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  1. Résultat n°1

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/17/G/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  2. Résultat n°2

    Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    EDEP/17/C/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  3. Résultat n°3

    Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation agricole (sans date). Déclarations de récolte de vin (1972-1981). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (sans date).

    Date

    1793-1981

    Cote

    EDEP/17/F/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  4. Résultat n°4

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1er mai 1929-31 décembre 1953

    Date

    Entre le 1er mai 1929 et le 31 décembre 1953

    Cote

    EDEP/17/Q/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  5. Résultat n°5

    Partage des communaux. 1962

    Date

    1962

    Cote

    EDEP/17/N/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  6. Résultat n°6

    Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route forestière (1989)

    Date

    1909-1989

    Cote

    EDEP/17/O/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  7. Résultat n°7

    Tableaux de recensement des classes. 1959-1987

    Date

    1959-1987

    Cote

    EDEP/17/H/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1959-1987

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1843-1850

    Date

    1843-1850

    Cote

    EDEP/17/E/14

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1850

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  9. Résultat n°9

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1792

    Date

    1733-1792

    Cote

    EDEP/17/GG/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/17/E/10

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13 décembre 1915

    249 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13 décembre 1915

    Date

    Entre le 25 février 1883 et le 13 décembre 1915

    Cote

    EDEP/17/D/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  12. Résultat n°12

    Plan cadastral. 1834

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/17/G/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/17/E/9

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs. 1942-1971

    Date

    1942-1971

    Cote

    EDEP/17/L/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1942-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  15. Résultat n°15

    Vaccinations. 1906-1975

    Date

    1906-1975

    Cote

    EDEP/17/I/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1906-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002

    Date

    1948-2002

    Cote

    EDEP/17/K/4

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  17. Résultat n°17

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/17/E/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  18. Résultat n°18

    Correspondance administrative. 1912-1919

    Date

    1912-1919

    Cote

    EDEP/17/D/4

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance administrative. 1912-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/17/G/10

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  20. Résultat n°20
    Population : listes nominatives (1872-1936), mouvements de population (1888-1896).

    7 lots 212 medias

    Population : listes nominatives (1872-1936), mouvements de population (1888-1896).

    Date

    1872-1936

    Cote

    EDEP/17/F/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1872-1936), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  21. Résultat n°21

    Contributions directes. 1919-1988

    Date

    1919-1988

    Cote

    EDEP/17/G/11

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1919-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  22. Résultat n°22

    Registre du courrier "arrivée-départ". 1974-1987

    Date

    1974-1987

    Cote

    EDEP/17/D/6

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre du courrier "arrivée-départ". 1974-1987

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  23. Résultat n°23

    Carnet d'enregistrement des courriers au départ. 1965-1974

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEP/17/D/5

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Carnet d'enregistrement des courriers au départ. 1965-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  24. Résultat n°24

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/17/E/4

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  25. Résultat n°25

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/17/E/8

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  26. Résultat n°26

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/17/E/6

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  27. Résultat n°27

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/17/G/8

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  28. Résultat n°28

    État civil : Mariages. 1833-1840

    Date

    1833-1840

    Cote

    EDEP/17/E/12

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1840

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  29. Résultat n°29

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An III). Naissances et décès (An IV). Naissances, mariages, décès (An V-An X).

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/17/E/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An III)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  30. Résultat n°30

    Étrangers. 1950-1965

    Date

    1950-1965

    Cote

    EDEP/17/I/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers. 1950-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  31. Résultat n°31

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Date

    1911-1969

    Cote

    EDEP/17/G/5

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  32. Résultat n°32

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/17/E/11

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  33. Résultat n°33

    Assistance médicale gratuite (1940-1943). Protection maternelle et infantile (1950)

    Date

    1940-1950

    Cote

    EDEP/17/Q/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1940-1943). Protection...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  34. Résultat n°34

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/17/E/13

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  35. Résultat n°35

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion. 1871-1912

    Date

    1871-1912

    Cote

    EDEP/17/Q/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion. 1871-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes administratifs.1850-1923

    Date

    1850-1923

    Cote

    EDEP/17/L/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs.1850-1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1908

    Date

    1883-1908

    Cote

    EDEP/17/G/4

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  38. Résultat n°38

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1955-1970, 1976-2007). Tribunal et chambre de commerce (1958-1967, 1997-2000). Mutualité sociale agricole (1961-1962, 1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1977-2004). Tribunal paritaire des baux ruraux (1980-2010). Prud'hommes (1987-1992). 

    Date

    1955-2010

    Cote

    EDEP/17/K/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  39. Résultat n°39

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/17/E/5

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1968

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEP/17/G/6

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  41. Résultat n°41

    Élections politiques : procès-verbaux. 1882-1981

    Date

    1882-1981

    Cote

    EDEP/17/K/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1882-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  42. Résultat n°42
    Délibérations du conseil municipal. 28 novembre 1831-15 novembre 1882

    128 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 novembre 1831-15 novembre 1882

    Date

    Entre le 28 novembre 1831 et le 15 novembre 1882

    Cote

    EDEP/17/D/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 novembre 1831-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  43. Résultat n°43

    Registre des visas des permis de chasser. 1975-2000

    Date

    1975-2000

    Cote

    EDEP/17/I/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1975-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  44. Résultat n°44

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/17/G/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  45. Résultat n°45

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/17/E/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  46. Résultat n°46

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/17/E/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  47. Résultat n°47

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEP/17/G/9

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  48. Résultat n°48

    État de sections (A-C). 1835

    Date

    1835

    Cote

    EDEP/17/G/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  49. Résultat n°49
    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1790-30 juin 1822

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1790-30 juin 1822

    Date

    Entre le 18 février 1790 et le 30 juin 1822

    Cote

    EDEP/17/D/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 février 1790-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  50. Résultat n°50

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1668, 1670, 1704-1732

    Date

    1668-1732

    Cote

    EDEP/17/GG/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  51. Résultat n°51

    Mairie-école (1878-1885). Église et presbytère (1880-1884)

    Date

    1878-1885

    Cote

    EDEP/17/M/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie-école (1878-1885). Église et presbytère (1880-1884)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  52. Résultat n°52

    Élections politiques : listes électorales. 1873-1958, 1979-1984

    Date

    1873-1984

    Cote

    EDEP/17/K/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1873-1958,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas