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  1. Résultat n°1
    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    6 lots 327 medias

    Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Date

    1556-1797

    Cote

    A/1

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Édits, déclarations et lettres patentes du roi.

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  2. Résultat n°2

    Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.

    Date

    1765-1781

    Cote

    C/1

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.
  3. Résultat n°3

    Mémoires, plaintes, rapports.

    Date

    1734-1783

    Cote

    C/2

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Mémoires et rapports.
    • Mémoires, plaintes, rapports.
  4. Résultat n°4

    1629-1789

    Date

    1629-1789

    Cote

    C/3, C/3/BIS (Ancienne cote)

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1629-1789
  5. Résultat n°5

    1784

    Date

    1784

    Cote

    C/4

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1784
  6. Résultat n°6

    1765

    Date

    1765

    Cote

    C/30

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1765
  7. Résultat n°7

    1783-1789

    Date

    1783-1789

    Cote

    C/71

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1783-1789
  8. Résultat n°8

    1773-1783

    Date

    1773-1783

    Cote

    C/72

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1773-1783
  9. Résultat n°9

    1773-1782

    Date

    1773-1782

    Cote

    C/73

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1773-1782
  10. Résultat n°10

    1773-1783

    Date

    1773-1783

    Cote

    C/74

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1773-1783
  11. Résultat n°11

    1748-1788

    Date

    1748-1788

    Cote

    C/75

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1748-1788
  12. Résultat n°12

    Plumitifs de l'Élection de Tulle.

    Date

    1784-1789

    Cote

    C/76

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Plumitifs de l'Élection de Tulle.
  13. Résultat n°13

    Plumitifs : capitation, vingtièmes, taille.

    Date

    1784-1789

    Cote

    C/76

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Élection de Tulle.
    • Plumitifs : capitation, vingtièmes, taille.
  14. Résultat n°14

    Assiette des impôts.

    Date

    1763-1779

    Cote

    C/77

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Assiette des impôts.
  15. Résultat n°15

    Renseignements pour l'assiette des impôts.

    Date

    1786-1789

    Cote

    C/78

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Renseignements pour l'assiette des impôts.
  16. Résultat n°16

    Renseignements pour l'assiette des impôts de toute nature.

    Date

    1784

    Cote

    C/79

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Renseignements pour l'assiette des impôts de toute…
  17. Résultat n°17

    Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de toute nature.

    Date

    1763-1772

    Cote

    C/80

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de…
  18. Résultat n°18

    État de l'augmentation qu'a subie le premier vingtième.

    Date

    1764-1778

    Cote

    C/81

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • État de l'augmentation qu'a subie le premier vingtième.
  19. Résultat n°19

    État des domaines, héritages, rentes foncières et autres revenus.

    Date

    1787

    Cote

    C/82

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • État des domaines, héritages, rentes foncières et…
  20. Résultat n°20

    Réclamations en matière d'impôts.

    Date

    1763-1789

    Cote

    C/83

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Réclamations en matière d'impôts.
  21. Résultat n°21

    Réclamations en matière d'impôts.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/84

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Réclamations en matière d'impôts.
  22. Résultat n°22

    Réclamations en matière d'impôts.

    Date

    1769-1789

    Cote

    C/85

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Réclamations en matière d'impôts.
  23. Résultat n°23

    Etats.

    Date

    1781-1789

    Cote

    C/86

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Etats.
  24. Résultat n°24

    1773-1787

    Date

    1773-1787

    Cote

    C/87

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1773-1787
  25. Résultat n°25

    1776-1786

    Date

    1776-1786

    Cote

    C/88

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • 1776-1786
  26. Résultat n°26

    Commissaires des tailles.

    Date

    1733-1788

    Cote

    C/89

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux…
    • Commissaires des tailles.
  27. Résultat n°27

    Affieux, Aix, Albussac et Alleyrat.

    Date

    1773-1789

    Cote

    C/90

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Affieux, Aix, Albussac et Alleyrat.
  28. Résultat n°28

    Ambrugeat, Antillat, Argentat, Aulonzat, Auriat, Autoy, Bar et Hublanges, son enclave, Barsanges.

    Date

    1763-1790

    Cote

    C/91

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Ambrugeat, Antillat, Argentat, Aulonzat, Auriat, Autoy,…
  29. Résultat n°29

    Bassignac-le-Bas, Bellechassagne, Bonnefont.

