Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/17/G/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  2. Résultat n°2
    Tables décennales des naissances (1833-1842)

    27 medias

    Tables décennales des naissances (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des naissances (1833-1842)
  3. Résultat n°3
    Décès (1922-1932).

    47 medias

    Décès (1922-1932).

    Date

    1922-1932

    Cote

    2E/17/21

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Bassignac-le-Bas.
    • Décès (1922-1932).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  4. Résultat n°4

    Matrice des propriétés bâties

    Date

    1882-1902

    Cote

    3P/17/4

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Bassignac-le-Bas
    • Matrice des propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  5. Résultat n°5

    Aubazine à Bellechassagne.

    Date

    1874-1925

    Cote

    5K/97

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Élections municipales.
    • Aubazine à Bellechassagne.
  6. Résultat n°6

    Arrondissement de Tulle.

    Date

    08 janvier 1961

    Cote

    67W/3

    • Contexte : 67W - Préfecture de la Corrèze. 1re division. 2ème…
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans les…
    • Arrondissement de Tulle.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    1re division. 2ème bureau. Élections
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  7. Résultat n°7

    Etat de section et liste alphabétique des propriétaires

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    3P/17/1

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Bassignac-le-Bas
    • Etat de section et liste alphabétique des propriétaires

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  8. Résultat n°8

    Ouverture et construction de la section de la Chataigneraie Bicherand au village de Gasquet, commune de Bassignac-le-Bas, sur une longueur de 5000 m. Adjudications.

    Date

    1846-1851

    Cote

    2S/880

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports…
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 7, de Beaulieu-sur-Dordogne à…
    • Dossiers généraux
    • Ouverture et construction de la section de la Chataigneraie…
  9. Résultat n°9

    Mariages (1882-1902).

    Date

    1882-1902

    Cote

    2E/17/14

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Bassignac-le-Bas.
    • Mariages (1882-1902).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  10. Résultat n°10

    Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

    Cote

    5V/3

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers.…
    • Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.
  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés bâties

    Date

    1903-1960

    Cote

    3P/17/5

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Bassignac-le-Bas
    • Matrice des propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  12. Résultat n°12
    Décès (1849-1868)

    113 medias

    Décès (1849-1868)

    Date

    1849-1868

    Cote

    2E/17/9

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Décès (1849-1868)
  13. Résultat n°13
    Mariages (1903-1921).

    88 medias

    Mariages (1903-1921).

    Date

    1903-1921

    Cote

    2E/17/18

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Bassignac-le-Bas.
    • Mariages (1903-1921).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  14. Résultat n°14
    Tables décennales des décès (1883-1892)

    12 medias

    Tables décennales des décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2E/TD/17/2

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1883-1892)
  15. Résultat n°15

    Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    EDEP/17/C/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal : Le petit Bassignacois. 2016-2017

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  16. Résultat n°16
    Tables décennales des mariages (1943-1952)

    434 medias

    Tables décennales des mariages (1943-1952)

    Date

    1943-1952

    Cote

    2E/TD/133/3

    • Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
    • Canton de Mercoeur
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des mariages (1943-1952)
  17. Résultat n°17

    Décès (1869-1881).

    Date

    1869-1881

    Cote

    2E/17/12

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Bassignac-le-Bas.
    • Décès (1869-1881).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  18. Résultat n°18

    Naissances (1869-1881).

    Date

    1869-1881

    Cote

    2E/17/10

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Bassignac-le-Bas.
    • Naissances (1869-1881).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  19. Résultat n°19

    Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation agricole (sans date). Déclarations de récolte de vin (1972-1981). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (sans date).

    Date

    1793-1981

    Cote

    EDEP/17/F/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de grains (1793). Fiches d'exploitation…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  20. Résultat n°20
    Décès (1882-1902)

    106 medias

    Décès (1882-1902)

    Date

    1882-1902

    Cote

    2E/17/15

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Décès (1882-1902)
  21. Résultat n°21
    Naissances (1869-1881)

    77 medias

    Naissances (1869-1881)

    Date

    1869-1881

    Cote

    2E/17/10

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Naissances (1869-1881)
  22. Résultat n°22
    Tables décennales des décès (1843-1852)

    14 medias

    Tables décennales des décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1843-1852)
  23. Résultat n°23
    Tables décennales des décès (1813-1822)

    41 medias

    Tables décennales des décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1813-1822)
  24. Résultat n°24
    Section C1 de la Besse

    1 media

    Section C1 de la Besse

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/17/G1/C1

    • Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département…
    • Bassignac-le-Bas
    • Section C1 de la Besse
  25. Résultat n°25
    Bassignac-le-Bas.

