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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État de sections. 1838

    Date

    1838

    Cote

    EDEP/46/G/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  2. Résultat n°2

    Budgets et comptes administratifs. 1875-1914

    Date

    1875-1914

    Cote

    EDEP/46/L/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1875-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  3. Résultat n°3
    Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25 avril 1909

    197 medias

    Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25 avril 1909

    Date

    Entre le 06 janvier 1884 et le 25 avril 1909

    Cote

    EDEP/46/D/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 06 janvier 1884-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Chambre de commerce (1901-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre des métiers (1930-1971).

    Date

    1901-1971

    Cote

    EDEP/46/K/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de commerce (1901-1967)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  5. Résultat n°5

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/46/E/5

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  6. Résultat n°6

    Maison d'école (1880-1924). Presbytère (1907-1952). Cimetière (1909-1911).

    Date

    1880-1952

    Cote

    EDEP/46/M/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école (1880-1924). Presbytère (1907-1952)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  7. Résultat n°7

    Vaccinations. 1904-1969

    Date

    1904-1969

    Cote

    EDEP/46/I/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  8. Résultat n°8

    Protection des enfants du premier âge (1878-1913). Assistance médicale gratuite (1895-1956). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1939). Soins médicaux aux mutilés et réformés de guerre (1930). Retraites ouvrières et paysannes (sans date). Arrêté de protection de la santé publique (1905).

    Date

    1878-1956

    Cote

    EDEP/46/Q/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1878-1913)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1945). Prisonniers de guerre (sans date).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/46/H/6

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1940-1945). Prisonniers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  10. Résultat n°10

    Plan cadastral. 1837

    Date

    1837

    Cote

    EDEP/46/G/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1837

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  11. Résultat n°11

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/46/E/13

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  12. Résultat n°12

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/46/E/10

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  13. Résultat n°13

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/46/E/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  14. Résultat n°14

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/46/E/12

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  15. Résultat n°15

    État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/46/E/11

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • État civil : Paroisse de la Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte.
    • État civil : La Chapelle-Spinasse et Saint-Hippolyte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  16. Résultat n°16

    Statistique agricole, questionnaire (1900-1941). Registres des cultures (1902-1953). Bulletins de déclaration agricole (1926-1942). Bulletins "récapitulatif communal" (1941-1954).

    Date

    1900-1954

    Cote

    EDEP/46/F/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole, questionnaire (1900-1941). Registres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1965-1981

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP/46/L/4

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1965-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  18. Résultat n°18

    Partage des communaux (1907-1957). Plans pour servir au partage de communaux (sans date). Concessions au cimetière (1911-1952).

    Date

    1907-1957

    Cote

    EDEP/46/N/1

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux (1907-1957). Plans pour servir...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1909-20 novembre 1921

    112 medias

    Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1909-20 novembre 1921

    Date

    Entre le 06 mai 1909 et le 20 novembre 1921

    Cote

    EDEP/46/D/4

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1909-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs. 1915-1950

    Date

    1915-1950

    Cote

    EDEP/46/L/2

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1915-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.