Bassignac-le-Bas (Corrèze, France)

Résultat n°1
Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

Date

1833-1835

Cote

EDEP/17/G/7
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°2

27 medias
Tables décennales des naissances (1833-1842)

Date

1833-1842

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des naissances (1833-1842)
Résultat n°3

47 medias
Décès (1922-1932).

Date

1922-1932

Cote

2E/17/21
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Décès (1922-1932).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°4
Matrice des propriétés bâties

Date

1882-1902

Cote

3P/17/4
- Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des...
- Bassignac-le-Bas
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux
Résultat n°5
Etat de section et liste alphabétique des propriétaires

Date

XIXe siècle

Cote

3P/17/1
- Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des...
- Bassignac-le-Bas
- Etat de section et liste alphabétique des propriétaires
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux
Résultat n°6
Ouverture et construction de la section de la Chataigneraie Bicherand au village de Gasquet, commune de Bassignac-le-Bas, sur une longueur de 5000 m. Adjudications.

Date

1846-1851

Cote

2S/880
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Grande voirie
- Routes départementales
- Route départementale 7, de Beaulieu-sur-Dordogne à...
- Dossiers généraux
- Ouverture et construction de la section de la Chataigneraie...
Résultat n°7
Mariages (1882-1902).

Date

1882-1902

Cote

2E/17/14
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Mariages (1882-1902).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°8
Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

Cote

5V/3
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Fabriques
- Personnel
- Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
- Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.
Résultat n°9
Matrice des propriétés bâties

Date

1903-1960

Cote

3P/17/5
- Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des...
- Bassignac-le-Bas
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux
Résultat n°10

113 medias
Décès (1849-1868)

Date

1849-1868

Cote

2E/17/9
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Décès (1849-1868)
Résultat n°11

88 medias
Mariages (1903-1921).

Date

1903-1921

Cote

2E/17/18
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Mariages (1903-1921).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°12

12 medias
Tables décennales des décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2E/TD/17/2
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1883-1892)
Résultat n°13
Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017

Date

2016-2017

Cote

EDEP/17/C/1
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°14

434 medias
Tables décennales des mariages (1943-1952)

Date

1943-1952

Cote

2E/TD/133/3
- Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
- Canton de Mercoeur
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des mariages (1943-1952)
Résultat n°15
Décès (1869-1881).

Date

1869-1881

Cote

2E/17/12
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Décès (1869-1881).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°16
Naissances (1869-1881).

Date

1869-1881

Cote

2E/17/10
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Naissances (1869-1881).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°17
Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation agricole (sans date). Déclarations de récolte de vin (1972-1981). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (sans date).

Date

1793-1981

Cote

EDEP/17/F/2
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°18

106 medias
Décès (1882-1902)

Date

1882-1902

Cote

2E/17/15
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Décès (1882-1902)
Résultat n°19

77 medias
Naissances (1869-1881)

Date

1869-1881

Cote

2E/17/10
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Naissances (1869-1881)
Résultat n°20

14 medias
Tables décennales des décès (1843-1852)

Date

1843-1852

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1843-1852)
Résultat n°21

41 medias
Tables décennales des décès (1813-1822)

Date

1813-1822

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1813-1822)
Résultat n°22

1 media
Section C1 de la Besse

Date

1834

Cote

EDEP/17/G1/C1
- Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département...
- Bassignac-le-Bas
- Section C1 de la Besse
Résultat n°23

1 media
Section B2/2 du Bourg

Date

1834

Cote

EDEP/17/G1/B2/2
- Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département...
- Bassignac-le-Bas
- Section B2/2 du Bourg
Résultat n°24

19 medias
Tables décennales des mariages (1843-1852)

Date

1843-1852

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des mariages (1843-1852)
Résultat n°25
Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1er mai 1929-31 décembre 1953

Date

Entre le 1er mai 1929 et le 31 décembre 1953

Cote

EDEP/17/Q/1
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°26
Baux de passage, adjudications.