    11 medias

    Bassignac-le-Bas.

    Date

    1906

    Cote

    8V/3

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Inventaires des biens cultuels
    • Inventaires des biens ecclésiastiques en l'exécution…
    • Bassignac-le-Bas.
  26. Résultat n°26
    Section B2/2 du Bourg

    1 media

    Section B2/2 du Bourg

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/17/G1/B2/2

    • Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département…
    • Bassignac-le-Bas
    • Section B2/2 du Bourg
  27. Résultat n°27

    Cantons de Malemort à Saint-Privat.

    Date

    10 juin 2012

    Cote

    2075W/40

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections législatives des 10 et 17 juin 2012.
    • Deuxième circonscription.
    • Premier tour de scrutin. - Recensement des résultats…
    • Cantons de Malemort à Saint-Privat.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  28. Résultat n°28
    Tables décennales des mariages (1843-1852)

    19 medias

    Tables décennales des mariages (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des mariages (1843-1852)
  29. Résultat n°29

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1er mai 1929-31 décembre 1953

    Date

    Entre le 1er mai 1929 et le 31 décembre 1953

    Cote

    EDEP/17/Q/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  30. Résultat n°30

    Baux de passage, adjudications.

    Date

    1907-1927

    Cote

    3S/181

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières…
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Bassignac-le-Bas.
    • Baux de passage, adjudications.
  31. Résultat n°31
    Tables décennales des décès (1943-1952)

    429 medias

    Tables décennales des décès (1943-1952)

    Date

    1943-1952

    Cote

    2E/TD/133/3

    • Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
    • Canton de Mercoeur
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1943-1952)
  32. Résultat n°32

    Ruisseaux de Champagne, à Saint-Solve, détournement des eaux (1870), de Champoux, à Saint-Bonnet-Près-Bort, enquête sur un projet de construction d'un pont (1904-1906) ; de la Chandouille, à Peyrelevade, établissement d'un barrage (1885-1893) ; de Chassaing, à Sarroux, barrage et moulin à farine (1857) ; du Chatenet, à Lubersac (plan col.), construction d'un barrage d'irrigation (1893-1899) ; de Chaumeil, à Saint-Clément (1858) : moulin à farine à moitié construit, de Chaumont, à Chenaillers : demande de secours suite à un orage pour réparer la digue du moulin de Moulinot (1884-1885) ; de Chauvac, à Bassignac-le-Bas, réparation de la digue du moulin de Chauvac (1882). Rivière du Chavanon, à Monestier-Merlines et Messeix (Puy-de-Dôme) : construction d'un barrage pour alimenter le moulin de Monestier (1833-1904) [plan col.], réglementation du barrage des anciennes forges du Chavanon pour l'installation d'une usine électrique destinée à l'éclairage de l'asile de la Cellette [plan col.] (1817-1919), La Roche-près-Feyt, moulin de Laroche : passerelle, barrage (1904), Eygurande-Merlines, prise d'eau pour l'alimentation de la gare [plan col.] (1908-1909), projet de déviation de la RN 89 (1923), Port-Dieu (Arsac) : demande d'établir un moulin (1833).

    Date

    1833-1923

    Cote

    7S/10

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation…
    • Fonds de la Préfecture
    • Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation…
    • Autorisation de travaux, règlements d'eau.
    • Ruisseaux de Champagne, à Saint-Solve, détournement…
  33. Résultat n°33

    Partage des communaux. 1962

    Date

    1962

    Cote

    EDEP/17/N/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  34. Résultat n°34
    Tables décennales des décès (1913-1922)

    453 medias

    Tables décennales des décès (1913-1922)

    Date

    1913-1922

    Cote

    2E/TD/133/3

    • Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
    • Canton de Mercoeur
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1913-1922)
  35. Résultat n°35