    Date

    1763-1790

    Cote

    C/92

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bassignac-le-Bas, Bellechassagne, Bonnefont.
  30. Résultat n°30

    1629-1790

    Date

    1629-1790

    Cote

    C/93

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Bort.
    • 1629-1790
  31. Résultat n°31

    Rôles de la taille et suppléments ; état général des maisons et rôle des habitants pour l'assiette de l'impôt du logement des gens de guerre ; police : rapports envoyés à l'intendant sur les fréquents désordres qui arrivent dans Bort, petite ville du Limousin ; ordonnance en 14 articles, publiée par le subdélégué : balayage des rues tous les samedis, réparation des pavés, droit de carretage. Constatation de deux translations de domicile ; acquisition d'un terrain pour le cimetière, loyer du presbytère, établissement de fontaines ; honoraires alloués aux prédicateurs du carême.

    Date

    1629-1790

    Cote

    C/93

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bort.
    • Rôles de la taille et suppléments ; état général des…
  32. Résultat n°32

    1437-1745

    Date

    1437-1745

    Cote

    C/94

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Bort.
    • 1437-1745
  33. Résultat n°33

    Octrois et patrimoniaux.

    Date

    1437-1745

    Cote

    C/94

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bort.
    • Octrois et patrimoniaux.
  34. Résultat n°34

    Comptes rendus par les consuls, en présence du subdélégué de l'intendant, des revenus et des charges de la ville.

    Date

    1707-1743

    Cote

    C/95

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bort.
    • Comptes rendus par les consuls, en présence du subdélégué…
  35. Résultat n°35

    1707-1743

    Date

    1707-1743

    Cote

    C/95

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Bort.
    • 1707-1743
  36. Résultat n°36

    Examens faits par l'intendant des comptes des revenus communaux de la ville rendus par le subdélégué et par les consuls.

    Date

    1777-1788

    Cote

    C/96

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bort.
    • Examens faits par l'intendant des comptes des revenus…
  37. Résultat n°37

    1777-1788

    Date

    1777-1788

    Cote

    C/96

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Bort.
    • 1777-1788
  38. Résultat n°38

    Bugeat, Camps, Chamberet et Cheyroux.

    Date

    1758-1789

    Cote

    C/97

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Bugeat, Camps, Chamberet et Cheyroux.
  39. Résultat n°39

    Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune et Chanat.

    Date

    1761-1789

    Cote

    C/98

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Champagnac-la-Noaille, Champagnac-la-Prune et Chanat.
  40. Résultat n°40

    Chanteix, Chavagnac, Chaveroche et Ventejoux, Chirat, Clergoux, Combressol, Corrèze et Coudert.

    Date

    1760-1790

    Cote

    C/99

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Chanteix, Chavagnac, Chaveroche et Ventejoux, Chirat,…
  41. Résultat n°41

    Couffy, Courteix, Davignac et Espagnac.

    Date

    1763-1789

    Cote

    C/100

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Couffy, Courteix, Davignac et Espagnac.
  42. Résultat n°42

    Eglise.

    Date

    1741-1790

    Cote

    C/101

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Egletons.
    • Eglise.
  43. Résultat n°43

    Rôle de la taille, rôles des vingtièmes et réparations à l'église et au presbytère ; translation du cimetière ; loyer de la maison qui sert de logement au curé, affecté sur les patrimoniaux de la ville ; couverture en paille du clocher ; visite des lieux par le subdélégué et approbation des travaux par l'intendant.

    Date

    1741-1790

    Cote

    C/101

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Egletons.
    • Rôle de la taille, rôles des vingtièmes et réparations…
  44. Résultat n°44

    Comptes rendus par les consuls des deniers patrimoniaux.

    Date

    1741-1769

    Cote

    C/102

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Egletons.
    • Comptes rendus par les consuls des deniers patrimoniaux.
  45. Résultat n°45

    Finances et comptabilité.

    Date

    1741-1769

    Cote

    C/102

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Egletons.
    • Finances et comptabilité.
  46. Résultat n°46

    Comptabilité communale.

    Date

    1770-1788

    Cote

    C/103

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Egletons.
    • Comptabilité communale.
  47. Résultat n°47

    Comptes rendus par les consuls des recettes et charges communales ; examen des comptes par l'intendant et correspondance avec le subdélégué.

    Date

    1741-1769

    Cote

    C/103

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Egletons.
    • Comptes rendus par les consuls des recettes et charges…
  48. Résultat n°48

    Revenus et dépenses.

