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  1. Résultat n°1

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/38/G/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  2. Résultat n°2

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/38/G/2

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  3. Résultat n°3
    Population : listes nominatives (1866-1936), mouvements de population (1895).

    4 lots 118 medias

    Population : listes nominatives (1866-1936), mouvements de population (1895).

    Date

    1866-1936

    Cote

    EDEP/38/F/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1866-1936), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations que doivent faire au maire, les instituteurs qui veulent ouvrir une école libre (1861). Nominations d'instituteurs (1878-1908). Traitement des instituteurs (1883, 1888). Mobilier scolaire (1883-1904). Création de l'école publique de filles (1898). Création de poste d'adjoint à l'école (1908).

    Date

    1861-1908

    Cote

    EDEP/38/R/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Registre des déclarations que doivent faire au maire,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  5. Résultat n°5

    Emprunts communaux. 1879-1902

    Date

    1879-1902

    Cote

    EDEP/38/L/3

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1879-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  6. Résultat n°6

    Chemin vicinal n°2 (1886, 1894). Chemin d'intérêt commun n°12 (1905-1906, 1909). Prestation pour entretien des chemins vicinaux (XIXème siècle).

    Date

    1886-1909

    Cote

    EDEP/38/O/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin vicinal n°2 (1886, 1894). Chemin d'intérêt commun...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes administratifs. 1868-1960

    Date

    1868-1960

    Cote

    EDEP/38/L/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1868-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  8. Résultat n°8

    Contributions directes. 1943

    Date

    1943

    Cote

    EDEP/38/G/6

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1919, 1923, 1926, 1930-1939, 1945-1950). Chambre d'agriculture (1920-1959). Chambre de métiers (1932-1939). Mutualité sociale agricole (1965).

    Date

    1919-1965

    Cote

    EDEP/38/K/3

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  10. Résultat n°10

    Tableaux de recensement des classes. 1875-1940

    Date

    1875-1940

    Cote

    EDEP/38/H/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1875-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  11. Résultat n°11

    Taxe sur les chiens. 1856-1909

    Date

    1856-1909

    Cote

    EDEP/38/L/2

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1856-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1799-22 octobre 1837

    69 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1799-22 octobre 1837

    Date

    Entre le 24 septembre 1799 et le 22 octobre 1837

    Cote

    EDEP/38/D/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1799-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  13. Résultat n°13

    Bureau de Bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1868-1936

    Date

    1868-1936

    Cote

    EDEP/38/Q/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  14. Résultat n°14

    Élections politiques : listes électorales. 1876-1949

    Date

    1876-1949

    Cote

    EDEP/38/K/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1876-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  15. Résultat n°15

    Guerre 1914-1918 : demande de main d'oeuvre de prisonniers. 1916

    Date

    1916

    Cote

    EDEP/38/H/2

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : demande de main d'oeuvre de prisonniers....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  16. Résultat n°16

    État civil : Décès. An IX-An X

    Date

    1800-1802

    Cote

    EDEP/38/E/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An IX-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1872-20 mai 1888

    97 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1872-20 mai 1888

    Date

    Entre le 26 mai 1872 et le 20 mai 1888

    Cote

    EDEP/38/D/4

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1872-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  18. Résultat n°18

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1913-1947

    Date

    1913-1947

    Cote

    EDEP/38/G/3

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  19. Résultat n°19

    Registre de déclarations des éléments imposables. 1942-1944

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP/38/G/5

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des éléments imposables. 1942-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  20. Résultat n°20

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1914-1966

    Date

    1914-1966

    Cote

    EDEP/38/G/4

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.