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  1. Résultat n°1

    Droits et octrois.

    Date

    1375-1782

    Cote

    C/155

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Ussel.
    • Droits et octrois.
  2. Résultat n°2

    1437-1745

    Date

    1437-1745

    Cote

    C/94

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Bort.
    • 1437-1745
  3. Résultat n°3

    Octrois et patrimoniaux.

    Date

    1437-1745

    Cote

    C/94

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bort.
    • Octrois et patrimoniaux.
  4. Résultat n°4

    Copie collationnée de lettres patentes de Henri IV, roi de France, qui autorise les habitants à nommer quatre consuls et établit cinq foires. Sommation faite par l'intendant pour que les comptes des consuls lui soient remis ; certificat constatant que la ville n'a aucun revenu, si ce n'est le droit de vigerie. Comptes ; rôles de la taille et des vingtièmes ; état des maisons d'Uzerche pour le logement des gens de guerre.

    Date

    1506-1786

    Cote

    C/204

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Uzerche.
    • Copie collationnée de lettres patentes de Henri IV,…
  5. Résultat n°5

    Octrois et patrimoniaux de la ville de Brives.

    Date

    1528-1742

    Cote

    C/185

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Brive.
    • Octrois et patrimoniaux de la ville de Brives.
  6. Résultat n°6

    Octrois et patrimoniaux.

    Date

    1528-1742

    Cote

    C/185

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Brive.
    • Octrois et patrimoniaux.
  7. Résultat n°7
    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    6 lots 327 medias

    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Date

    1556-1797

    Cote

    A/1

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  8. Résultat n°8

    Halles, marchés, manufactures.

    Date

    1586-1788

    Cote

    C/150

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Tulle.
    • Halles, marchés, manufactures.
  9. Résultat n°9

    Halles, marchés, manufactures.

    Date

    1586-1788

    Cote

    C/150

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Tulle.
    • Halles, marchés, manufactures.
  10. Résultat n°10

    Revenus et dépenses.

    Date

    1608-1789

    Cote

    C/104

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Egletons.
    • Revenus et dépenses.
  11. Résultat n°11

    Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.

    Date

    1612-1787

    Cote

    C/1998

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.
  12. Résultat n°12

    Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.

    Date

    1612-1787

    Cote

    C/1998

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.
  13. Résultat n°13

    1629-1789

    Date

    1629-1789

    Cote

    C/3, C/3/BIS (Ancienne cote)

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1629-1789
  14. Résultat n°14

    1629-1790

    Date

    1629-1790

    Cote

    C/93

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Bort.
    • 1629-1790
  15. Résultat n°15

    Rôles de la taille et suppléments ; état général des maisons et rôle des habitants pour l'assiette de l'impôt du logement des gens de guerre ; police : rapports envoyés à l'intendant sur les fréquents désordres qui arrivent dans Bort, petite ville du Limousin ; ordonnance en 14 articles, publiée par le subdélégué : balayage des rues tous les samedis, réparation des pavés, droit de carretage. Constatation de deux translations de domicile ; acquisition d'un terrain pour le cimetière, loyer du presbytère, établissement de fontaines ; honoraires alloués aux prédicateurs du carême.

    Date

    1629-1790

    Cote

    C/93

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bort.
    • Rôles de la taille et suppléments ; état général des…
  16. Résultat n°16

    Assiette de la taille et du taillon.

    Date

    1632-1789

    Cote

    C/249

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Élection de Tulle.
    • Assiette de la taille et du taillon.
  17. Résultat n°17

    Rosiers-de-Juillac, Sadroc, Saint-Augustin, Saint-Aulaire, Saint-Bonnet-la-Forêt, Saint-Bonnet et Sadroc, Saint-Cyprien, Saint-Cyr-la-Roche, Saint-Cyr-lès-Champagnes, Sainte-Féréole, Saint-Hilaire, Saint-Julien, Saint-Laurent, Saint-Mesmin, Saint-Mexant, Saint-Pardoux, Saint-Robert, Saint-Salvadour, Saint-Solve, Saint-Ybard, Segonzac et Sioniac.

    Date

    1645-1743

    Cote

    C/255

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Rosiers-de-Juillac, Sadroc, Saint-Augustin, Saint-Aulaire,…
  18. Résultat n°18

    1648-1787

    Date

    1648-1787

    Cote

    C/208

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Beaulieu.
    • 1648-1787
  19. Résultat n°19

    Copie d'une délibération et d'un arrêt qui règlent qu'il sera payé 30 livres au curé pour lui tenir lieu de logement. Acquisition d'un terrain pour le cimetière ; état des remèdes envoyés par l'intendant ; ancien Pas-du-Roy ou moulin de Bourrier ; biens des Jésuites réclamés par les habitants, refus de l'Intendance. Augmentation des gages du régent du collège et établissement d'un second régent ; réparations aux bâtiments. Les Ursulines de Beaulieu demandent l'autorisation d'acquérir cinq petites maisons pour agrandir leur couvent ; changements proposés pour la halle appuyée à l'église des Bénédictins. Rôles de la taille et rôles des vingtièmes.

    Date

    1648-1787

    Cote

    C/208

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Beaulieu.
    • Copie d'une délibération et d'un arrêt qui règlent…
  20. Résultat n°20

    Sadroc et de Saint-Antoine-Hors-Turenne.

    Date

    1653-1786

    Cote

    C/196

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Sadroc et de Saint-Antoine-Hors-Turenne.