92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière (1891, 1894, 1896). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (02 février 1968).

    Date

    Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968

    Cote

    EDEP/60/D/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  2. Résultat n°2

    Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918

    Date

    1855-1918

    Cote

    EDEP/60/L/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  3. Résultat n°3

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/60/G/25

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  4. Résultat n°4
    Relevé de l'état général des fonds. 1749

    406 medias

    Relevé de l'état général des fonds. 1749

    Date

    1749

    Cote

    EDEP/60/CC/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds. 1749

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  5. Résultat n°5

    Vaccinations. 1904-1934

    Date

    1904-1934

    Cote

    EDEP/60/I/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  6. Résultat n°6

    Statistiques agricoles (1882-1938). Registre des cultures (1902). Transfert de foires (1913). Recensement du bétail (1918). Surfaces ensemencées en blé, seigle et méteil (1942-1943).

    Date

    1882-1943

    Cote

    EDEP/60/F/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles (1882-1938). Registre des cultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  7. Résultat n°7

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843-1904

    Date

    1843-1904

    Cote

    EDEP/60/D/10

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  8. Résultat n°8

    Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEP/60/H/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  9. Résultat n°9

    Concession du cimetière. 1896

    Date

    1896

    Cote

    EDEP/60/N/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concession du cimetière. 1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  10. Résultat n°10

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/60/E/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  11. Résultat n°11

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1782

    Date

    1763-1782

    Cote

    EDEP/60/GG/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-1954

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEP/60/K/7

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions foncières. 1861-1865

    Date

    1861-1865

    Cote

    EDEP/60/G/11

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1861-1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  14. Résultat n°14

    2020-2023

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal, version numérique. 2020-2023
    • 2020-2023

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1783-1792

    Date

    1783-1792

    Cote

    EDEP/60/GG/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11 novembre 1855

    50 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11 novembre 1855

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 11 novembre 1855

    Cote

    EDEP/60/D/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1899-1954). Chambre d'agriculture (1920-1930). Chambre de métiers (1930-1952). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1951)

    Date

    1899-1954

    Cote

    EDEP/60/K/6

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  18. Résultat n°18

    Registre de déclarations de constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1839-1965

    Date

    1893-1965

    Cote

    EDEP/60/G/30

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/60/G/9

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/60/G/16

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  21. Résultat n°21

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1719-1742

    Date

    1719-1742

    Cote

    EDEP/60/GG/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1898-12 décembre 1920

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1898-12 décembre 1920

    Date

    Entre le 23 octobre 1898 et le 12 décembre 1920

    Cote

    EDEP/60/D/7

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1898-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  23. Résultat n°23

    Bureau de bienfaisance : membres de la commission administrative. 1880

    Date

    1880

    Cote

    EDEP/60/Q/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : membres de la commission administrative....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  24. Résultat n°24

    Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1896

    Date

    1894-1896

    Cote

    EDEP/60/P/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  25. Résultat n°25

    Tableaux de recensement des classes. 1970-1986

    Date

    1970-1986

    Cote

    EDEP/60/H/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1970-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  26. Résultat n°26
    Population : listes nominatives (1836-1886), mouvements de population (1888-1890).

    12 lots 640 medias

    Population : listes nominatives (1836-1886), mouvements de population (1888-1890).

    Date

    1836-1890

    Cote

    EDEP/60/F/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1836-1886), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 03 janvier 1892-24 octobre 1894

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 03 janvier 1892-24 octobre 1894

    Date

    Entre le 03 janvier 1892 et le 24 octobre 1894

    Cote

    EDEP/60/D/5

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 03 janvier 1892-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  28. Résultat n°28

    Élections politiques : listes électorales. 1975-1989

    Date

    1975-1989

    Cote

    EDEP/60/K/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1975-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  29. Résultat n°29

    Registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi. 1790-1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP/60/A/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre pour l'enregistrement des lettres patentes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  30. Résultat n°30

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Date

    1858-1861

    Cote

    EDEP/60/G/10

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  31. Résultat n°31
    Délibérations du conseil municipal. 23 février 1873-09 novembre 1879

    61 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 février 1873-09 novembre 1879

    Date

    Entre le 23 février 1873 et le 09 novembre 1879

    Cote

    EDEP/60/D/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 février 1873-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  32. Résultat n°32
    État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    248 medias

    État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    Date

    Entre le 17 mars 1749 et le 04 juillet 1749

    Cote

    EDEP/60/CC/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  33. Résultat n°33

    Élections politiques : listes électorales. 1891-1910

    Date

    1891-1910

    Cote

    EDEP/60/K/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1891-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  34. Résultat n°34

    Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP/60/G/14

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  35. Résultat n°35

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP/60/G/15

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  36. Résultat n°36

    Registre enregistrement comptable. 1909-1947

    Date

    1909-1947

    Cote

    EDEP/60/L/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Registre enregistrement comptable. 1909-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  37. Résultat n°37

    Matrice générale des contributions foncières. 1839-1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    EDEP/60/G/5

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1839-1841

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  38. Résultat n°38

    Budgets et comptes administratifs. 1858-1952

    Date

    1858-1952

    Cote

    EDEP/60/L/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1858-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  39. Résultat n°39

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/60/E/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  40. Résultat n°40

    Matrice générale des contributions foncières. 1845-1848

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEP/60/G/7

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1845-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix