7 juillet 1927-31 mars 1932
Date
07/07/1927-31/03/1932
Cote
336Q/24
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Brive-la-Gaillarde
- Registres de formalité et actes déposés
- Baux d'immeubles sous seing privé
- 7 juillet 1927-31 mars 1932
07/07/1927-31/03/1932
336Q/24
01/01/1887 - 31/03/1887
E/22756
1866-1969
335Q/56
5Fi/31/293/1
Archives départementales de la Corrèze
Entre le 1er mars 1911 et le 30 avril 1911
E/25793
1906
37Fi/103
08/10/1918-09/10/1919
288Q/16
5Fi/31/802
Archives départementales de la Corrèze
janvier 1898
E/19334
1754
E/11715
Entre le 1er janvier 1903 et le 31 janvier 1903
E/25742
juin.1878-décembre 1878
E/19260
5Fi/31/449
Archives départementales de la Corrèze
1883
R/1133
janvier 1830-mai 1830
E/16287
16/05/1849-21/11/1849
11Q/132
1740-1789
2E/31/13
Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
08/03/1886-10/05/1886
11Q/316
1936
6M/140
Préfecture de la Corrèze
juillet 1836-décembre 1836
E/19169
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.