Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Date

    1861-1875

    Cote

    EDEP/65/G/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/65/E/7

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/65/E/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations de changement de résidence des hommes mobilisables. 1913-1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    EDEP/65/H/6, H 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre des déclarations de changement de résidence...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

    190 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

    Date

    Entre le 12 mai 1872 et le 21 février 1904

    Cote

    EDEP/65/D/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  6. Résultat n°6

    Inscriptions des élèves à l'école (1861, 1868, 1878-1968). Extrait du registre d'appel (1919-1920, 1924, 1925). Inventaire du mobilier scolaire (1953-1954). Pétition nationale pour la laïcité (28 mai 1960). Caisse des écoles, comptabilité (1964-1968).

    Date

    1861-1968

    Cote

    EDEP/65/R/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série R : instruction publique, sciences, lettres et...
    • Inscriptions des élèves à l'école (1861, 1868, 1878-1968)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/65/E/8

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  8. Résultat n°8

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1956

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP/65/G/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  9. Résultat n°9

    Logement et cantonnement des troupes. 1883, 1885

    Date

    1883-1885

    Cote

    EDEP/65/H/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes. 1883, 1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  10. Résultat n°10

    Statistique agricole annuelle (1900-1928). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (1925-1926). Déclarations de récoltes (1938-1948).  Bulletin de déclaration agricole (1942-1945). Registre de culture (1942-1952). État communal de statistique agricole (1947-1954). 

    Date

    1900-1954

    Cote

    EDEP/65/F/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1900-1928). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  11. Résultat n°11

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1977

    Date

    1925-1977

    Cote

    EDEP/65/L/3

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  12. Résultat n°12

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/65/E/6

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  13. Résultat n°13

    Déserteurs et retardataires. 1817, 1822

    Date

    1817-1822

    Cote

    EDEP/65/H/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Déserteurs et retardataires. 1817, 1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/65/E/5

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1995

    Date

    1927-1995

    Cote

    EDEP/65/K/5

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  16. Résultat n°16

    Élections politiques : listes électorales. 1879-1925

    Date

    1879-1925

    Cote

    EDEP/65/K/1

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1879-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  17. Résultat n°17

    État général d'imposition. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/65/G/11, G 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État général d'imposition. 1942-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens. 1887-1918

    Date

    1887-1918

    Cote

    EDEP/65/L/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1887-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  19. Résultat n°19

    Permis de chasse. 1951-1952

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP/65/I/2

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1951-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  20. Résultat n°20

    Contributions directes. 1881-1973

    Date

    1881-1973

    Cote

    EDEP/65/G/5

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1881-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.