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  1. Résultat n°1
    Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

    5 lots 148 medias

    Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

    Date

    1728-1779

    Cote

    A/2

    • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
    • Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance…

    Producteur :

    Intendance du Limousin Limoges

  2. Résultat n°2

    Réglementation. Instructions et application de la loi du 16 juillet 1912 sur l'exercice des professions ambulantes.

    Date

    1874-1933

    Cote

    4M/46

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Nomades et ambulants
    • Réglementation. Instructions et application de la…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992). Ouverture de débits de boissons (1928-1957).

    Date

    1927-1992

    Cote

    EDEP/1/I/3

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  4. Résultat n°4

    Passeport pour l'intérieur (1818). Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947). Exploitation d'un dépôt d'explosifs permanent (1934, 1939, 1952). Épizooties (1937-1938). Tournée spectacle : Blanche Avril (1942). Autorisation de dépôts d'explosifs (1945, 1948-1950). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1945). Sinistres (1956). Débits de boissons (sans date).

    Date

    1818-1956

    Cote

    EDEP/160/I/1

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1818). Justice (1889).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  5. Résultat n°5

    Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865

    Date

    1836-1865

    Cote

    EDEP/26/I/1

    • Contexte : E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bilhac.

  6. Résultat n°6

    Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    EDEP/5/I/4

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  7. Résultat n°7

    Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976

    Cote

    EDEP/56/I/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.