Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil : Mariages et tables décennales. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/29/E/9

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. 1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEP/29/E/22

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  3. Résultat n°3

    Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

    Date

    1874-1946

    Cote

    EDEP/29/K/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  4. Résultat n°4

    État de sections. 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/29/G/2

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de sections. 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Date

    1936

    Cote

    EDEP/29/K/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  6. Résultat n°6

    Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948

    Date

    1939-1948

    Cote

    EDEP/29/H/5

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20 décembre 1885

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20 décembre 1885

    Date

    Entre le 13 août 1873 et le 20 décembre 1885

    Cote

    EDEP/29/D/5

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/29/E/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1803-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol.1). 1834-1914

    Date

    1834-1914

    Cote

    EDEP/29/G/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  10. Résultat n°10

    Guerre de 1939-1945 : ordre de réquisition (1939-1940). Certificat individuel de réfugié par chemin de fer (1940). Déclaration de changement de domicile (1944-1947).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP/29/H/6

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : ordre de réquisition (1939-1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/29/G/11

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

    Date

    1911-1956

    Cote

    EDEP/29/G/6

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

    107 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

    Date

    Entre le 26 novembre 1830 et le 03 janvier 1838

    Cote

    EDEP/29/D/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  14. Résultat n°14

    État civil : Décès. 1874-1880

    Date

    1874-1880

    Cote

    EDEP/29/E/25

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1874-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  15. Résultat n°15

    Élections politiques : procès-verbaux. 1893-1936

    Date

    1893-1936

    Cote

    EDEP/29/K/2

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1893-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  16. Résultat n°16

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/29/E/5

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  17. Résultat n°17

    Ouverture d'un escalier le long de la place publique (1900-1901). Préau : plan calque (1913). Presbytère (1932). Clocher (1933). Souscriptions volontaires pour le monument aux morts (s.d.). Projet de monument aux morts à édifier sur la « place publique » : plan (s.d.).

    Date

    1900-1933

    Cote

    EDEP/29/M/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Ouverture d'un escalier le long de la place publique...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  18. Résultat n°18

    Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport de corps (1909, 1933).

    Date

    1851-1933

    Cote

    EDEP/29/I/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  19. Résultat n°19
    Population : mouvements de population (1888-1905), liste nominative (1906).

    26 medias

    Population : mouvements de population (1888-1905), liste nominative (1906).

    Date

    1888-1906

    Cote

    EDEP/29/F/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : mouvements de population (1888-1905),...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  20. Résultat n°20

    Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1951-1957

    Date

    1951-1957

    Cote

    EDEP/29/F/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1951-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.