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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1828-1850

Date

1828-1850

Cote

7M/292

Résultat n°2

1852-1922

Date

1852-1922

Cote

7M/293

Résultat n°3

Gestion des forêts communales. Distractions de bois du régime forestier.

Date

1834-1938

Cote

7M/294

Résultat n°4

Gestion des forêts communales. Sectionnement, délimitations et bornage.

Date

1828-1921

Cote

7M/295

Résultat n°5

Gestion des forêts communales. Aménagements et règlements d'exploitation. Correspondance, délibérations communales, rapports, décrets.

Date

1852-1914

Cote

7M/296

Résultat n°6

1846-1879

Date

1846-1879

Cote

7M/297

Résultat n°7

1880-1930

Date

1880-1930

Cote

7M/298

Résultat n°8

1842-1884

Date

1842-1884

Cote

7M/299

Résultat n°9

1885-1940

Date

1885-1940

Cote

7M/300

Résultat n°10

Gestion des forêts communales. Recépage des bois communaux.

Date

1834-1922

Cote

7M/301

Résultat n°11

Gestion des forêts communales. Concessions (1883-1937) ; arrêtés autorisant des constructions à distance prohibée des bois communaux (1852- 1932).

Date

1852-1937

Cote

7M/302

Résultat n°12

Gestion des forêts communales. Arrêtés autorisant l'écobuage à proximité des bois communaux.

Date

1840-1901

Cote

7M/303

Résultat n°13

Gestion des forêts communales. Extraction de menus produits, suppression de la vaine pâture.

Date

1836-1893

Cote

7M/304

Résultat n°14

Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.

Date

1886-1931

Cote

7M/308

Résultat n°15

Forêts (1899-1948). Partage des biens communaux (1907-1920)

Date

1899-1948

Cote

EDEP/157/N/1

Résultat n°16

Bois communal (procès-verbal d'arpentage). 1877

Date

1877

Cote

EDEP/181/N/1

Résultat n°17

Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)

Date

1839-1927

Cote

EDEP/199/N/1

Résultat n°18

Carte du contrat régional de développement local avec l'accessibilité de la voirie et la couverture végétale du massif établie par le Centre régional de la propriété forestière. 1995

Date

1995

Cote

EDEP/21/S/3