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  1. Résultat n°1

    État civil : Mariages et tables décennales. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/29/E/9

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. 1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEP/29/E/22

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  3. Résultat n°3

    Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

    Date

    1874-1946

    Cote

    EDEP/29/K/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  4. Résultat n°4

    État de sections. 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/29/G/2

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de sections. 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Date

    1936

    Cote

    EDEP/29/K/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  6. Résultat n°6

    Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948

    Date

    1939-1948

    Cote

    EDEP/29/H/5

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20 décembre 1885

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20 décembre 1885

    Date

    Entre le 13 août 1873 et le 20 décembre 1885

    Cote

    EDEP/29/D/5

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/29/E/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1803-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol.1). 1834-1914

    Date

    1834-1914

    Cote

    EDEP/29/G/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  10. Résultat n°10

    Guerre de 1939-1945 : ordre de réquisition (1939-1940). Certificat individuel de réfugié par chemin de fer (1940). Déclaration de changement de domicile (1944-1947).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP/29/H/6

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : ordre de réquisition (1939-1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/29/G/11

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

    Date

    1911-1956

    Cote

    EDEP/29/G/6

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

    107 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

    Date

    Entre le 26 novembre 1830 et le 03 janvier 1838

    Cote

    EDEP/29/D/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  14. Résultat n°14

    État civil : Décès. 1874-1880

    Date

    1874-1880

    Cote

    EDEP/29/E/25

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1874-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  15. Résultat n°15

    Élections politiques : procès-verbaux. 1893-1936

    Date

    1893-1936

    Cote

    EDEP/29/K/2

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1893-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  16. Résultat n°16

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/29/E/5

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  17. Résultat n°17

    Ouverture d'un escalier le long de la place publique (1900-1901). Préau : plan calque (1913). Presbytère (1932). Clocher (1933). Souscriptions volontaires pour le monument aux morts (s.d.). Projet de monument aux morts à édifier sur la « place publique » : plan (s.d.).

    Date

    1900-1933

    Cote

    EDEP/29/M/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Ouverture d'un escalier le long de la place publique...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  18. Résultat n°18

    Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport de corps (1909, 1933).

    Date

    1851-1933

    Cote

    EDEP/29/I/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  19. Résultat n°19
    Population : mouvements de population (1888-1905), liste nominative (1906).

    26 medias

    Population : mouvements de population (1888-1905), liste nominative (1906).

    Date

    1888-1906

    Cote

    EDEP/29/F/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : mouvements de population (1888-1905),...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  20. Résultat n°20

    Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1951-1957

    Date

    1951-1957

    Cote

    EDEP/29/F/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1951-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  21. Résultat n°21

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/29/E/13

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  22. Résultat n°22

    Contribution sur les voitures et les chevaux (1871, 1974, 1880). Taxe des prestations (1897-1900). Dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants (1933).

    Date

    1871-1933

    Cote

    EDEP/29/G/12

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contribution sur les voitures et les chevaux (1871,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  23. Résultat n°23

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/29/E/18

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  24. Résultat n°24

    État civil : Naissances. 1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEP/29/E/20

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  25. Résultat n°25

    État civil : Naissances. 1874-1880

    Date

    1874-1880

    Cote

    EDEP/29/E/23

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1874-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1855-08 octobre 1865

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1855-08 octobre 1865

    Date

    Entre le 10 juin 1855 et le 08 octobre 1865

    Cote

    EDEP/29/D/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1855-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  27. Résultat n°27

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1956

    Date

    1915-1956

    Cote

    EDEP/29/G/8

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  28. Résultat n°28

    Décès militaire (1872, 1904). Recensement des voitures attelées (1879-1907, 1922). Soutien de famille (1909-1910, 1923). Recensement des véhicules automobiles (1910-1928). Recensement des véhicules automobiles, tracteurs agricoles ou remorques (1935).

    Date

    1872-1935

    Cote

    EDEP/29/H/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès militaire (1872, 1904). Recensement des voitures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  29. Résultat n°29
    Délibérations du conseil municipal. 21 février 1886-15 novembre 1936

    216 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 février 1886-15 novembre 1936

    Date

    Entre le 21 février 1886 et le 15 novembre 1936

    Cote

    EDEP/29/D/6

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 février 1886-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  30. Résultat n°30

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1939

    Date

    1874-1939

    Cote

    EDEP/29/H/2

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  31. Résultat n°31

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/29/E/10

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  32. Résultat n°32

    Bulletin municipal : "Une année à Branceilles". 2016

    Date

    2016

    Cote

    EDEP/29/C/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal : "Une année à Branceilles". 2016

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  33. Résultat n°33

    Aliénation de terrain. 1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    EDEP/29/N/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Aliénation de terrain. 1942-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  34. Résultat n°34

    Guerre de 1914-1918 : ravitaillement (1914-1919). Statuts de l'association des anciens combattants de la guerre 1914-1918 (sans date).

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP/29/H/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1914-1918 : ravitaillement (1914-1919). Statuts...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  35. Résultat n°35

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/29/E/14

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  36. Résultat n°36

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 11 juillet 1884-08 octobre 1941

    Date

    Entre le 11 juillet 1884 et le 08 octobre 1941

    Cote

    EDEP/29/Q/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  37. Résultat n°37

    Bureau de bienfaisance et hospice : nomination des membres. 1899-1912, 1920

    Date

    1899-1920

    Cote

    EDEP/29/Q/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance et hospice : nomination des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol.2). 1834-1914

    Date

    1834-1914

    Cote

    EDEP/29/G/4

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  39. Résultat n°39

    État civil : Naissances. 1880-1890

    Date

    1880-1890

    Cote

    EDEP/29/E/26

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1880-1890

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  40. Résultat n°40

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/29/E/11

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.