• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La communication des documents administratifs.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    BERNARD - François

    Cote

    1/762

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La communication des documents administratifs.
  2. Résultat n°2

    Droit de réutilisation et exploitation commerciale des données publiques.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    TERESI - Laurent

    Cote

    2/2931

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • Droit de réutilisation et exploitation commerciale...
  3. Résultat n°3

    Documents officiels pour servir à l'étude des monnaies du règne de Louis XV (1715-1774).

    Date de publication

    1996

    Auteur

    CHARLET - Christian

    Cote

    3/1774

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Documents officiels pour servir à l'étude des monnaies...
  4. Résultat n°4

    L'accès aux documents des collectivités territoriales. Droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    BROLLES - Roland

    Cote

    3/1902

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • L'accès aux documents des collectivités territoriales....
  5. Résultat n°5

    Documents officiels pour servir à l'étude des monnaies du règne de Louis XVI (1774-1792).

    Date de publication

    1996

    Auteur

    CHARLET - Christian

    Cote

    3/1773

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Documents officiels pour servir à l'étude des monnaies...