Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule (1954, 1956).

    Date

    1906-1961

    Cote

    EDEP/56/L/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1906, 1952-1954, 1961). Bail bascule...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  2. Résultat n°2

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948

    Date

    Entre le 1er janvier 1939 et le 31 décembre 1948

    Cote

    EDEP/56/H/5

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  3. Résultat n°3

    Budgets et comptes administratifs. 1895-1925

    Date

    Entre le 1er janvier 1895 et le 31 décembre 1925

    Cote

    EDEP/56/L/1

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1895-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  4. Résultat n°4

    Élections politiques : listes électorales. 1981-2012

    Date

    Entre le 1er janvier 1981 et le 31 décembre 2012

    Cote

    EDEP/56/K/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1981-2012

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  5. Résultat n°5

    Guerre 1914-1918 : réquisitions (1914-1919). Ravitaillement (1918). Ordre de route (1915). Réfugiés (1916-1920). Télégrammes officiels (1918-1919).

    Date

    Entre le 1er janvier 1914 et le 31 décembre 1919

    Cote

    EDEP/56/H/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : réquisitions (1914-1919). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  6. Résultat n°6

    Contributions directes. 1885, 1894, 1899, 1913-1961, 1978, 1980

    Date

    Entre le 1er janvier 1885 et le 31 décembre 1980

    Cote

    EDEP/56/G/12, G7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1885, 1894, 1899, 1913-1961,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (vol.1). 1934-1974

    Date

    1934-1974

    Cote

    EDEP/56/G/9

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  8. Résultat n°8

    Élections politiques : procès-verbaux. 1886-1973

    Date

    Du 1er janvier 1886 au 31 décembre 1973

    Cote

    EDEP/56/K/3

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1886-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/56/G/5

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  10. Résultat n°10
    Délibérations du conseil municipal. 14 juin 1838-14 novembre 1875

    62 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 juin 1838-14 novembre 1875

    Date

    Entre le 14 juin 1838 et le 14 novembre 1875

    Cote

    EDEP/56/D/1

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 juin 1838-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1892-1er mai 1921

    158 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1892-1er mai 1921

    Date

    Entre le 13 novembre 1892 et le 1er mai 1921

    Cote

    EDEP/56/D/3

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1892-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/56/E/10

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/56/E/7

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  15. Résultat n°15

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/56/E/11

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments mules et mulets (1896-1938). Recensement des véhicules automobiles (1922-1938, 1943)

    Date

    Entre le 1er janvier 1896 et le 31 décembre 1943

    Cote

    EDEP/56/H/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments mules et mulets (1896-1938)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  18. Résultat n°18

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/56/H/9

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20