• sur 1
18 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Carte du contrat régional de développement local avec l'accessibilité de la voirie et la couverture végétale du massif établie par le Centre régional de la propriété forestière. 1995

    Date

    1995

    Cote

    EDEP/21/S/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes.
    • Carte du contrat régional de développement local avec…

    Producteur :

    Bellechassagne

  2. Résultat n°2

    Forêts (1899-1948). Partage des biens communaux (1907-1920)

    Date

    1899-1948

    Cote

    EDEP/157/N/1

    • Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Forêts (1899-1948). Partage des biens communaux (1907-1920)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palisse.

  3. Résultat n°3

    1885-1940

    Date

    1885-1940

    Cote

    7M/300

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Etats estimatifs des…
    • 1885-1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Gestion des forêts communales. Distractions de bois du régime forestier.

    Date

    1834-1938

    Cote

    7M/294

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Distractions de bois…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Gestion des forêts communales. Concessions (1883-1937) ; arrêtés autorisant des constructions à distance prohibée des bois communaux (1852- 1932).

    Date

    1852-1937

    Cote

    7M/302

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Concessions (1883-1937)…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.

    Date

    1886-1931

    Cote

    7M/308

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    1880-1930

    Date

    1880-1930

    Cote

    7M/298

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Reboisement, autorisations,…
    • 1880-1930

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)

    Date

    1839-1927

    Cote

    EDEP/199/N/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales…
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  9. Résultat n°9

    Gestion des forêts communales. Recépage des bois communaux.

    Date

    1834-1922

    Cote

    7M/301

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Recépage des bois communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    1852-1922

    Date

    1852-1922

    Cote

    7M/293

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales : bois soumis au régime…
    • 1852-1922

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Gestion des forêts communales. Sectionnement, délimitations et bornage.

    Date

    1828-1921

    Cote

    7M/295

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Sectionnement, délimitations…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Gestion des forêts communales. Aménagements et règlements d'exploitation. Correspondance, délibérations communales, rapports, décrets.

    Date

    1852-1914

    Cote

    7M/296

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Aménagements et règlements…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Gestion des forêts communales. Arrêtés autorisant l'écobuage à proximité des bois communaux.

    Date

    1840-1901

    Cote

    7M/303

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Arrêtés autorisant…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Gestion des forêts communales. Extraction de menus produits, suppression de la vaine pâture.

    Date

    1836-1893

    Cote

    7M/304

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Extraction de menus…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    1842-1884

    Date

    1842-1884

    Cote

    7M/299

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Etats estimatifs des…
    • 1842-1884

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    1846-1879

    Date

    1846-1879

    Cote

    7M/297

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales. Reboisement, autorisations,…
    • 1846-1879

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Bois communal (procès-verbal d'arpentage). 1877

    Date

    1877

    Cote

    EDEP/181/N/1

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Bois communal (procès-verbal d'arpentage). 1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  18. Résultat n°18

    1828-1850

    Date

    1828-1850

    Cote

    7M/292

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Gestion des forêts communales : bois soumis au régime…
    • 1828-1850

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze