• sur 1
24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dons et legs. An II

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/28/L/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs. An II

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  2. Résultat n°2

    Bureau de bienfaisance : Commission cantonale de salubrité publique (1832). Legs aux pauvres (1836-1846). Arrêté de création du bureau de bienfaisance (14 juin 1843). Nominations des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1851-1919). Budgets et comptes (1886-1936). Tables de l'inventaire sommaire des archives (s. d.).

    Date

    1832-1936

    Cote

    EDEP/115/Q/1

    • Contexte : E_DEP 115 - Ligneyrac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : Commission cantonale de salubrité…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ligneyrac

  3. Résultat n°3

    Hospice (1836). Budgets de l'hospice (1900-1947). Commission administrative de l'hospice (1942, 1944-1945, 1957). Donations et legs à l'hospice (1946-1950).

    Date

    1836-1957

    Cote

    EDEP/19/Q/12

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice (1836). Budgets de l'hospice (1900-1947).…
  4. Résultat n°4

    Délibérations du bureau de bienfaisance (11 mai 1840-17 mai 1931). Legs aux pauvres (13 avril 1840). Liste des indigents (1855, 1862).

    Date

    Entre le 11 mai 1840 et le 17 mai 1931

    Cote

    EDEP/152/Q/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance (11 mai 1840-17…
  5. Résultat n°5

    Dons et Legs. 1847-1946

    Date

    1847-1946

    Cote

    EDEP/199/L/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et Legs. 1847-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  6. Résultat n°6

    Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs de Madame Veuve Gaillard (1927). Location du garage communal (1946-1952).

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEP/240/L/2

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail (1855, 1870, 1907, 1910, 1918, 1923, 1926). Legs…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance : legs aux pauvres. 1858-1859, 1878

    Date

    1858-1878

    Cote

    EDEP/269/Q/8

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : legs aux pauvres. 1858-1859,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  8. Résultat n°8

    Dons et legs. 1859-1904

    Date

    1859-1904

    Cote

    EDEP/193/L/4

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs. 1859-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  9. Résultat n°9

    Emprunts communaux (1928-1937). Legs (1864).

    Date

    1864-1937

    Cote

    EDEP/113/L/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1928-1937). Legs (1864).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  10. Résultat n°10

    Legs aux pauvres (1865). Procès-verbal pour la nomination des délégués à la commission d'assistance (1900, 1904). Accidents du travail (1905). Retraites ouvrières et paysannes (1916, 1923). Allocations militaires (1936). Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (1936-1942). Mutuelle agricole d'allocations familiales de la Corrèze (1940). Collecte pour les sinistrés de Fréjus (1959). 

    Date

    1865-1959

    Cote

    EDEP/286/Q/3

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs aux pauvres (1865). Procès-verbal pour la nomination…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  11. Résultat n°11

    Demande de secours (1867, 1892, 1904). Legs aux pauvres de la commune (1879, 1883, 1886-1888). Indigents (1896, 1898). Retraites ouvrières et paysannes (1911). Allocations militaires (1943). Aide sociale et médicale (1956, 1963). Secours aux économiquement faibles (1957-1965).

    Date

    1867-1965

    Cote

    EDEP/249/Q/2

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Demande de secours (1867, 1892, 1904). Legs aux pauvres…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  12. Résultat n°12

    Emprunts communaux (1870-1907). Legs (1898-1910).

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP/285/L/7

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1870-1907). Legs (1898-1910).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  13. Résultat n°13

    Emprunts communaux (1870-1877). Taxe sur les billards publics et privés (1871-1872). Dons et legs (1902-1903). Carnet d'enregistrement des mandats (1909).

    Date

    1870-1909

    Cote

    EDEP/121/L/4

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1870-1877). Taxe sur les billards…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  14. Résultat n°14

    Emprunts (1876-1880, 1910-1913, 1975). Concession électrique (1901). Legs (1907). Droit de place et de pesage (1889-1964).

    Date

    1876-1975

    Cote

    EDEP/37/L/9

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1876-1880, 1910-1913, 1975). Concession…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  15. Résultat n°15

    Droits de place (1883). Emprunts (1885, 1893, 1942). Dons et legs (1898, 1901-1907). Bail à ferme des noix de Saint-Maurice (1904-1917)

    Date

    1883-1942

    Cote

    EDEP/239/L/4

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de place (1883). Emprunts (1885, 1893, 1942).…
  16. Résultat n°16

    Aliénés (1889, 1899, 1939, 1944, 1948, 1950-1968). Indigents (1890). Legs aux pauvres : DENOIX Henri (1898), BOUTOT François (1901). Secours aux indigents (1900-1913). Secours (1903, 1937, 1964-1965). Admission à l'hospice (1952).

    Date

    1889-1968

    Cote

    EDEP/288/Q/4

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aliénés (1889, 1899, 1939, 1944, 1948, 1950-1968).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  17. Résultat n°17

    Legs (1889). Bail (1908).

    Date

    1889-1908

    Cote

    EDEP/103/L/8

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs (1889). Bail (1908).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  18. Résultat n°18

    Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour le presbytère (1907). Legs (1903).

    Date

    1891-1907

    Cote

    EDEP/143/L/6

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail pour la maison d'école (1891-1892). Bail pour…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  19. Résultat n°19

    Legs LEYMARIE. 1898-1901

    Date

    1898-1901

    Cote

    EDEP/114/L/5

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs LEYMARIE. 1898-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  20. Résultat n°20

    Accidents du travail (1900-1901). Legs aux pauvres (1902). Retraites ouvrières et paysannes (1911, 1924). Aide en faveur de la population du Sud-Ouest sinistrée par les inondations (1930).

    Date

    1900-1930

    Cote

    EDEP/214/Q/8

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1900-1901). Legs aux pauvres…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  21. Résultat n°21

    Dons et legs (Massabre, Gendre, Pradel). 1919-1947

    Date

    1919-1947

    Cote

    EDEP/152/L/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs (Massabre, Gendre, Pradel). 1919-1947
  22. Résultat n°22

    Concessions d'électricité (1921-1959). Concessions d'eau (1925-1929). Dons et legs (1937-1938)

    Date

    1921-1959

    Cote

    EDEP/19/L/7, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Concessions d'électricité (1921-1959). Concessions…
  23. Résultat n°23

    Montaignac-Saint-Hippolyte : secours national (1940-1945). Secours aux veuves de guerre (1942, 1946-1947). Entr'aide française (1944-1945). Secours aux sinistrés de l'incendie d'Égletons (1944). Vente de bleuet de France (1946-1949). Timbre antituberculeux (1946-1949). Souscription pour l'érection d'un monument à cueille (Tulle) en mémoire des martyrs du 09 juin 1944 (1946). Souscription section départementale de la fédération des déportés, internés, résistants et patriotes (1946-1947). Legs aux pauvres (1946). Aide à Monsieur TOURNET, sinistré d'un incendie (1948). Secours en faveur de l'enfance malheureuse, 2 affiches "Appel des Nations-Unies en faveur de l'enfance " (mai 1948). Secours aux sinistrés des incendies forestiers de l'été 1949. Secours (1963). Organisme de solidarité combattant "Victoire" (sans date).

    Date

    1940-1963

    Cote

    EDEP/143/Q/8

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : secours national (1940-1945).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  24. Résultat n°24

    Dons et legs. 1945-1947

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEP/243/L/5, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs. 1945-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps