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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    État général des fonds. 17 juillet-17 octobre 1752

    352 medias

    État général des fonds. 17 juillet-17 octobre 1752

    Date

    Du 17 juillet 1752 au 17 octobre 1752

    Cote

    EDEP/4/CC/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 17 juillet-17 octobre 1752

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  2. Résultat n°2

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 10 mai 1885-21 décembre 1941

    Date

    Entre le 10 mai 1885 et le 21 décembre 1941

    Cote

    EDEP/4/Q/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 10 mai 1885-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  3. Résultat n°3
    État général des fonds. 17 juillet-17 octobre 1752

    371 medias

    État général des fonds. 17 juillet-17 octobre 1752

    Date

    Du 17 juillet 1752 au 17 octobre 1752

    Cote

    EDEP/4/CC/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 17 juillet-17 octobre 1752

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  4. Résultat n°4

    Presbytère (1829-1939). Mur du cimetière (1898). Translation du cimetière (1907, 1910-1912) : plan général (21 juin 1910). Cimetière (1911, 1925, 1938-1939). Construction d'un bureau de poste (1926-1929).

    Date

    1829-1939

    Cote

    EDEP/4/M/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère (1829-1939). Mur du cimetière (1898). Translation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  5. Résultat n°5

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 3). 1915-1970

    Date

    1915-1970

    Cote

    EDEP/4/G/9, 11 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1970

    Date

    1915-1970

    Cote

    EDEP/4/G/7, 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  7. Résultat n°7

    Pensions veuves de guerre (1917). Retraites ouvrières et paysannes (1919).

    Date

    1917-1919

    Cote

    EDEP/4/Q/5, 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Pensions veuves de guerre (1917). Retraites ouvrières...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil municipal. 22 décembre 1929-16 septembre 1945

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 22 décembre 1929-16 septembre 1945

    Date

    Entre le 22 décembre 1929 et le 16 septembre 1945

    Cote

    EDEP/4/D/6

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 22 décembre 1929-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  9. Résultat n°9

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/4/E/20

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-1995

    Date

    1962-1995

    Cote

    EDEP/4/K/4

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/4/E/9

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  12. Résultat n°12

    Carte d'adhérent au parti communiste. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/4/S/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Carte d'adhérent au parti communiste. 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/4/E/8

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  14. Résultat n°14

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1668-1670). Baptêmes, mariages, sépultures (1671-1677, 1681-1683, 1685, 1693-1698, 1701-1723).

    Date

    1668-1723

    Cote

    EDEP/4/GG/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1668-1670). Baptêmes,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  15. Résultat n°15

    Poste et télégraphe. 1894, 1902-1908

    Date

    1894-1908

    Cote

    EDEP/4/G/16

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Poste et télégraphe. 1894, 1902-1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1831-1914

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP/4/G/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/4/E/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  18. Résultat n°18

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/4/E/24

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  19. Résultat n°19

    Transport de corps. 1905-1975

    Date

    1905-1975

    Cote

    EDEP/4/I/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1905-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  20. Résultat n°20

    Élections politiques : procès-verbaux. 1958-1971

    Date

    1958-1971

    Cote

    EDEP/4/K/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1958-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  21. Résultat n°21
    Délibérations du conseil municipal. 31 mai 1891-2 avril 1916

    149 medias

    Délibérations du conseil municipal. 31 mai 1891-2 avril 1916

    Date

    Entre le 31 mai 1891 et le 02 avril 1916

    Cote

    EDEP/4/D/4

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 31 mai 1891-2 avril...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  22. Résultat n°22

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale (1962). Extraits du registre de délibérations du bureau d'aide sociale (25 février 1965, 31 octobre 1972).

    Date

    Entre le 1er janvier 1962 et le 31 octobre 1972

    Cote

    EDEP/4/Q/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  23. Résultat n°23
    Population : listes nominatives. 1896-1911

    2 lots 102 medias

    Population : listes nominatives. 1896-1911

    Date

    1896-1911

    Cote

    EDEP/4/F/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1896-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  24. Résultat n°24

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/4/E/16

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 août 1873

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 août 1873

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 17 août 1873

    Cote

    EDEP/4/D/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  26. Résultat n°26

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1892-1945

    Date

    1892-1945

    Cote

    EDEP/4/G/14

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  27. Résultat n°27

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/4/E/15

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  28. Résultat n°28

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 11 janvier 1942-13 septembre 1964