Date

1907-1927

Cote

3S/181
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Gestion du domaine public fluvial
- Bacs, passages et bateaux
- La Dordogne
- Bassignac-le-Bas.
- Baux de passage, adjudications.
Résultat n°27

429 medias
Tables décennales des décès (1943-1952)

Date

1943-1952

Cote

2E/TD/133/3
- Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
- Canton de Mercoeur
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1943-1952)
Résultat n°28
Ruisseaux de Champagne, à Saint-Solve, détournement des eaux (1870), de Champoux, à Saint-Bonnet-Près-Bort, enquête sur un projet de construction d'un pont (1904-1906) ; de la Chandouille, à Peyrelevade, établissement d'un barrage (1885-1893) ; de Chassaing, à Sarroux, barrage et moulin à farine (1857) ; du Chatenet, à Lubersac (plan col.), construction d'un barrage d'irrigation (1893-1899) ; de Chaumeil, à Saint-Clément (1858) : moulin à farine à moitié construit, de Chaumont, à Chenaillers : demande de secours suite à un orage pour réparer la digue du moulin de Moulinot (1884-1885) ; de Chauvac, à Bassignac-le-Bas, réparation de la digue du moulin de Chauvac (1882). Rivière du Chavanon, à Monestier-Merlines et Messeix (Puy-de-Dôme) : construction d'un barrage pour alimenter le moulin de Monestier (1833-1904) [plan col.], réglementation du barrage des anciennes forges du Chavanon pour l'installation d'une usine électrique destinée à l'éclairage de l'asile de la Cellette [plan col.] (1817-1919), La Roche-près-Feyt, moulin de Laroche : passerelle, barrage (1904), Eygurande-Merlines, prise d'eau pour l'alimentation de la gare [plan col.] (1908-1909), projet de déviation de la RN 89 (1923), Port-Dieu (Arsac) : demande d'établir un moulin (1833).

Date

1833-1923

Cote

7S/10
- Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
- Fonds de la Préfecture
- Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation et...
- Autorisation de travaux, règlements d'eau.
- Ruisseaux de Champagne, à Saint-Solve, détournement...
Résultat n°29
Partage des communaux. 1962

Date

1962

Cote

EDEP/17/N/1
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
- Partage des communaux. 1962
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°30

453 medias
Tables décennales des décès (1913-1922)

Date

1913-1922

Cote

2E/TD/133/3
- Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
- Canton de Mercoeur
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1913-1922)
Résultat n°31
Communes du canton de Mercœur.

Date

1940-1945

Cote

550W/38
- Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
- Administration générale et vie politique.
- Administration locale.
- Communes.
- Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
- Communes du canton de Mercœur.
Producteur :

Cabinet du préfet.
Résultat n°32

94 medias
Mariages (1849-1868)

Date

1849-1868

Cote

2E/17/8
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Mariages (1849-1868)
Résultat n°33

1 media
Section A1 de Vaur

Date

1834

Cote

EDEP/17/G1/A1
- Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département...
- Bassignac-le-Bas
- Section A1 de Vaur
Résultat n°34

20 medias
1921

Date

1921

Cote

6M/121
- Contexte : Listes nominatives du recensement de population des...
- Bassignac-le-Bas
- 1921
Résultat n°35
Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu-sur-Dordogne

Cote

3M/98
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Troisième République
- Listes électorales
- Liste des électeurs.
- Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu-sur-Dordogne
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°36
Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route forestière (1989)

Date

1909-1989

Cote

EDEP/17/O/1
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°37
Dossiers classés par communes : Bar à Beaulieu-sur-Dordogne

Cote

5V/36
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Fabriques
- Comptabilité
- Comptes de gestion, comptes administratifs, budgets...
- Dossiers classés par communes : Bar à Beaulieu-sur-Dordogne
Résultat n°38
Tableaux de recensement des classes. 1959-1987

Date

1959-1987

Cote

EDEP/17/H/1
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1959-1987
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°39
État civil : Décès. 1843-1850

Date

1843-1850

Cote

EDEP/17/E/14
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1843-1850
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°40

4 medias
Tables décennales des décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2E/TD/17/2
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1893-1902)
Résultat n°41

16 medias
Tables décennales des mariages (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2E/TD/17/2
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des mariages (1883-1892)
Résultat n°42

5 medias
Tables décennales des décès (1853-1862)

Date

1853-1862

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1853-1862)
Résultat n°43
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1792

Date

1733-1792

Cote

EDEP/17/GG/2
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°44

92 medias
Décès (1903-1921).

