76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations de détention d'armes. 1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/18/I/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de détention d'armes. 1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  2. Résultat n°2

    Enregistrement des actes et autorisations municipales. 1798-1868

    Date

    1798-1868

    Cote

    EDEP/48/D/6

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des actes et autorisations municipales.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  3. Résultat n°3

    Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

    Date

    1805-1967

    Cote

    EDEP/57/I/1

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  4. Résultat n°4

    Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

    Date

    1806-1972

    Cote

    EDEP/250/I/1

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  5. Résultat n°5

    Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952). 

    Date

    1814-1968

    Cote

    EDEP/124/I/1

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  6. Résultat n°6

    Épizooties (1820, 1910-1935). Sinistres : grêle (1826, 1916). Déclarations de pertes suites aux dommages causés par les calamités agricoles (1951, 1953-1957). Autorisation d'exploiter une entreprise cinématographique (1951). Taxi (1959, 1964, 1968). Réglementation abattage (1963-1964).

    Date

    1820-1968

    Cote

    EDEP/250/I/2

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1820, 1910-1935). Sinistres : grêle (1826,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  7. Résultat n°7

    Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942, 1948). Débit de boissons (1879, 1924-1925). Permis de chasser (1918). Barrière de dégel (1927). Cahier des charges concernant les pompes funèbres (sans date).

    Date

    1827-1948

    Cote

    EDEP/24/I/1

    • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssac.

  8. Résultat n°8

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  9. Résultat n°9

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  10. Résultat n°10

    Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    EDEP/5/I/4

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  11. Résultat n°11

    Garde nationale : recensement (1831-1870) ; élections (1840, 1843, 1846, 1848-1849, 1870) ; armement (1842, 1846, 1871) ; règlement (1849, 1871).

    Date

    1831-1871

    Cote

    EDEP/269/H/6

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : recensement (1831-1870) ; élections…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  12. Résultat n°12

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  13. Résultat n°13

    Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Date

    1834-1838

    Cote

    EDEP/67/I/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  14. Résultat n°14

    Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865

    Date

    1836-1865

    Cote

    EDEP/26/I/1

    • Contexte : E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bilhac.

  15. Résultat n°15

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  16. Résultat n°16

    Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842). Police municipale : procès-verbal de réglementation (1842-1843). Procès-verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846). Police : passage d'un indigent (1846). Surveillance légale (1844, 1851, 1874). Commissaire de police : nomination, réprimandes (1844- 1846). Suppression du commissariat (1848). Incapacité électorale par condamnation de justice (1860-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEP/269/I/1

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  17. Résultat n°17

    Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports pour l'intérieur (1870). Mendicité (1853). Justice (1889, 1901, 1904, 1935-1936, 1943). Transferts de corps (1893, 1896, 1906, 1908-1910, 1940-1947, 1957). Section J.A.C. (jeunesse agricole catholique) érigée en société d'éducation populaire (9 juillet 1935). Barrière de dégel (1942). Règlementation des horaires d'ouverture des débits de boissons (1940). Débits de boissons (1945). Reconstruction des logements suite aux sinistres de guerre (1955). 

    Date

    1848-1957

    Cote

    EDEP/245/I/1

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  18. Résultat n°18

    Grêle (1848). Épizooties (1913-1952). Barrière de dégel (1943). Sinistre : gel (1943). Installation de dépôt d'essence (1954). Analyses d'eau non conforme (1965).

    Date

    1848-1965

    Cote

    EDEP/201/I/2

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Grêle (1848). Épizooties (1913-1952). Barrière de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  19. Résultat n°19

    Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941). Justice (1869, 1953). Création d'un poste à essence (1953). Épizooties (1957-1958). Inondations (1960).

    Date

    1868-1960

    Cote

    EDEP/203/I/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  20. Résultat n°20

    Transport de corps (1869-1909, 1918-1942). Débit de boissons (1886). Forains et nomades (1890-1896). Demandes de carte d'identité (1937-1938).

    Date

    1869-1938

    Cote

    EDEP/13/I/2

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1869-1909, 1918-1942). Débit de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.