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Résultat n°1
Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

5 lots 148 medias

Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

Date

1728-1779

Cote

A/2

Résultat n°2

Réglementation. Instructions et application de la loi du 16 juillet 1912 sur l'exercice des professions ambulantes.

Date

1874-1933

Cote

4M/46

Résultat n°3

Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992). Ouverture de débits de boissons (1928-1957).

Date

1927-1992

Cote

EDEP/1/I/3

Résultat n°4

Passeport pour l'intérieur (1818). Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947). Exploitation d'un dépôt d'explosifs permanent (1934, 1939, 1952). Épizooties (1937-1938). Tournée spectacle : Blanche Avril (1942). Autorisation de dépôts d'explosifs (1945, 1948-1950). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1945). Sinistres (1956). Débits de boissons (sans date).

Date

1818-1956

Cote

EDEP/160/I/1

Résultat n°5

Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865

Date

1836-1865

Cote

EDEP/26/I/1

Résultat n°6

Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

Date

1831-1953

Cote

EDEP/5/I/4

Résultat n°7

Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).

Date

Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976

Cote

EDEP/56/I/2