Date

1903-1921

Cote

2E/17/20
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Décès (1903-1921).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°45
État civil : Décès. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/17/E/10
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°46

249 medias
Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13 décembre 1915

Date

Entre le 25 février 1883 et le 13 décembre 1915

Cote

EDEP/17/D/3
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°47

27 medias
Tables décennales des naissances (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2E/TD/17/2
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des naissances (1873-1882)
Résultat n°48

1 media
Section C2 de la Besse

Date

1834

Cote

EDEP/17/G1/C2
- Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département...
- Bassignac-le-Bas
- Section C2 de la Besse
Résultat n°49

35 medias
Tables décennales des naissances (1823-1832)

Date

1823-1832

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des naissances (1823-1832)
Résultat n°50
Plan cadastral. 1834

Date

1834

Cote

EDEP/17/G/1
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Plan cadastral. 1834
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°51
Décès (1882-1902).

Date

1882-1902

Cote

2E/17/15
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Décès (1882-1902).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°52

11 medias
Tables décennales des mariages (1853-1862)

Date

1853-1862

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des mariages (1853-1862)
Résultat n°53
Dossiers classés par communes : Affieux à Branceilles

Cote

5V/14
- Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
- Fabriques
- Biens et revenus
- Gestion des fabriques. Administration générale, personnel,...
- Dossiers classés par communes : Affieux à Branceilles
Résultat n°54
État civil : Mariages. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/17/E/9
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°55
Budgets et comptes administratifs. 1942-1971

Date

1942-1971

Cote

EDEP/17/L/2
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1942-1971
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°56
Procès-verbaux de visite.

Date

1909-1922

Cote

3S/183
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Gestion du domaine public fluvial
- Bacs, passages et bateaux
- La Dordogne
- Bassignac-le-Bas.
- Procès-verbaux de visite.
Résultat n°57
Communes A-Champ.

Date

1824-1928

Cote

1M/51
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales
- Projets de réunions de communes par arrondissement.
- Arrondissement de Tulle.
- Communes A-Champ.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°58
Vaccinations. 1906-1975

Date

1906-1975

Cote

EDEP/17/I/1
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Vaccinations. 1906-1975
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°59
Notes pour servir à la monographie de Saint-Victour.

Date de publication

1892

Auteur

NUSSAC (DE), Louis

Cote

BR/400
- Contexte : BR - Brochures
- Reprise avant 2000.
- Notes pour servir à la monographie de Saint-Victour.
Résultat n°60

9 medias
Tables décennales des naissances (1853-1862)

Date

1853-1862

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des naissances (1853-1862)
Résultat n°61

72 medias
Décès (1869-1881)

Date

1869-1881

Cote

2E/17/12
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Décès (1869-1881)
Résultat n°62

53 medias
Tables décennales des naissances (1803-1812)

Date

1803-1812

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des naissances (1803-1812)
Résultat n°63

464 medias
Tables décennales des décès (1903-1912)

Date

1903-1912

Cote

2E/TD/133/3
- Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
- Canton de Mercoeur
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1903-1912)
Résultat n°64
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002

Date

1948-2002

Cote

EDEP/17/K/4
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°65
Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu, Beaumont, Bellechassagne, Benayes.

