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  1. Résultat n°1

    Registre des visas de permis de chasser (1992-2000). Règlementation de la chasse (2009-1010). Duplicata d'un permis de chasse (2010).

    Date

    1992-2010

    Cote

    EDEP/112/I/4

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1992-2000).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  2. Résultat n°2

    Règlementation des réserves d'eau et étangs (1981-1989). Calamités agricoles : sècheresse (1986, 1989-1995 ; gel (1997-1998). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (2000).

    Date

    1981-2000

    Cote

    EDEP/87/I/1

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation des réserves d'eau et étangs (1981-1989).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  3. Résultat n°3

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000

    Cote

    EDEP/131/I/4

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  4. Résultat n°4

    Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire (1960). Tour de France cycliste (1969). Débits de boissons (1992-1996).

    Date

    Entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1996

    Cote

    EDEP/107/I/1

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1957). Manifestation pour une…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  5. Résultat n°5

    Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956). Travailleurs étrangers (1946-1960). Séjour des étrangers (1948-1968, 1996). Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité (1968-1996).

    Date

    1924-1996

    Cote

    EDEP/152/I/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée…
  6. Résultat n°6

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  7. Résultat n°7

    Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons (1920-1992). Dossier étranger : BEZTOUKOFF Dimitri (1930-1949). Transport de corps (1939-1945). Épizooties (1959-1993). Règlementation d'ouverture tardive des débits de boissons (1960-1965, 1981).

    Date

    1884-1993

    Cote

    EDEP/2/I/3

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1884, 1906-1936). Débits de boissons…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  8. Résultat n°8

    Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992). Ouverture de débits de boissons (1928-1957).

    Date

    1927-1992

    Cote

    EDEP/1/I/3

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  9. Résultat n°9

    Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie : pigeons-voyageurs (1952-1959, 1956, 1970). Insalubrités (1964). Autorisation d'ouverture d'un dépôt de cartouches (1988).

    Date

    1951-1990

    Cote

    EDEP/80/I/2

    • Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1951, 1970-1990). Colombophilie…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eygurande.

  10. Résultat n°10

    Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/222/I/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  11. Résultat n°11

    Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre aphteuse, tuberculose, brucellose bovine (1898-1940, 1974-1983). Affiches de règlementation, pêche fluviale (1905-1906, 1918). Fêtes (1914-1926). Affiche d'un arrêté de règlementation de la vente de l'alcool (1915). Inondations de 1921. Transferts de corps (1922).

    Date

    1880-1983

    Cote

    EDEP/192/I/1

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  12. Résultat n°12

    Permis de chasse (1971, 1973, 1976-1980). Droit de chasse (1974). Autorisation à entraîner et dresser les chiens d'arrêt en période de fermeture de la chasse (1979). Plan de chasse du grand gibier (1979).

    Date

    1971-1980

    Cote

    EDEP/262/I/3

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1971, 1973, 1976-1980). Droit de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  13. Résultat n°13

    Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture de débits de boissons (1931, 1933, 1955-1964, 1976). Permission de séjour pour les voyageurs (1933-1934, 1938). Interdiction d'ouverture des brasseries le dimanche (1937). Déchéance de nationalité (1942). Justice (1943-1944). Vols (1943, 1944). Délits (1943). déclaration de perte (1946). Dépôt public d'ordures (1949-1951). Aménagement d'une baignade à l'étang de Brach (1949). Établissements insalubres (1951-1976). Infractions (1956-1957). Suppression d'un poste de distribution d'essence (1956). Dérogation horaire des établissements publics (1957). Ouverture d'une baignade non aménagée à l'étang de Ruffaud (1962).

    Date

    1894-1976

    Cote

    EDEP/236/I/5

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  14. Résultat n°14

    Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976

    Cote

    EDEP/56/I/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  15. Résultat n°15

    Justice : notifications, enquêtes, avis, procès-verbaux (1919, 1940, 1944-1945). Transport de corps (1916-1918). Registre des cartes d'identité (1944-1945). Autorisation de bal (1945). Débits de boissons (1947-1970). Autorisation pour un terrain de camping privé (1955). Dépôt des statuts du foyer rural du Lonzac au journal officiel (03 avril 1964). Installation d'un établissement hippique (1975).

    Date

    1919-1975

    Cote

    EDEP/118/I/3

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice : notifications, enquêtes, avis, procès-verbaux…

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  16. Résultat n°16

    Registre d'enregistrement des locations au camping municipal. 1972-1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEP/162/I/10

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'enregistrement des locations au camping…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  17. Résultat n°17

    Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal de notification d'ouvertures d'établissements commerciaux, industriels ou artisanaux (1945). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1973). Déclaration d'exploitation de carrière (1949, 1952, 1956). Fête annuelle : musique militaire (1950). Recensement des pompes de distribution d'essence (1952). Ouverture d'un débit de boissons (1954-1956). Course cycliste (1955, 1957, 1962). Règlementation condition d'accès à la profession de coiffeur (1958). Dépôts d'explosifs (1961-1962, 1964, 1969). Dépôt d'ordures ménagères (1964-1967). Interdiction de chasser (1965-1966). Liste des personnes ayant à disposition un sérum en cas de morsures de vipères (1966). Insalubrité : eaux usées (1967).

    Date

    1888-1973

    Cote

    EDEP/288/I/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlementation, police des eaux (1888-1901). Procès-verbal…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  18. Résultat n°18

    Débits de boissons (1879-1973). Registre de déclarations des ouvertures de débits de boissons (1928-1954). Tueries particulières (1908-1911, 1924-1936, 1952). Installation d'un réservoir d'essence (1934). Sinistre (1920).

    Date

    1879-1973

    Cote

    EDEP/100/I/2

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1879-1973). Registre de déclarations…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  19. Résultat n°19

    Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt et d'utilisation d'explosifs (1945-1972). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1947, 1952. 1959). Établissement dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1949).

    Date

    1806-1972

    Cote

    EDEP/250/I/1

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Police municipale (1806-1843). Autorisation de dépôt…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  20. Résultat n°20

    Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

    Date

    Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

    Cote

    EDEP/255/I/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac