Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4/121
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4 - Ouvrages
  • Reprise avant 2000.
  • La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...
Résultat n°2
Cote
BR/4680
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Entrées antérieures à 2009.
  • La coutume.
Résultat n°3
Cote
BR/4684
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
Résultat n°4
Cote
BR/4792
Date- Lieu
France
Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Les Juifs devant le droit français. Mise à jour 1982-1999.
Résultat n°5
Cote
4/1988
Date- Lieu
France
Type de document -
  • Contexte : 4 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • La législation pénale de la France du XVIe au XIXe...