Date

1823-1920

Cote

2X/21
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Bureaux de bienfaisance
- Dossiers par bureaux. Election des délégués aux commissions...
- Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu,...
Résultat n°66

55 medias
Tables décennales des mariages (1803-1812)

Date

1803-1812

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des mariages (1803-1812)
Résultat n°67

45 medias
Tables décennales des naissances (1813-1822)

Date

1813-1822

Cote

2E/TD/17/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des naissances (1813-1822)
Résultat n°68

34 medias
Tables décennales des décès (1863-1872)

Date

1863-1872

Cote

2E/TD/17/2
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1863-1872)
Résultat n°69

19 medias
1926

Date

1926

Cote

6M/121
- Contexte : Listes nominatives du recensement de population des...
- Bassignac-le-Bas
- 1926
Résultat n°70

297 medias
Baptêmes, mariages, sépultures (1668-1732)

Date

1668-1732

Cote

EDEP/17/GG/1
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Baptêmes, mariages, sépultures (1668-1732)
Résultat n°71
Bassignac-le-Bas. Droits de ferme et de passage de Recoudier.

Date

1907-1928

Cote

3S/44
- Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
- Fonds de la Préfecture
- Gestion du domaine public fluvial
- Passages, bacs et bateaux
- La Dordogne
- Bassignac-le-Bas. Droits de ferme et de passage de...
Résultat n°72
État civil : Mariages. An XI-1812

Date

An XI-1812

Cote

EDEP/17/E/3
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. An XI-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°73

227 medias
Décès (1803-1848)

Date

1803-1848

Cote

2E/17/6
- Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
- Bassignac-le-Bas
- Décès (1803-1848)
Résultat n°74
Correspondance administrative. 1912-1919

Date

1912-1919

Cote

EDEP/17/D/4
- Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Correspondance administrative. 1912-1919
Producteur :

Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas
Résultat n°75
Bassignac-le-Bas à Beyssenac.

Date

1881-1901

Cote

5K/191
- Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
- Administration communale
- Ecoles.
- Bassignac-le-Bas à Beyssenac.
Résultat n°76

466 medias
Tables décennales des naissances (1903-1912)

Date

1903-1912

Cote

2E/TD/133/3
- Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
- Canton de Mercoeur
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des naissances (1903-1912)
Résultat n°77
Naissances (1882-1902).

Date

1882-1902

Cote

2E/17/13
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Naissances (1882-1902).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°78
Bar-Briv

Date

1800-1933

Cote

8M/12
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Commerce et tourisme
- Foires et marchés
- Créations, transferts, suppressions, changements de...
- Bar-Briv
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°79
Décès (1849-1868).

Date

1849-1868

Cote

2E/17/9
- Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
- Bassignac-le-Bas.
- Décès (1849-1868).
Producteur :

Tribunal de grande instance de Tulle
Résultat n°80

444 medias
Tables décennales des décès (1923-1932)

Date

1923-1932

Cote

2E/TD/133/3
- Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
- Canton de Mercoeur
- Bassignac-le-Bas
- Tables décennales des décès (1923-1932)

Résultats de la recherche

Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

Date

Cote

Producteur :

Tables décennales des naissances (1833-1842)

Date

Cote

Décès (1922-1932).

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Producteur :

Etat de section et liste alphabétique des propriétaires

Date

Cote

Producteur :

Ouverture et construction de la section de la Chataigneraie Bicherand au village de Gasquet, commune de Bassignac-le-Bas, sur une longueur de 5000 m. Adjudications.

Date

Cote

Mariages (1882-1902).

Date

Cote

Producteur :

Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

Cote

Matrice des propriétés bâties

Date

Cote

Producteur :

Décès (1849-1868)

Date

Cote

Mariages (1903-1921).

Date

Cote

Producteur :

Tables décennales des décès (1883-1892)

Date

Cote

Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017

Date

Cote

Producteur :

Tables décennales des mariages (1943-1952)

Date

Cote

Décès (1869-1881).

Date

Cote

Producteur :

Naissances (1869-1881).

Date

Cote

Producteur :

Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation agricole (sans date). Déclarations de récolte de vin (1972-1981). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (sans date).

Date

Cote

Producteur :

Décès (1882-1902)

Date

Cote

Naissances (1869-1881)

Date

Cote

Tables décennales des décès (1843-1852)

Date

Cote

Tables décennales des décès (1813-1822)

Date

Cote

Section C1 de la Besse

Date

Cote

Section B2/2 du Bourg

Date

Cote