    Communes du canton de Mercœur.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/38

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Mercœur.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  36. Résultat n°36
    Mariages (1849-1868)

    94 medias

    Mariages (1849-1868)

    Date

    1849-1868

    Cote

    2E/17/8

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Mariages (1849-1868)
  37. Résultat n°37
    Section A1 de Vaur

    1 media

    Section A1 de Vaur

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/17/G1/A1

    • Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département…
    • Bassignac-le-Bas
    • Section A1 de Vaur
  38. Résultat n°38
    1921

    20 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6M/121

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Bassignac-le-Bas
    • 1921
  39. Résultat n°39

    Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu-sur-Dordogne

    Cote

    3M/98

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu-sur-Dordogne

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route forestière (1989)

    Date

    1909-1989

    Cote

    EDEP/17/O/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Bac du Recoudier sur la Dordogne (1909-1918). Route…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  41. Résultat n°41

    Dossiers classés par communes : Bar à Beaulieu-sur-Dordogne

    Cote

    5V/36

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion, comptes administratifs, budgets…
    • Dossiers classés par communes : Bar à Beaulieu-sur-Dordogne
  42. Résultat n°42

    Tableaux de recensement des classes. 1959-1987

    Date

    1959-1987

    Cote

    EDEP/17/H/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1959-1987

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  43. Résultat n°43

    État civil : Décès. 1843-1850

    Date

    1843-1850

    Cote

    EDEP/17/E/14

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1850

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  44. Résultat n°44
    Tables décennales des décès (1893-1902)

    4 medias

    Tables décennales des décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2E/TD/17/2

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1893-1902)
  45. Résultat n°45
    Tables décennales des mariages (1883-1892)

    16 medias

    Tables décennales des mariages (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2E/TD/17/2

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des mariages (1883-1892)
  46. Résultat n°46

    Communes d'Affieux à Chaumeil.

    Date

    1929-2019

    Cote

    2277W/1

    • Contexte : 2277W - Archives départementales de la Corrèze
    • Communes d'Affieux à Chaumeil.
  47. Résultat n°47
    Tables décennales des décès (1853-1862)

    5 medias

    Tables décennales des décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1853-1862)
  48. Résultat n°48

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1792

    Date

    1733-1792

    Cote

    EDEP/17/GG/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  49. Résultat n°49
    Décès (1903-1921).

    92 medias

    Décès (1903-1921).

    Date

    1903-1921

    Cote

    2E/17/20

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Bassignac-le-Bas.
    • Décès (1903-1921).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  50. Résultat n°50

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/17/E/10

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  51. Résultat n°51
    Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13 décembre 1915

    249 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13 décembre 1915

    Date

    Entre le 25 février 1883 et le 13 décembre 1915

    Cote

    EDEP/17/D/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 février 1883-13…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  52. Résultat n°52

    Cantons d'Argentat à Treignac.

    Date

    21 mars 2010

    Cote

    2075W/18

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections régionales du 14 et 21 mars 2010. - Recensement…
    • Arrondissement de Tulle.
    • Deuxième tour de scrutin.
    • Cantons d'Argentat à Treignac.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  53. Résultat n°53
    Tables décennales des naissances (1873-1882)

    27 medias

    Tables décennales des naissances (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2E/TD/17/2

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des naissances (1873-1882)
  54. Résultat n°54
    Section C2 de la Besse

    1 media

    Section C2 de la Besse

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/17/G1/C2

    • Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département…
    • Bassignac-le-Bas
    • Section C2 de la Besse
  55. Résultat n°55
    Tables décennales des naissances (1823-1832)

    35 medias

    Tables décennales des naissances (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des naissances (1823-1832)
  56. Résultat n°56

    Plan cadastral. 1834

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/17/G/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  57. Résultat n°57

    Affieux à Brive-la-Gaillarde.

    Date

    09 mars 2008

    Cote

    2075W/1

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections municipales des 9 et 16 mars 2008.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Premier tour de scrutin.
    • Affieux à Brive-la-Gaillarde.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  58. Résultat n°58

    Décès (1882-1902).

    Date

    1882-1902

    Cote

    2E/17/15

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Tulle : état civil
    • Bassignac-le-Bas.
    • Décès (1882-1902).

