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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931
Cote
EDEP/38/G/1
 Date
1908-1931
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931
Résultat n°2

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961
Cote
EDEP/38/G/2
 Date
1931-1961
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°3
Population : listes nominatives (1866-1936), mouvements de population (1895).

4 lots 118 medias

Population : listes nominatives (1866-1936), mouvements de population (1895).
Cote
EDEP/38/F/1
 Date
1866-1936
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives (1866-1936), mouvements...
Résultat n°4

Registre des déclarations que doivent faire au maire, les instituteurs qui veulent ouvrir une école libre (1861). Nominations d'instituteurs (1878-1908). Traitement des instituteurs (1883, 1888). Mobilier scolaire (1883-1904). Création de l'école publique de filles (1898). Création de poste d'adjoint à l'école (1908).
Cote
EDEP/38/R/1
 Date
1861-1908
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Registre des déclarations que doivent faire au maire,...
Résultat n°5

Emprunts communaux. 1879-1902
Cote
EDEP/38/L/3
 Date
1879-1902
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1879-1902
Résultat n°6

Chemin vicinal n°2 (1886, 1894). Chemin d'intérêt commun n°12 (1905-1906, 1909). Prestation pour entretien des chemins vicinaux (XIXème siècle).
Cote
EDEP/38/O/1
 Date
1886-1909
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemin vicinal n°2 (1886, 1894). Chemin d'intérêt commun...
Résultat n°7

Budgets et comptes administratifs. 1868-1960
Cote
EDEP/38/L/1
 Date
1868-1960
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
budget
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1868-1960
Résultat n°8

Contributions directes. 1943
Cote
EDEP/38/G/6
 Date
1943
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1943
Résultat n°9

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1919, 1923, 1926, 1930-1939, 1945-1950). Chambre d'agriculture (1920-1959). Chambre de métiers (1932-1939). Mutualité sociale agricole (1965).
Cote
EDEP/38/K/3
 Date
1919-1965
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Résultat n°10

Tableaux de recensement des classes. 1875-1940
Cote
EDEP/38/H/1
 Date
1875-1940
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1875-1940
Résultat n°11

Taxe sur les chiens. 1856-1909
Cote
EDEP/38/L/2
 Date
1856-1909
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1856-1909
Résultat n°12
Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1799-22 octobre 1837

69 medias

Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1799-22 octobre 1837
Cote
EDEP/38/D/1
 Date
Entre le 24 septembre 1799 et le 22 octobre 1837
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1799-22...
Résultat n°13

Bureau de Bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1868-1936
Cote
EDEP/38/Q/1
 Date
1868-1936
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de Bienfaisance : budgets et comptes administratifs....
Résultat n°14

Élections politiques : listes électorales. 1876-1949
Cote
EDEP/38/K/1
 Date
1876-1949
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1876-1949
Résultat n°15

Guerre 1914-1918 : demande de main d'oeuvre de prisonniers. 1916
Cote
EDEP/38/H/2
 Date
1916
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1914-1918 : demande de main d'oeuvre de prisonniers....
Résultat n°16

État civil : Décès. An IX-An X
Cote
EDEP/38/E/1
 Date
1800-1802
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. An IX-An X
Résultat n°17
Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1872-20 mai 1888

97 medias

Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1872-20 mai 1888
Cote
EDEP/38/D/4
 Date
Entre le 26 mai 1872 et le 20 mai 1888
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1872-20...
Résultat n°18

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1913-1947
Cote
EDEP/38/G/3
 Date
1913-1947
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....
Résultat n°19

Registre de déclarations des éléments imposables. 1942-1944
Cote
EDEP/38/G/5
 Date
1942-1944
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations des éléments imposables. 1942-1944
Résultat n°20

Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1914-1966
Cote
EDEP/38/G/4
 Date
1914-1966
 Lieu
Chameyrat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de constructions nouvelles....