483 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    12 mai 1899-10 février 1900

    Date

    12/05/1899-10/02/1900

    Cote

    117Q/57

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 mai 1899-10 février 1900
  2. Résultat n°2

    15 avril 1828-4 mai 1829

    Date

    15/04/1828-04/05/1829

    Cote

    115Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 avril 1828-4 mai 1829
  3. Résultat n°3

    10 janvier 1825-25 janvier 1826

    Date

    10/01/1825-25/01/1826

    Cote

    115Q/32

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 10 janvier 1825-25 janvier 1826
  4. Résultat n°4

    20 septembre 1845-7 mars 1846

    Date

    20/09/1845-07/03/1846

    Cote

    115Q/67

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 20 septembre 1845-7 mars 1846
  5. Résultat n°5

    11 février 1911-14 août 1911

    Date

    11/02/1911-14/08/1911

    Cote

    115Q/177

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 11 février 1911-14 août 1911
  6. Résultat n°6

    18 avril 1827-15 avril 1828

    Date

    18/04/1827-15/04/1828

    Cote

    115Q/34

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 18 avril 1827-15 avril 1828
  7. Résultat n°7

    10 octobre 1887-6 décembre 1888

    Date

    10/10/1887-06/12/1888

    Cote

    117Q/45

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 10 octobre 1887-6 décembre 1888
  8. Résultat n°8

    24 août 1878-5 avril 1880

    Date

    24/08/1878-05/04/1880

    Cote

    117Q/38

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 24 août 1878-5 avril 1880
  9. Résultat n°9
    1812-1818

    36 medias

    1812-1818

    Date

    1812-1818

    Cote

    127Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des successions acquittées
    • Table alphabétique des successions et dispositions...
    • 1812-1818
  10. Résultat n°10

    21 février 1868-6 décembre 1868

    Date

    21/02/1868-06/12/1868

    Cote

    115Q/100

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 21 février 1868-6 décembre 1868
  11. Résultat n°11

    4 septembre 1885-17 mars 1886

    Date

    04/09/1885-17/03/1886

    Cote

    115Q/136

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 4 septembre 1885-17 mars 1886
  12. Résultat n°12
    1830-1836

    194 medias

    1830-1836

    Date

    1830-1836

    Cote

    118Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1830-1836
  13. Résultat n°13
    1793-1797

    49 medias

    1793-1797

    Date

    1793-1797

    Cote

    119Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1793-1797
  14. Résultat n°14

    Volume 29

    Date

    1866-1969

    Cote

    339Q/29

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 29
  15. Résultat n°15

    16 octobre 1895-21 juin 1897

    Date

    16/10/1895-21/06/1897

    Cote

    117Q/51

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 octobre 1895-21 juin 1897
  16. Résultat n°16

    3 septembre 1901-10 juillet 1920

    Date

    03/09/1901-10/07/1920

    Cote

    117Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès : renvois des bureaux...
    • 3 septembre 1901-10 juillet 1920
  17. Résultat n°17

    19 mai 1832-17 juin 1839

    Date

    19/05/1832-17/06/1839

    Cote

    116Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 19 mai 1832-17 juin 1839
  18. Résultat n°18

    16 janvier 1839-5 juin 1839

    Date

    16/01/1839-05/06/1839

    Cote

    115Q/54

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 janvier 1839-5 juin 1839
  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des testaments et des codicilles contrôlés.

    24 medias

    Table alphabétique des testaments et des codicilles contrôlés.

