41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?.

    Auteur

    HOAREAU-DODINAU - Jacqueline

    Cote

    2/2551

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit,...
  2. Résultat n°2

    Une histoire de la mémoire judiciaire.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    PONCET - Olivier

    Cote

    2/2802

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • Une histoire de la mémoire judiciaire.
  3. Résultat n°3

    Domaine et domanialité publique dans la France médiévale (XIIe - XVe siècles).

    Date de publication

    1996

    Auteur

    LEYTE - Guillaume

    Cote

    2/1983

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Domaine et domanialité publique dans la France médiévale...
  4. Résultat n°4

    Propriété collective et identité communale. Les biens communaux en France, 1750-1914. 46.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    VIVIER - Nadine

    Cote

    2/1976

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Propriété collective et identité communale. Les biens...
  5. Résultat n°5

    L'image et le droit, créer, protéger, reproduire, diffuser.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    DOURNES - Manuela

    Cote

    3/2294

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • L'image et le droit, créer, protéger, reproduire, diffuser.
  6. Résultat n°6

    Les codifications cisterciennes de 1237 et de 1257.

    Date de publication

    1977

    Auteur

    LUCET - Bernard

    Cote

    2/1940

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Les codifications cisterciennes de 1237 et de 1257.
  7. Résultat n°7

    Le droit de l'eau.

    Date de publication

    2021

    Auteur

    GAZZANIGA, Jean-Louis

    Cote

    2/3466

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées 2020-2024.
    • Le droit de l'eau.
  8. Résultat n°8

    La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...

    Date de publication

    1953

    Auteur

    DESBOIS, Henri

    Cote

    4/121

    • Contexte : 4 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • La Propriété littéraire et artistique par Henri Desbois,...
  9. Résultat n°9

    Frédéric Le Play. Parcours, audience, héritage.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    SAVOYE - Antoine

    Cote

    2/2652

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Frédéric Le Play. Parcours, audience, héritage.
  10. Résultat n°10

    La révolution maternelle. Femmes, maternité, citoyenneté depuis 1945.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    KNIBIEHLER - Yvonne

    Cote

    3/1804

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La révolution maternelle. Femmes, maternité, citoyenneté...
  11. Résultat n°11

    La coutume.

    Date de publication

    1982

    Auteur

    GILISSEN - John

    Cote

    BR/4680

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La coutume.
  12. Résultat n°12

    Spicilegium Brivatense. Recueil de documents historiques relatifs au Brivadois et à l'Auvergne.

    Date de publication

    1884

    Auteur

    CHASSAING - Augustin

    Cote

    2/2778

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • Spicilegium Brivatense. Recueil de documents historiques...
  13. Résultat n°13

    Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac. Institution, société et droit (1366-1790).

    Date de publication

    2009

    Auteur

    FOURNIEL - Béatrice

    Cote

    2/2806

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial...
  14. Résultat n°14

    "Synodes et gouvernement épiscopal dans le diocèse de Limoges du XVIIe au XXe siècle".

    Date de publication

    1998

    Auteur

    PEROUAS - Louis

    Cote

    2/2038

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • "Synodes et gouvernement épiscopal dans le diocèse...
  15. Résultat n°15

    La religiosité du droit.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    HOAREAU-DODINAU - Jacqueline

    Cote

    2/2995

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • La religiosité du droit.
  16. Résultat n°16

    Le pardon.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    HOAREAU-DODINAU - Jacqueline

    Cote

    2/2040

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Le pardon.
  17. Résultat n°17

    Droit des archives.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BASTIEN - Hervé

    Cote

    2/1810

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Droit des archives.
  18. Résultat n°18

    "Aux sources médiévales d'un droit de l'urbanisme : le cas de Limoges".

    Date de publication

    1998

    Auteur

    FLANDIN-BLETY - Pierre

    Cote

    2/2038

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • "Aux sources médiévales d'un droit de l'urbanisme :...
  19. Résultat n°19

    Être veuve sous l'Ancien Régime.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    BEAUVALET-BOUTOUYRIE - Scarlett

    Cote

    3/1990

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Être veuve sous l'Ancien Régime.
  20. Résultat n°20

    "Grandmont et le droit".

    Date de publication

    1998

    Auteur

    BECQUET - Jean

    Cote

    2/2038

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • "Grandmont et le droit".