61 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1951). Chambre de métiers (1934-1986). Tribunal et chambre de commerce (1937-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979). Mutualité sociale agricole (1977). Caisse allocations familiales (1983). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (s.d.).

Date

1925-2008

Cote

EDEP/55/K/4

Résultat n°2

Budgets et comptes administratifs. An XI-1871

Date

1803-1871

Cote

EDEP/55/L/1

Résultat n°3

État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An II). Naissances, décès (An III). Naissances, mariages, décès (An IV-An X).

Date

1793-1802

Cote

EDEP/55/E/1

Résultat n°4

Nominations de répartiteurs. 1839-1921

Date

1839-1921

Cote

EDEP/55/G/10, G6 (Ancienne cote intellectuelle)

Résultat n°5

Matrice générale des contributions foncières. 1854-1931

Date

1854-1931

Cote

EDEP/55/G/11, G7 (Ancienne cote intellectuelle)

Résultat n°6

Vaccinations. 1906-1943

Date

1906-1943

Cote

EDEP/55/I/3

Résultat n°7

Création d'un bureau télégraphique. 1908

Date

1908

Cote

EDEP/55/G/19

Résultat n°8

État des mendiants (1841). Jury (1848-1872). Fièvre aphteuse, tuberculose bovine (1898-1938). Certificat de vie (1914).

Date

1818-1938

Cote

EDEP/55/I/2

Résultat n°9

Statistiques agricole annuelle : Questionnaire (1900-1932). Création de foire (1902). Déclaration des surfaces ensemencées en céréales (1926). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930). Registres des récoltes (1941-1948). État communal de statistique agricole (1946-1953). Registre décennal de statistique agricole (1951). Fiche d'exploitation agricole (1954-1958).

Date

1900-1958

Cote

EDEP/55/F/2

Résultat n°10

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

Date

1931-1961

Cote

EDEP/55/G/12

Résultat n°11

 Assistance médicale gratuite (1895-1949). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1909-1910). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (sans date). Hospice (1929). Aide médicale (1978-1984).

Date

1895-1984

Cote

EDEP/55/Q/2

Résultat n°12

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

Date

1882-1911

Cote

EDEP/55/G/5, G3 (Ancienne cote intellectuelle)

Résultat n°13
École (1884-1911). Église (1885). Presbytère (1923-1931). Lavoir (1930). Pont bascule (1930-1934).

2 medias

École (1884-1911). Église (1885). Presbytère (1923-1931). Lavoir (1930). Pont bascule (1930-1934).

Date

1884-1934

Cote

EDEP/55/M/1

Résultat n°14

Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole. 1972, 1974-1985

Date

1972-1985

Cote

EDEP/55/G/15

Résultat n°15

Tableaux de recensement des classes. 1968-1988

Date

1968-1988

Cote

EDEP/55/H/3

Résultat n°16

Registre de changements de nature de culture. 1947-1981

Date

1947-1981

Cote

EDEP/55/G/18

Résultat n°17

Passeports pour l'intérieur. 1818-1875

Date

1818-1875

Cote

EDEP/55/I/1

Résultat n°18

Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1975-1994). Registre des visas de permis de chasser (1994-2000).

Date

1975-2000

Cote

EDEP/55/I/5

Résultat n°19

Tableaux de recensement des classes. 1807-1845

Date

1807-1845

Cote

EDEP/55/H/1

Résultat n°20

Demande de carte d'identité de travailleurs agricole ou industriel. 1940-1946

Date

1940-1946

Cote

EDEP/55/I/4