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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...

    Date de publication

    1953

    Auteur

    DESBOIS, Henri

    Cote

    4/121

    • Contexte : 4 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...
  2. Résultat n°2

    La coutume.

    Date de publication

    1982

    Auteur

    GILISSEN - John

    Cote

    BR/4680

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La coutume.
  3. Résultat n°3

    Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae".

    Date de publication

    1986

    Auteur

    VAN DIEVOET - Guido

    Cote

    BR/4684

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
  4. Résultat n°4

    Les Juifs devant le droit français. Mise à jour 1982-1999.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    HAGUENAU-MOIZARD - Catherine

    Cote

    BR/4792

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Les Juifs devant le droit français. Mise à jour 1982-1999.
  5. Résultat n°5

    La législation pénale de la France du XVIe au XIXe siècle. Textes principaux.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    JEANCLOS - Yves

    Cote

    4/1988

    • Contexte : 4 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La législation pénale de la France du XVIe au XIXe...