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  1. Résultat n°1
    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    6 lots 327 medias

    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Date

    1556-1797

    Cote

    A/1

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  2. Résultat n°2

    Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.

    Date

    1765-1781

    Cote

    C/1

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.
  3. Résultat n°3

    Mémoires, plaintes, rapports.

    Date

    1734-1783

    Cote

    C/2

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Mémoires et rapports.
    • Mémoires, plaintes, rapports.
  4. Résultat n°4

    1629-1789

    Date

    1629-1789

    Cote

    C/3, C/3/BIS (Ancienne cote)

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1629-1789
  5. Résultat n°5

    1784

    Date

    1784

    Cote

    C/4

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1784
  6. Résultat n°6

    1765

    Date

    1765

    Cote

    C/30

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1765
  7. Résultat n°7

    1783-1789

    Date

    1783-1789

    Cote

    C/71

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1783-1789
  8. Résultat n°8

    1773-1783

    Date

    1773-1783

    Cote

    C/72

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1773-1783
  9. Résultat n°9

    1773-1782

    Date

    1773-1782

    Cote

    C/73

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1773-1782
  10. Résultat n°10

    1773-1783

    Date

    1773-1783

    Cote

    C/74

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1773-1783
  11. Résultat n°11

    1748-1788

    Date

    1748-1788

    Cote

    C/75

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1748-1788
  12. Résultat n°12

    Plumitifs de l'Élection de Tulle.

    Date

    1784-1789

    Cote

    C/76

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Plumitifs de l'Élection de Tulle.
  13. Résultat n°13

    Plumitifs : capitation, vingtièmes, taille.

    Date

    1784-1789

    Cote

    C/76

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Élection de Tulle.
    • Plumitifs : capitation, vingtièmes, taille.
  14. Résultat n°14

    Assiette des impôts.

    Date

    1763-1779

    Cote

    C/77

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Assiette des impôts.
  15. Résultat n°15

    Renseignements pour l'assiette des impôts.

    Date

    1786-1789

    Cote

    C/78

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Renseignements pour l'assiette des impôts.
  16. Résultat n°16

    Renseignements pour l'assiette des impôts de toute nature.

    Date

    1784

    Cote

    C/79

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Renseignements pour l'assiette des impôts de toute…
  17. Résultat n°17

    Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de toute nature.

    Date

    1763-1772

    Cote

    C/80

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de…
  18. Résultat n°18

    État de l'augmentation qu'a subie le premier vingtième.

    Date

    1764-1778

    Cote

    C/81

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • État de l'augmentation qu'a subie le premier vingtième.
  19. Résultat n°19

    État des domaines, héritages, rentes foncières et autres revenus.

    Date

    1787

    Cote

    C/82

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • État des domaines, héritages, rentes foncières et…
  20. Résultat n°20

    Réclamations en matière d'impôts.

    Date

    1763-1789

    Cote

    C/83

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Réclamations en matière d'impôts.