Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/60/D/8
Date
Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...
Résultat n°2
Cote
EDEP/60/L/4
Date
1855-1918
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918
Résultat n°3
Cote
EDEP/60/G/25
Date
1927-1931
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931
Résultat n°4
Relevé de l'état général des fonds. 1749

406 medias

Cote
EDEP/60/CC/3
Date
1749
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • Relevé de l'état général des fonds. 1749
Résultat n°5
Cote
EDEP/60/I/2
Date
1904-1934
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations. 1904-1934
Résultat n°6
Cote
EDEP/60/F/4
Date
1882-1943
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Statistiques agricoles (1882-1938). Registre des cultures...
Résultat n°7
Cote
EDEP/60/D/10
Date
1843-1904
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
inventaire, inventaire
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843-1904
Résultat n°8
Cote
EDEP/60/H/4
Date
1915-1919
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919
Résultat n°9
Cote
EDEP/60/N/2
Date
1896
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Concession du cimetière. 1896
Résultat n°10
Cote
EDEP/60/E/1
Date
1793-1802
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1793-An X
Résultat n°11
Cote
EDEP/60/GG/3
Date
1763-1782
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°12
Cote
EDEP/60/K/7
Date
1931-1954
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-1954
Résultat n°13
Cote
EDEP/60/G/11
Date
1861-1865
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1861-1865
Résultat n°14
Cote- Date- Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Bulletin municipal, version numérique. 2020-2023
  • 2020-2023
Résultat n°15
Cote
EDEP/60/GG/4
Date
1783-1792
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°16
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11 novembre 1855

50 medias

Cote
EDEP/60/D/1
Date
Entre le 20 mai 1838 et le 11 novembre 1855
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11...
Résultat n°17
Cote
EDEP/60/K/6
Date
1899-1954
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Résultat n°18
Cote
EDEP/60/G/30
Date
1893-1965
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de constructions nouvelles,...
Résultat n°19
Cote
EDEP/60/G/9
Date
1854-1857
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857
Résultat n°20
Cote
EDEP/60/G/16
Date
1886-1889
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889