    Date

    1608-1789

    Cote

    C/104

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Egletons.
    • Revenus et dépenses.
  49. Résultat n°49

    Lettres patentes d'Henri IV, roi de France, octroyant la levée d'un droit sur le bétail et les marchandises pour subvenir aux ouvrages publics. Tableau dressé en 1764, par le subdélégué, contenant l'état de tous les revenus et dépenses de la communauté, courtage, patrimoniaux : origine des revenus, charges ordinaires et extraordinaires ; droit des consuls de faire lever, par le valet de ville, une pinte de vin dans tous les cabarets, le jour des Morts. Demande de robes consulaires ; nombreuses plaintes des habitants sur la gestion financière des consuls.

    Date

    1741-1769

    Cote

    C/104

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Egletons.
    • Lettres patentes d'Henri IV, roi de France, octroyant…
  50. Résultat n°50

    Eygurande ; Eyrein ; Favars ; Feyt ; Forgès ; Goulles.

    Date

    1741-1769

    Cote

    C/105

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Eygurande ; Eyrein ; Favars ; Feyt ; Forgès ; Goulles.
  51. Résultat n°51

    Grandsaigne, Gros-Chastang, Gumond et Labesse.

    Date

    1761-1790

    Cote

    C/106

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Grandsaigne, Gros-Chastang, Gumond et Labesse.
  52. Résultat n°52

    Lacelle et Lachapelle-aux-Plas.

    Date

    1779-1789

    Cote

    C/107

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Lacelle et Lachapelle-aux-Plas.
  53. Résultat n°53

    Lachapelle-Spinasse, Lachapelle-Saint-Géraud, Ladignac et Lafage.

    Date

    1751-1790

    Cote

    C/108

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Lachapelle-Spinasse, Lachapelle-Saint-Géraud, Ladignac…
  54. Résultat n°54

    Lagarde, Laguenne, Lamazière, Lapleau, Laroche.

    Date

    1779-1789

    Cote

    C/109

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Lagarde, Laguenne, Lamazière, Lapleau, Laroche.
  55. Résultat n°55

    Latourette et Latronche.

    Date

    1776-1790

    Cote

    C/110

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Latourette et Latronche.
  56. Résultat n°56

    Laval, Lavinadière, Le Chastang et L'Église-aux-Bois.

    Date

    1769-1789

    Cote

    C/111

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Laval, Lavinadière, Le Chastang et L'Église-aux-Bois.
  57. Résultat n°57

    Jardin (Le), Léobazel et Moustier-Ventadour.

    Date

    1778-1789

    Cote

    C/112

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Jardin (Le), Léobazel et Moustier-Ventadour.
  58. Résultat n°58

    Port-Dieu, Les Angles, Lestards, Liginiac, Lignareix, Malesse et Mansannes.

    Date

    1770-1790

    Cote

    C/113

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Port-Dieu, Les Angles, Lestards, Liginiac, Lignareix,…
  59. Résultat n°59

    Marcillac, Margerides, Marque-la-Tour, Maussac, Meilhards, Mercoeur et Merlines.

    Date

    1775-1790

    Cote

    C/114

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Marcillac, Margerides, Marque-la-Tour, Maussac, Meilhards,…
  60. Résultat n°60

    Louage de la maison du sieur Arfeuillère de Lespinasse, bourgeois, pour le logement du curé ; demande d'un cours d'accouchement ; procès entre les habitants et le sieur Duboucheron, qui ne voulait pas se charger de la collecte des impôts ; projet d'établissement d'un collège ; ordonnance pour le paiement des gages du messager de Tulle ; demande d'autorisation de vente d'une portion de communal ; contestation entre le juge de Meymac et les consuls de la ville à l'occasion de la présidence des assemblées d'habitants convoqués pour nommer de nouveaux consuls.

    Date

    1778-1788

    Cote

    C/115

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Meymac.
    • Louage de la maison du sieur Arfeuillère de Lespinasse,…
  61. Résultat n°61

    Administration.

    Date

    1778-1788

    Cote

    C/115

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Meymac.
    • Administration.
  62. Résultat n°62

    Contentieux.

    Date

    1736-1778

    Cote

    C/116

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Meymac.
    • Contentieux.
  63. Résultat n°63

    Contestation entre les habitants, le curé et les Bénédictins dudit lieu sur les réparations à faire à l'église paroissiale et sur une aumône de 25 setiers de seigle et 30 livres d'argent due aux pauvres par les religieux ; lettre de l'intendant qui se déclare incompétent et prie le curé de s'adresser aux juges royaux ; correspondance de l'intendant avec Jean Ozenne de Rèneville, abbé de Meymac, sur les différends survenus entre lui et les religieux qui voulaient unir certaines rentes au bénéfice de la trésorerie ; l'aumône des Bénédictins doit-elle appartenir aux pauvres de la paroisse ou à la ville ? nombreux mémoires sur cette question, arrêt du Conseil d'État qui décide en faveur des pauvres, représentés par un syndic.

