Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/17/G/7
Date
1833-1835
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835
Résultat n°2
Cote
EDEP/17/C/1
Date
2016-2017
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017
Résultat n°3
Cote
EDEP/17/F/2
Date
1793-1981
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation...
Résultat n°4
Cote
EDEP/17/Q/1
Date
Entre le 1er mai 1929 et le 31 décembre 1953
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....
Résultat n°5
Cote
EDEP/17/N/1
Date
1962
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Partage des communaux. 1962
Résultat n°6
Cote
EDEP/17/O/1
Date
1909-1989
Lieu
Dordogne (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route...
Résultat n°7
Cote
EDEP/17/H/1
Date
1959-1987
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1959-1987
Résultat n°8
Cote
EDEP/17/E/14
Date
1843-1850
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1843-1850
Résultat n°9
Cote
EDEP/17/GG/2
Date
1733-1792
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°10
Cote
EDEP/17/E/10
Date
1823-1832
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1823-1832
Résultat n°11
Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13 décembre 1915

249 medias

Cote
EDEP/17/D/3
Date
Entre le 25 février 1883 et le 13 décembre 1915
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13...
Résultat n°12
Cote
EDEP/17/G/1
Date
1834
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Plan cadastral. 1834
Résultat n°13
Cote
EDEP/17/E/9
Date
1823-1832
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1823-1832
Résultat n°14
Cote
EDEP/17/L/2
Date
1942-1971
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1942-1971
Résultat n°15
Cote
EDEP/17/I/1
Date
1906-1975
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations. 1906-1975
Résultat n°16
Cote
EDEP/17/K/4
Date
1948-2002
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002
Résultat n°17
Cote
EDEP/17/E/3
Date
An XI-1812
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. An XI-1812
Résultat n°18
Cote
EDEP/17/D/4
Date
1912-1919
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Correspondance administrative. 1912-1919
Résultat n°19
Cote
EDEP/17/G/10
Date
1967-1981
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°20
Population : listes nominatives (1872-1936), mouvements de population (1888-1896).

7 lots 212 medias

Cote
EDEP/17/F/1
Date
1872-1936
Lieu
Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives (1872-1936), mouvements...