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  1. Résultat n°1

    Évêché. - mise sous séquestre, attributions, cession à la ville de Tulle et ventes de biens : décrets, arrêtés, procès-verbaux, plans, correspondance (1907-1910). Demande de transfert des corps de deux évêques de la crypte du grand séminaire dans une autre sépulture : correspondance (1910).

    Date

    1907-1910

    Cote

    8V/21

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Évêché. - mise sous séquestre, attributions, cession…
  2. Résultat n°2

    Cimetière. Monument aux morts. Bureau de poste. Adduction d'eau.

    Date

    1901-1940

    Cote

    2O/1160

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Pradines
    • Édifices et travaux
    • Cimetière. Monument aux morts. Bureau de poste. Adduction…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions, délégations de crédits, règlement des créances des exercices clos (1922-1927).

    Date

    1921-1927

    Cote

    4M/127

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Transports de corps, inhumations, exhumations
    • Exhumations et transferts des corps des militaires…
    • Avances faites par les communes (1921-1922) ; instructions,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

    Date

    1923-1938, 1936

    Cote

    4M/126

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Transports de corps, inhumations, exhumations
    • Exhumations et transferts des corps des militaires…
    • Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais de transfert, situation financière.

    Date

    1921-1922

    Cote

    4M/125

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Transports de corps, inhumations, exhumations
    • Exhumations et transferts des corps des militaires…
    • Listes nominatives et télégrammes, dépositoires, frais…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Police des cimetières, inhumations : correspondance (1908-1940), enquêtes (1804-1806) ; autorisations de transport de corps (1887-1938).

    Date

    1804-1940

    Cote

    4M/124

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Transports de corps, inhumations, exhumations
    • Police des cimetières, inhumations : correspondance…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Transport de corps (1919, 1931-1932, 1937-1944, 1946-1947). Vaccinations (sans date).

    Date

    1919-1947

    Cote

    EDEP/98/I/1

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1919, 1931-1932, 1937-1944, 1946-1947).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  8. Résultat n°8

    Transport de corps. 1924, 1937, 1944, 1946, 1952-1964

    Date

    1924-1964

    Cote

    EDEP/95/I/2

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1924, 1937, 1944, 1946, 1952-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  9. Résultat n°9

    Permis de chasse (1951-1957). Transport de corps (1955, 1983).

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEP/88/I/3

    • Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1951-1957). Transport de corps (1955,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Grandsaigne.

  10. Résultat n°10

    Transport de corps (1867, 1870). Débit de boissons (1873). Calamités agricoles (1939).Objets trouvés (1949, 1952-1960, 1963-1967). Épizooties (1952).

    Date

    1867-1967

    Cote

    EDEP/8/I/2

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1867, 1870). Débit de boissons…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.

  11. Résultat n°11

    Transport de corps (1905-1909, 1911-1919, 1928, 1932). Règlement sanitaire (1905-1908). Épizootie (1912, 1926).

    Date

    1905-1932

    Cote

    EDEP/78/I/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1905-1909, 1911-1919, 1928, 1932).…
  12. Résultat n°12

    Transport de corps (1924-1939). Règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). Règlementation des…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13

    Transport de corps. 1906-1955

    Date

    1906-1955

    Cote

    EDEP/68/I/4

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1906-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  14. Résultat n°14

    Transport de corps. 1894-1977

    Date

    1894-1977

    Cote

    EDEP/66/I/2

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1894-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  15. Résultat n°15

    Transport de corps (1911-1912, 1933). Barrière de dégel (1954-1955, 1957, 1959). Débits de boissons (1956).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP/64/I/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1911-1912, 1933). Barrière de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  16. Résultat n°16

    Pompes funèbres (1898-1942).  Exhumations (1932, 1937, 1939). Transports de corps (1940-1954, 1964).

    Date

    1898-1964

    Cote

    EDEP/62/I/1

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Pompes funèbres (1898-1942).  Exhumations (1932, 1937,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  17. Résultat n°17

    Certificats de bonne conduite (1813-1823). Passeports pour l'intérieur (1818-1880). Débit de boissons (1873). Passeport (1874). Permis de chasse (1884). Transferts de corps (1926-1927). Sinistres (1931-1935). Étrangers (1933).

    Date

    1813-1935

    Cote

    EDEP/58/I/1

    • Contexte : E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Certificats de bonne conduite (1813-1823). Passeports…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Combressol.

  18. Résultat n°18

    Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

    Date

    1805-1967

    Cote

    EDEP/57/I/1

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  19. Résultat n°19

    Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).

    Date

    Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976

    Cote

    EDEP/56/I/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  20. Résultat n°20

    Transport de corps. 1928

    Date

    1928

    Cote

    EDEP/54/I/2

    • Contexte : E_DEP 54 - Chenailler-Mascheix - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chenailler-Mascheix.