    Date

    1736-1778

    Cote

    C/116

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Meymac.
    • Contestation entre les habitants, le curé et les Bénédictins…
  64. Résultat n°64

    Comptabilité.

    Date

    1694-1788

    Cote

    C/117

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Meymac.
    • Comptabilité.
  65. Résultat n°65

    Millevache, Mestas, Monestier-Merlines et Monestier-Port-Dieu.

    Date

    1779-1790

    Cote

    C/118

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Millevache, Mestas, Monestier-Merlines et Monestier-Port-Dieu.
  66. Résultat n°66

    Murat, Naves et Chaunac, Négarieux.

    Date

    1769-1790

    Cote

    C/119

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Murat, Naves et Chaunac, Négarieux.
  67. Résultat n°67

    Neuvic.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/120

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,…
    • Neuvic.
  68. Résultat n°68

    Neuvic.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/120

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Neuvic.
  69. Résultat n°69

    Nusséjoux, Orliat-de-Bar, Orluc, Palisse, Pandrignes et Péret.

    Date

    1774-1790

    Cote

    C/121

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Nusséjoux, Orliat-de-Bar, Orluc, Palisse, Pandrignes…
  70. Résultat n°70

    Pérols.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/122

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Pérols.
  71. Résultat n°71

    Peyrelevade, Peyrissac, Pradines et Rilhac-Treignac et Royère.

    Date

    1771-1790

    Cote

    C/123

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Peyrelevade, Peyrissac, Pradines et Rilhac-Treignac…
  72. Résultat n°72

    Rilhac-Xanthie, Reygades, Roche-lez-Peyrou et Roche-près-Feyt.

    Date

    1771-1790

    Cote

    C/124

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Rilhac-Xanthie, Reygades, Roche-lez-Peyrou et Roche-près-Feyt.
  73. Résultat n°73

    Roziers, Saint-Angel, Saint-Beauvire et Saint-Fréjoux.

    Date

    1770-1789

    Cote

    C/125

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Roziers, Saint-Angel, Saint-Beauvire et Saint-Fréjoux.
  74. Résultat n°74

    Saint-Bonnet-Avalouze, Saint-Bonnet-Elvert et Saint-Bonnet-le-Pauvre.

    Date

    1767-1789

    Cote

    C/126

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Bonnet-Avalouze, Saint-Bonnet-Elvert et Saint-Bonnet-le-Pauvre.
  75. Résultat n°75

    Saint-Bonnet-Port-Dieu, Saint-Cestier, Saint-Chamans et Saint-Cirgues.

    Date

    1746-1769

    Cote

    C/127

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Bonnet-Port-Dieu, Saint-Cestier, Saint-Chamans…
  76. Résultat n°76

    Saint-Clément et Les Plas, son enclave.

    Date

    1763-1790

    Cote

    C/128

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Clément et Les Plas, son enclave.
  77. Résultat n°77

    Saint-Dézéry et Saint-Dionis.

    Date

    1778-1790

    Cote

    C/129

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Dézéry et Saint-Dionis.
  78. Résultat n°78

    Saint-Étienne-aux-Clos, Saint-Étienne-de-Gimel, Saint-Pardoux-de-Gimel et Saint-Étienne-Lez-Peyroux.

    Date

    1762-1790

    Cote

    C/130

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Étienne-aux-Clos, Saint-Étienne-de-Gimel, Saint-Pardoux-de-Gimel…
  79. Résultat n°79

    Saint-Exupéry, Sainte- Fortunade, Saint-Fréjoux et Saint-Geniès-ô-Merle.

    Date

    1764-1790

    Cote

    C/131

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Exupéry, Sainte- Fortunade, Saint-Fréjoux et…
  80. Résultat n°80

    Saint-Germain-Le-Lièvre ; Saint-Germain-Lavolps ; Saint-Hilaire-Foissac et son enclave Chabanne ; Saint-Hilaire-les-Courbes.

    Date

    1757-1790

    Cote

    C/132

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance…
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Rôles des tailles, perception des tailles.
    • Saint-Germain-Le-Lièvre ; Saint-Germain-Lavolps ;…