    Date

    Entre le 11 janvier 1942 et le 13 septembre 1964

    Cote

    EDEP/4/Q/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 11 janvier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  29. Résultat n°29

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/4/E/12

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  30. Résultat n°30

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1971

    Date

    1952-1971

    Cote

    EDEP/4/G/11, 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  31. Résultat n°31

    Albussac. Bulletin municipal : 2004-2005, 2007-2011, 2022-2025

    Date

    2004-2025

    Cote

    EDEP/4/C/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Albussac. Bulletin municipal : 2004-2005, 2007-2011,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  32. Résultat n°32

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1981

    Date

    1972-1981

    Cote

    EDEP/4/G/12

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  33. Résultat n°33

    Inventaire mobilier de la mairie (1896-1944). Procès-verbal de l'inventaire des archives et objets mobiliers (1904, 1908).

    Date

    1896-1944

    Cote

    EDEP/4/D/11

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire mobilier de la mairie (1896-1944). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  34. Résultat n°34

    Livrets de famille. 1908, 1914, 1919, 1941

    Date

    1908-1941

    Cote

    EDEP/4/E/29

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Livrets de famille. 1908, 1914, 1919, 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  35. Résultat n°35

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/4/E/6

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  36. Résultat n°36

    Champ de tir au Chastang (1904), avec plan du 23 avril 1903. Registre enregistrement des cartes des anciens combattants (1947-1951, 1960).

    Date

    1903-1960

    Cote

    EDEP/4/H/4

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Champ de tir au Chastang (1904), avec plan du 23 avril...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  37. Résultat n°37

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1724-1749, 1751-1752

    Date

    1724-1752

    Cote

    EDEP/4/GG/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  38. Résultat n°38

    Suppression d'un emploi à l'école des garçons (1903, 1924, 1926). Nominations d'instituteurs et institutrices (1906-1908, 1914-1924).

    Date

    1903-1926

    Cote

    EDEP/4/R/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique. Sciences, lettres et...
    • Suppression d'un emploi à l'école des garçons (1903,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  39. Résultat n°39

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/4/E/26

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  40. Résultat n°40

    Cahier des arrêtés du maire. 20 mars 1958-12 novembre 1965

    Date

    Entre le 20 mars 1958 et le 12 novembre 1965

    Cote

    EDEP/4/D/10

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahier des arrêtés du maire. 20 mars 1958-12 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  41. Résultat n°41

    Décès militaires et restitutions des corps. 1909, 1915, 1921-1925, 1936, 1948-1949

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP/4/H/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès militaires et restitutions des corps. 1909, 1915,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  42. Résultat n°42

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/4/E/14

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  43. Résultat n°43

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/4/E/27

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  44. Résultat n°44

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1831-1914

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP/4/G/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  45. Résultat n°45

    Transport de corps. 1976-1986

    Date

    1976-1986

    Cote

    EDEP/4/I/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1976-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  46. Résultat n°46

    Population : listes nominatives. 1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEP/4/F/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1921-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  47. Résultat n°47

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (vol. 3). 1831-1914

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP/4/G/4

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  48. Résultat n°48

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/4/E/5

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  49. Résultat n°49

    Maison d'école et mairie (1897-1904). École des Quatre routes (1901-1952). École de Chantarel (1902-1904, 1913, 1936-1940).

    Date

    1897-1952

    Cote

    EDEP/4/M/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école et mairie (1897-1904). École des Quatre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  50. Résultat n°50

    Transport de corps. 1986-1994

    Date

    1986-1994

    Cote

    EDEP/4/I/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1986-1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  51. Résultat n°51

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/4/E/17

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  52. Résultat n°52
    Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1880-22 février 1891

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1880-22 février 1891

    Date

    Entre le 12 octobre 1880 et le 22 février 1891

    Cote

    EDEP/4/D/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1880-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  53. Résultat n°53
    Délibérations du conseil municipal. 04 novembre 1945-16 décembre 1950

    93 medias

    Délibérations du conseil municipal. 04 novembre 1945-16 décembre 1950

    Date

    Entre le 04 novembre 1945 et le 16 décembre 1950

    Cote

    EDEP/4/D/7

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 04 novembre 1945-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  54. Résultat n°54

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/4/E/22

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  55. Résultat n°55

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/4/E/13

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  56. Résultat n°56

    Carnet d'enregistrement des visas des permis de chasse. 2000

    Date

    2000

    Cote

    EDEP/4/I/5

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des visas des permis de chasse....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  57. Résultat n°57

    Statistique agricole annuelle (1917). Bulletin de déclaration agricole (1944-1945).