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Tulle

  59. Résultat n°59
    Tables décennales des mariages (1853-1862)

    11 medias

    Tables décennales des mariages (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des mariages (1853-1862)
  60. Résultat n°60

    Dossiers classés par communes : Affieux à Branceilles

    Cote

    5V/14

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Biens et revenus
    • Gestion des fabriques.  Administration générale, personnel,…
    • Dossiers classés par communes : Affieux à Branceilles
  61. Résultat n°61

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/17/E/9

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  62. Résultat n°62

    Budgets et comptes administratifs. 1942-1971

    Date

    1942-1971

    Cote

    EDEP/17/L/2

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1942-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux de visite.

    Date

    1909-1922

    Cote

    3S/183

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières…
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Bassignac-le-Bas.
    • Procès-verbaux de visite.
  64. Résultat n°64

    Communes A-Champ.

    Date

    1824-1928

    Cote

    1M/51

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Circonscriptions territoriales
    • Projets de réunions de communes par arrondissement.
    • Arrondissement de Tulle.
    • Communes A-Champ.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  65. Résultat n°65

    Vaccinations. 1906-1975

    Date

    1906-1975

    Cote

    EDEP/17/I/1

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1906-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  66. Résultat n°66

    Notes pour servir à la monographie de Saint-Victour.

    Date de publication

    1892

    Auteur

    NUSSAC (DE), Louis

    Cote

    BR/400

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Notes pour servir à la monographie de Saint-Victour.
  67. Résultat n°67
    Tables décennales des naissances (1853-1862)

    9 medias

    Tables décennales des naissances (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des naissances (1853-1862)
  68. Résultat n°68
    Décès (1869-1881)

    72 medias

    Décès (1869-1881)

    Date

    1869-1881

    Cote

    2E/17/12

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Décès (1869-1881)
  69. Résultat n°69
    Tables décennales des naissances (1803-1812)

    53 medias

    Tables décennales des naissances (1803-1812)

    Date

    1803-1812

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des naissances (1803-1812)
  70. Résultat n°70
    Tables décennales des décès (1903-1912)

    464 medias

    Tables décennales des décès (1903-1912)

    Date

    1903-1912

    Cote

    2E/TD/133/3

    • Contexte : Tables décennales cantonales : Egletons à Meyssac
    • Canton de Mercoeur
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1903-1912)
  71. Résultat n°71

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002

    Date

    1948-2002

    Cote

    EDEP/17/K/4

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1948-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  72. Résultat n°72

    Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu, Beaumont, Bellechassagne, Benayes.

    Date

    1823-1920

    Cote

    2X/21

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par bureaux. Election des délégués aux commissions…
    • Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaulieu,…
  73. Résultat n°73
    Tables décennales des mariages (1803-1812)

    55 medias

    Tables décennales des mariages (1803-1812)

    Date

    1803-1812

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des mariages (1803-1812)
  74. Résultat n°74
    Tables décennales des naissances (1813-1822)

    45 medias

    Tables décennales des naissances (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2E/TD/17/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des naissances (1813-1822)
  75. Résultat n°75
    Tables décennales des décès (1863-1872)

    34 medias

    Tables décennales des décès (1863-1872)

    Date

    1863-1872

    Cote

    2E/TD/17/2

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Tables décennales des décès (1863-1872)
  76. Résultat n°76
    1926

    19 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6M/121

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Bassignac-le-Bas
    • 1926
  77. Résultat n°77
    Baptêmes, mariages, sépultures (1668-1732)

    297 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures (1668-1732)

    Date

    1668-1732

    Cote

    EDEP/17/GG/1

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1668-1732)
  78. Résultat n°78

    Bassignac-le-Bas. Droits de ferme et de passage de Recoudier.

    Date

    1907-1928

    Cote

    3S/44

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières…
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Bassignac-le-Bas. Droits de ferme et de passage de…
  79. Résultat n°79

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/17/E/3

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales…
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  80. Résultat n°80
    Décès (1803-1848)

    227 medias

    Décès (1803-1848)

    Date

    1803-1848

    Cote

    2E/17/6

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Bar à Chamberet
    • Bassignac-le-Bas
    • Décès (1803-1848)