouverture d'un débit de boissons (1954-1956). Course cycliste (1955, 1957, 1962). Règlementation condition d'accès à la profession de coiffeur (1958). Dépôts d'explosifs (1961-1962, 1964, 1969). Dépôt d'ordures ménagères (1964-1967). Interdiction de chasser (1965-1966). Liste des personnes ayant à disposition un sérum en cas de morsures de vipères (1966). Insalubrité : eaux usées (1967).

    Date

    1888-1973

    Cote

    EDEP/288/I/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  16. Résultat n°16

    Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1939, 1943-1974).

    Date

    1890-1974

    Cote

    EDEP/32/I/3

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  17. Résultat n°17

    justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906). transport de corps (1905-1916, 1956-1964, 1986). Prime pour destruction de marcassins (1921). Détention d'armes à feu (1939). Jury (1966).

    Date

    1899-1986

    Cote

    EDEP/208/I/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  18. Résultat n°18

    Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres (1914, 1920-1927). Programmation des loisirs (1926). Barrière de dégel (1932-1946, 1949). Tuerie particulière (1934, 1945). Ouverture d'un cinéma (1943). Classement des hôtels (1947, 1951). Dépôts d'explosifs (1955-1957, 1962-1963). Course cycliste (1956).

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP/158/I/3

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  19. Résultat n°19

    Souscriptions pour la bascule publique (1913). Règlementation et détention d'explosifs (1931). Calamités agricoles (1936). Barrière de dégel (1938).

    Date

    1913-1938

    Cote

    EDEP/30/I/1

    • Contexte : E_DEP 30 - Brignac-la-Plaine - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Souscriptions pour la bascule publique (1913). Règlementation…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brignac-la-Plaine.

  20. Résultat n°20

    Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

    Date

    1915-1965

    Cote

    EDEP/91/I/2

    • Contexte : E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Hautefage.