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  1. Résultat n°1
    "Les gages de l'emprunt".

    1 media

    "Les gages de l'emprunt".

    Date

    [1919]

    Cote

    22FI/1783

    • Contexte : 22Fi - Fonds René-Fourgeaud
    • La Corrèze illustrée.
    • Affiches (support papier).
    • Affiches.
    • "Les gages de l'emprunt".
  2. Résultat n°2

    Revenus : droits de place, pesage, mesurage, 1884-1901. Correspondance générale : dépenses de la commune, emprunts, 1813-1929. Budgets, 1874-1889, 1935-1939.

    Date

    1813-1939

    Cote

    2O/95

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Ayen
    • Comptabilité.
    • Revenus : droits de place, pesage, mesurage, 1884-1901.…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Budgets et comptes de la commune, de l'hôpital-hospice.

    Date

    1868-1939

    Cote

    2O/120

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes de la commune, de l'hôpital-hospice.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Dépenses et revenus de la commune.

    Date

    1851-1913

    Cote

    2O/151

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Beyssenac
    • Comptabilité
    • Dépenses et revenus de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Budgets.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/163

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bonnefond
    • Comptabilité.
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    1809-1907

    Date

    1809-1907

    Cote

    2O/189

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Dépenses de la commune, emprunts.
    • 1809-1907

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    1915-194

    Date

    1915-1940

    Cote

    2O/190

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Dépenses de la commune, emprunts.
    • 1915-194

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Comptabilité.

    Date

    1872-1940

    Cote

    2O/203

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brignac-la-Plaine
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Dépenses de la commune.

    Date

    an X-1940

    Cote

    2O/309

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chamboulive
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/317

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chameyrat
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets et comptes.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Revenus et dépenses de la commune. Budgets.

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/342

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chanteix
    • Comptabilité
    • Revenus et dépenses de la commune. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/355

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chapelle-aux-Saints (la)
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Date

    1814-1939

    Cote

    2O/366

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chapelle-Spinasse (la)
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/372

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chartrier-Ferrière
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Date

    1814-1939

    Cote

    2O/388

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chauffour-sur-Vell
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Revenus : rôles d'affouage. Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Date

    1817-1939

    Cote

    2O/395

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chaumeil
    • Comptabilité
    • Revenus : rôles d'affouage. Dépenses de la commune,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Date

    1825-1939

    Cote

    2O/405

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chaveroche
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune, emprunts, budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Recettes et dépenses de la commune.

    Date

    1819-1939

    Cote

    2O/1699

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Seilhac
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses de la commune.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Bonifications d'intérêts sur les emprunts contractés par les communes et syndicats : avis de la Caisse de crédit, correspondance, instructions, décrets.

    Date

    1935-1938

    Cote

    8S/107

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Financement du réseau
    • Emprunts, taxes
    • Bonifications d'intérêts sur les emprunts contractés…
  20. Résultat n°20

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    8S/108

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Financement du réseau
    • Emprunts, taxes
    • Instruction des dossiers : délibérations, correspondance,…
    • 1933-1935