Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel classés par ordre alphabétique de commune. Aix, Bort-les-Orgues, Chirac, Davignac, Eygurande, Lamazière-Basse, Liginiac, Meymac, Neuvic d'Ussel, Saint-Angel, Saint-Bonnet-le-Port-Dieu (Saint-Bonnet-près-Bort), Saint-Fréjoux, Sornac, Ussel, Veyrières.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1113

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement d'Ussel...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    janvier-4 décembre 1807

    Date

    1807

    Cote

    E/18282

    • Contexte : Minutier du canton de Bort-les-Orgues
    • Bort-les-Orgues
    • BRIDAT Jean
    • janvier-4 décembre 1807
  3. Résultat n°3

    an IV

    Date

    an IV

    Cote

    E/18281

    • Contexte : Minutier du canton de Bort-les-Orgues
    • Bort-les-Orgues
    • BRIDAT Jean
    • an IV
  4. Résultat n°4

    19 janvier-décembre 1790

    Date

    1790

    Cote

    E/18280

    • Contexte : Minutier du canton de Bort-les-Orgues
    • Bort-les-Orgues
    • BRIDAT Jean
    • 19 janvier-décembre 1790