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  1. Résultat n°1

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/17/G/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  2. Résultat n°2

    Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    EDEP/17/C/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  3. Résultat n°3

    Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation agricole (sans date). Déclarations de récolte de vin (1972-1981). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (sans date).

    Date

    1793-1981

    Cote

    EDEP/17/F/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  4. Résultat n°4

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1er mai 1929-31 décembre 1953

    Date

    Entre le 1er mai 1929 et le 31 décembre 1953

    Cote

    EDEP/17/Q/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  5. Résultat n°5

    Partage des communaux. 1962

    Date

    1962

    Cote

    EDEP/17/N/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  6. Résultat n°6

    Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route forestière (1989)

    Date

    1909-1989

    Cote

    EDEP/17/O/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  7. Résultat n°7

    Tableaux de recensement des classes. 1959-1987

    Date

    1959-1987

    Cote

    EDEP/17/H/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1959-1987

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1843-1850

    Date

    1843-1850

    Cote

    EDEP/17/E/14

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1850

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  9. Résultat n°9

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1792

    Date

    1733-1792

    Cote

    EDEP/17/GG/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/17/E/10

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13 décembre 1915

    249 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13 décembre 1915

    Date

    Entre le 25 février 1883 et le 13 décembre 1915

    Cote

    EDEP/17/D/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  12. Résultat n°12

    Plan cadastral. 1834

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/17/G/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/17/E/9

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs. 1942-1971

    Date

    1942-1971

    Cote

    EDEP/17/L/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1942-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  15. Résultat n°15

    Vaccinations. 1906-1975

    Date

    1906-1975

    Cote

    EDEP/17/I/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1906-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002

    Date

    1948-2002

    Cote

    EDEP/17/K/4

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  17. Résultat n°17

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/17/E/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  18. Résultat n°18

    Correspondance administrative. 1912-1919

    Date

    1912-1919

    Cote

    EDEP/17/D/4

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance administrative. 1912-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/17/G/10

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  20. Résultat n°20
    Population : listes nominatives (1872-1936), mouvements de population (1888-1896).

    7 lots 212 medias

    Population : listes nominatives (1872-1936), mouvements de population (1888-1896).

    Date

    1872-1936

    Cote

    EDEP/17/F/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1872-1936), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas