42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dictionnaire des biens communs.
Cote
3/2836
 Date
2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées 2025-2029.
  • Dictionnaire des biens communs.
Résultat n°2

Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?.
Cote
2/2551
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit,…
Résultat n°3

Une histoire de la mémoire judiciaire.
Cote
2/2802
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Une histoire de la mémoire judiciaire.
Résultat n°4

Domaine et domanialité publique dans la France médiévale (XIIe - XVe siècles).
Cote
2/1983
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Domaine et domanialité publique dans la France médiévale…
Résultat n°5

Propriété collective et identité communale. Les biens communaux en France, 1750-1914. 46.
Cote
2/1976
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Propriété collective et identité communale. Les biens…
Résultat n°6

L'image et le droit, créer, protéger, reproduire, diffuser.
Cote
3/2294
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • L'image et le droit, créer, protéger, reproduire,…
Résultat n°7

Les codifications cisterciennes de 1237 et de 1257.
Cote
2/1940
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Les codifications cisterciennes de 1237 et de 1257.
Résultat n°8

Le droit de l'eau.
Cote
2/3466
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2020-2024.
  • Le droit de l'eau.
Résultat n°9

La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...
Cote
4/121
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4 - Ouvrages
  • Reprise avant 2000.
  • La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...
Résultat n°10

Frédéric Le Play. Parcours, audience, héritage.
Cote
2/2652
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Frédéric Le Play. Parcours, audience, héritage.
Résultat n°11

La révolution maternelle. Femmes, maternité, citoyenneté depuis 1945.
Cote
3/1804
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • La révolution maternelle. Femmes, maternité, citoyenneté…
Résultat n°12

La coutume.
Cote
BR/4680
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Entrées antérieures à 2009.
  • La coutume.
Résultat n°13

Spicilegium Brivatense. Recueil de documents historiques relatifs au Brivadois et à l'Auvergne.
Cote
2/2778
 Date- Lieu
Auvergne (France ; région), Haute-Loire (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Spicilegium Brivatense. Recueil de documents historiques…
Résultat n°14

Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac. Institution, société et droit (1366-1790).
Cote
2/2806
 Date- Lieu
Aurillac (Cantal, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial…
Résultat n°15

"Synodes et gouvernement épiscopal dans le diocèse de Limoges du XVIIe au XXe siècle".
Cote
2/2038
 Date- Lieu
Limoges (Haute-Vienne, France ; diocèse)
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • "Synodes et gouvernement épiscopal dans le diocèse…
Résultat n°16

La religiosité du droit.
Cote
2/2995
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées 2010-2014.
  • La religiosité du droit.
Résultat n°17

Le pardon.
Cote
2/2040
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Le pardon.
Résultat n°18

Droit des archives.
Cote
2/1810
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Droit des archives.
Résultat n°19

"Aux sources médiévales d'un droit de l'urbanisme : le cas de Limoges".
Cote
2/2038
 Date- Lieu
Limoges (Haute-Vienne, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • "Aux sources médiévales d'un droit de l'urbanisme…
Résultat n°20

Être veuve sous l'Ancien Régime.
Cote
3/1990
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Être veuve sous l'Ancien Régime.