    Date

    1782-1814

    Cote

    128Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des testaments
    • Table alphabétique des testaments et des codicilles...
  20. Résultat n°20

    Sommier de consistance des rentes nationales

    Date

    30/07/1875-20/09/1805

    Cote

    131Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Sommier des droits de bail à recouvrer. Sommier de...
    • Sommier de consistance des rentes nationales
  21. Résultat n°21

    10 janvier 1884-10 juillet 1884

    Date

    10/01/1884-10/07/1884

    Cote

    115Q/133

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 10 janvier 1884-10 juillet 1884
  22. Résultat n°22

    24 septembre 1896-20 octobre 1901

    Date

    24/09/1896-20/10/1901

    Cote

    340Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Registre de recettes des baux d'immeuble faits par...
    • Registre de recette des baux d'immeubles faits par...
    • 24 septembre 1896-20 octobre 1901
  23. Résultat n°23

    15 juillet 1925-6 janvier 1926

    Date

    15/07/1925-06/01/1926

    Cote

    115Q/199

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 15 juillet 1925-6 janvier 1926
  24. Résultat n°24

    1er août 1814-6 décembre 1821

    Date

    01/08/1814-06/12/1821

    Cote

    116Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 1er août 1814-6 décembre 1821
  25. Résultat n°25

    17 juin 1839-4 septembre 1842

    Date

    17/06/1839-04/09/1842

    Cote

    116Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 17 juin 1839-4 septembre 1842
  26. Résultat n°26

    4 janvier 1853-2 avril 1853

    Date

    04/01/1853-02/04/1853

    Cote

    115Q/78

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 4 janvier 1853-2 avril 1853
  27. Résultat n°27

    20 décembre 1795-19 novembre 1797

    Date

    20/12/1795-19/11/1797

    Cote

    115Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 20 décembre 1795-19 novembre 1797
  28. Résultat n°28

    6 juin 1881-19 décembre 1881

    Date

    06/06/1881-19/12/1881

    Cote

    115Q/129

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 juin 1881-19 décembre 1881
  29. Résultat n°29

    3 janvier 1910-7 avril 1911

    Date

    03/01/1910-07/04/1911

    Cote

    117Q/67

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 3 janvier 1910-7 avril 1911
  30. Résultat n°30
    1802-1818

    42 medias

    1802-1818

    Date

    1802-1818

    Cote

    125Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des décès par commune
    • Commune de Juillac
    • 1802-1818
  31. Résultat n°31

    13 janvier 1923-22 décembre 1923

    Date

    13/01/1923-22/12/1923

    Cote

    117Q/78

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 13 janvier 1923-22 décembre 1923
  32. Résultat n°32

    17 décembre 1864-3 novembre 1865

    Date

    17/12/1864-03/11/1865

    Cote

    115Q/96

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 17 décembre 1864-3 novembre 1865
  33. Résultat n°33

    26 mai 1928-25 octobre 1933

    Date

    26/05/1928-25/10/1933

    Cote

    341Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires, amendes de consignation
    • 26 mai 1928-25 octobre 1933
  34. Résultat n°34
    1767-1774

    54 medias

    1767-1774

    Date

    1767-1774

    Cote

    119Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des vendeurs
    • 1767-1774
  35. Résultat n°35

    Volume 35

    Date

    1866-1969

    Cote

    339Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 35
  36. Résultat n°36

    4 novembre 1919-14 avril 1933

    Date

    04/11/1919-14/04/1933

    Cote

    116Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 4 novembre 1919-14 avril 1933
  37. Résultat n°37

    5 juin 1839-3 janvier 1840

    Date

    05/06/1839-03/01/1840

    Cote

    115Q/55

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 5 juin 1839-3 janvier 1840
  38. Résultat n°38

    3 janvier 1916-17 septembre 1917

    Date

    03/01/1916-17/09/1917

    Cote

    115Q/184

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 janvier 1916-17 septembre 1917
  39. Résultat n°39

    18 mai 1812-23 février 1818

    Date

    18/05/1812-23/02/1818

    Cote

    117Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 18 mai 1812-23 février 1818
  40. Résultat n°40

    12 février 1863-13 juillet 1863

    Date

    12/02/1863-13/07/1863

    Cote

    115Q/93

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 12 février 1863-13 juillet 1863