    Date

    1917-1945

    Cote

    EDEP/4/F/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1917). Bulletin de déclaration...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  58. Résultat n°58

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/4/G/5

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  59. Résultat n°59

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773-1790). Baptêmes, mariages (1791). Baptêmes, mariages, sépultures (1792).

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP/4/GG/4

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  60. Résultat n°60

    État civil : décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/4/E/19

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  61. Résultat n°61

    Assistance médicale gratuite (1930-1936). Protection des enfants du premier âge (1953-1964). Aide sociale à l'enfance (1967-1968).

    Date

    1930-1968

    Cote

    EDEP/4/Q/6

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1930-1936). Protection...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  62. Résultat n°62

    Contentieux électoral. 1901, 1978

    Date

    1901-1978

    Cote

    EDEP/4/K/5

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1901, 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  63. Résultat n°63

    Tableaux de recensement des classes. 1930-1972

    Date

    1930-1972

    Cote

    EDEP/4/H/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1930-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  64. Résultat n°64

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1959, 1970-1975). Chambre de commerce (1967, 1973-1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1968-1988). Chambre des métiers (1968-1992).

    Date

    1959-1995

    Cote

    EDEP/4/K/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  65. Résultat n°65

    Contributions directes (1901-1907, 1911, 1916-1917, 1940-1956). Mandatement contributions foncières (1901-1902, 1911).

    Date

    1901-1956

    Cote

    EDEP/4/G/13

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes (1901-1907, 1911, 1916-1917,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  66. Résultat n°66

    État civil : Naissances, mariages, décès. An IX

    Date

    1800

    Cote

    EDEP/4/E/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. An IX

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  67. Résultat n°67

    Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les billards et gardes-chasse. 1923-1945

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEP/4/G/15

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contributions sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  68. Résultat n°68
    Délibérations du comité de libération national. 25 septembre 1944-30 mars 1946

    31 medias

    Délibérations du comité de libération national. 25 septembre 1944-30 mars 1946

    Date

    Entre le 25 septembre 1944 et le 30 mars 1946

    Cote

    EDEP/4/D/9

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du comité de libération national. 25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  69. Résultat n°69

    État civil : Naissances. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/4/E/23

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  70. Résultat n°70

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1940, 1942-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/4/G/10, 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  71. Résultat n°71

    Élections professionnelles : Allocations familiales (1962). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1973-1979, 1986, 1992). Mutualité sociale agricole (1974, 1984, 1989, 1994). Prud'hommes (1972-1992).

    Date

    1962-1994

    Cote

    EDEP/4/K/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Allocations familiales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  72. Résultat n°72

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/4/E/18

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  73. Résultat n°73

    État de sections (A-F). 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/4/G/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-F). 1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  74. Résultat n°74
    Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1873-23 décembre 1879

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1873-23 décembre 1879

    Date

    Entre le 12 octobre 1873 et le 23 décembre 1879

    Cote

    EDEP/4/D/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1873-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  75. Résultat n°75

    Inventaire mobilier scolaire (1897, 1907, 1931, 1943, 1950-1951). Matériel et fournitures scolaires (1898-1899, 1925). Subvention caisse des écoles (1924-1926). Contribution scolaire (1926).

    Date

    1897-1951

    Cote

    EDEP/4/R/2

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique. Sciences, lettres et...
    • Inventaire mobilier scolaire (1897, 1907, 1931, 1943,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  76. Résultat n°76

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/4/E/10

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  77. Résultat n°77

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1772

    Date

    1753-1772

    Cote

    EDEP/4/GG/3

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  78. Résultat n°78

    Laissez- passer pour la fièvre aphteuse. 1920

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/4/I/4

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Laissez- passer pour la fièvre aphteuse. 1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  79. Résultat n°79

    Tableaux de recensement des classes. 1895-1929

    Date

    1895-1929

    Cote

    EDEP/4/H/1

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1895-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  80. Résultat n°80

    État civil : Décès. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/4/E/28

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.