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  1. Résultat n°1

    Instructions générales (1871-1940), délivrance de duplicata (1896-1926) ; remboursement des droits aux communes (1899-1923).

    Date

    1871-1940

    Cote

    4M/64

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Instructions générales (1871-1940), délivrance de…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Cahiers de compte des droits de permis de chasse.

    Date

    1846-1848

    Cote

    4M/65

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Cahiers de compte des droits de permis de chasse.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    1820-1842

    Date

    1820-1842

    Cote

    4M/66

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Enregistrement des permis délivrés.
    • 1820-1842

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    1843-1863

    Date

    1843-1863

    Cote

    4M/67

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Enregistrement des permis délivrés.
    • 1843-1863

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    1900-1921

    Date

    1900-1921

    Cote

    4M/68

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Enregistrement des permis délivrés.
    • 1900-1921

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    4M/69

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Enregistrement des permis délivrés.
    • 1924-1926

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    1844-1865

    Date

    1844-1865

    Cote

    4M/70

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Tables alphabétiques des condamnés auxquels le permis…
    • 1844-1865

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    1844-1863

    Date

    1844-1863

    Cote

    4M/71

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Chasse, louveterie
    • Permis de chasse.
    • Tables alphabétiques des condamnés auxquels le permis…
    • 1844-1863

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Registres des visas de permis de chasser. 1961-2000

    Date

    1961-2000

    Cote

    EDEP/1/I/6

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas de permis de chasser. 1961-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  10. Résultat n°10

    Registre d'enregistrement de la correspondance (1915-1933), des permis de chasse (1925-1933), des mandats (1926-1933).

    Date

    1915-1933

    Cote

    EDEP/102/D/5

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement de la correspondance (1915-1933),…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  11. Résultat n°11

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  12. Résultat n°12

    Registre des visas de permis de chasser. 1976-2000

    Date

    1976-2000

    Cote

    EDEP/102/I/5

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1976-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  13. Résultat n°13

    Vaccinations. 1939

    Date

    1939

    Cote

    EDEP/102/I/6

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  14. Résultat n°14

    Permis de chasse (1952-1969). Liste nominative des permis de chasse délivrés à titre gratuit pendant la campagne de 1975-1976.

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/104/I/3

    • Contexte : E_DEP 104 - Lamongerie - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1952-1969). Liste nominative des…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamongerie

  15. Résultat n°15

    Liste des permis de chasse (1960-1970). Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1971-1980). Registre des visas de permis de chasser (1981-2000).

    Date

    1960-2000

    Cote

    EDEP/104/I/4

    • Contexte : E_DEP 104 - Lamongerie - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Liste des permis de chasse (1960-1970). Carnet d'enregistrement…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamongerie

  16. Résultat n°16

    Registres des permis de chasse. 1974-1985, 1994-2000

    Date

    1974-2000

    Cote

    EDEP/105/I/2

    • Contexte : E_DEP 105 - Lanteuil - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des permis de chasse. 1974-1985, 1994-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lanteuil

  17. Résultat n°17

    Permis de chasse. 1969-1992

    Date

    1969-1992

    Cote

    EDEP/107/I/6

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1969-1992

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  18. Résultat n°18

    Permis de chasse. 1993-1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    EDEP/107/I/7

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1993-1998

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  19. Résultat n°19

    Registre des visas de permis de chasser (1995-1998). Permis de chasse (1999-2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    EDEP/107/I/8

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1995-1998).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  20. Résultat n°20

    Enregistrement des permis de chasse (1954-1965, 1971-1978, 2000) Permis de chasse (1956).

    Date

    1954-2000

    Cote

    EDEP/108/I/3

    • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des permis de chasse (1954-1965, 1971-1978,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.